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Onglet des pièces produites au Conseil communal 1947-1950
Onglet des pièces produites au Conseil communal 1947-1950
Minutaires du Conseil Communal 1822-1837
Minutaires du Conseil Communal 1822-1837
Registre des commissions 1799-1803
Registre des commissions 1799-1803
Registre des commissions 1803-1819
Registre des commissions 1803-1819
Registre des commissions 1819-1831
Registre des commissions 1819-1831
Section des routes 1811-1839
Section des routes 1811-1839
Section rurale 1836-1846
Section rurale 1836-1846
Section rurale 1892-1895
Section rurale 1892-1895
Section des finances 1870-1887
Section des finances 1870-1887
Section des finances 1894-1897
Section des finances 1894-1897
Section des finances 1897-1908
Section des finances 1897-1908
Section économique 1861-1875
Section économique 1861-1875
Section économique 1881-1887
Section économique 1881-1887
Section économique 1887-1889
Section économique 1887-1889
Domaines, travaux 1897-1901
Domaines, travaux 1897-1901
Section de police 1891-1894
Section de police 1891-1894
Minutaires Municipalité 1806-1810
Minutaires Municipalité 1806-1810
Minutaires Municipalité 1810-1813
Minutaires Municipalité 1810-1813
Rôle des contribuables – Frais de perception
Rôle des contribuables – Frais de perception
Impôts des personnes physiques
Impôts des personnes physiques
Cautionnement - caution de la Commune
Cautionnement - caution de la Commune
Servitudes
Servitudes
Aménagement du territoire – Aménagement local
Aménagement du territoire – Aménagement local
Protection de l’environnement
Protection de l’environnement
Affichage - Procédés de réclame - Publicité
Affichage - Procédés de réclame - Publicité
Parcs publics – Places – Promenades
Parcs publics – Places – Promenades
Paroisses protestantes
Paroisses protestantes
Contrôle des habitants
Contrôle des habitants
Denrées alimentaires – Contrôle
Denrées alimentaires – Contrôle
Installations - Réserve incendie
Installations - Réserve incendie
Centre social régional CSR – RMR – ASV – Revenu d’insertion RI
Centre social régional CSR – RMR – ASV – Revenu d’insertion RI
Prévention
Prévention
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Mamans de jour - Familles d'accueil
Mamans de jour - Familles d'accueil
Internet
Internet
Bureau électoral – Votations – Elections
Bureau électoral – Votations – Elections
Association régionales – Ententes intercommunales
Association régionales – Ententes intercommunales
Règlements communaux
Règlements communaux
Bourgeoisie – Naturalisation
Bourgeoisie – Naturalisation
Dossiers du personnel
Dossiers du personnel
Relations extérieures
Relations extérieures
Office du tourisme
Office du tourisme
Matériel
Matériel
Naturalisation
Naturalisation
Règlement du personnel, classification des postes, échelles des salaires
Règlement du personnel, classification des postes, échelles des salaires
Organisation et gestion du travail
Organisation et gestion du travail
Recrutement
Recrutement
Candidatures spontanées
Candidatures spontanées
Dossiers du personnel
Dossiers du personnel
Salaires
Salaires
Manifestations
Manifestations
Relations extérieures
Relations extérieures
Cars postaux - Lignes touristiques
Cars postaux - Lignes touristiques
Parcs publics – Places – Promenades
Parcs publics – Places – Promenades
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Ecoles primaires
Ecoles primaires
Administration
Administration
Transports publics - Bus
Transports publics - Bus
Sociétés culturelles
Sociétés culturelles
Paroisses catholiques
Paroisses catholiques
Sentences municipales - Amendes
Sentences municipales - Amendes
Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien
Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien
Facture sociale
Facture sociale
Organisme médico-social vaudois (OMSV)
Organisme médico-social vaudois (OMSV)
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Mamans de jour - Familles d'accueil
Mamans de jour - Familles d'accueil
Service intercommunal d'électricité - SIE
Service intercommunal d'électricité - SIE
Police municipale
Police municipale
Conseil Communal
Conseil Communal
Fusion de communes
Fusion de communes
Règlements communaux
Règlements communaux
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Industrie, commerce. Office communal du travail
Industrie, commerce. Office communal du travail
Municipalité
Municipalité
Association régionales – Ententes intercommunales
Association régionales – Ententes intercommunales
Gestion des archives
Gestion des archives
Mise au concours
Mise au concours
Dossiers du personnel
Dossiers du personnel
Caisses de pension (LPP)
Caisses de pension (LPP)
Litiges - Contentieux
Litiges - Contentieux
Rôle des contribuables – Frais de perception
Rôle des contribuables – Frais de perception
Répartition intercommunales
Répartition intercommunales
Forêts
Forêts
Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
Registre foncier
Registre foncier
Service technique intercommunal
Service technique intercommunal
Routes nationales
Routes nationales
Bourse des pauvres
Bourse des pauvres
Caisse cantonale vaudoise de compensation, agence intercommunale de Renens
Caisse cantonale vaudoise de compensation, agence intercommunale de Renens
Bureau du Conseil communal
Bureau du Conseil communal
Commission
Commission
Installations sportives
Installations sportives
Registre foncier
Registre foncier
Service technique intercommunal
Service technique intercommunal
Plans d’aménagement communaux
Plans d’aménagement communaux
Routes nationales
Routes nationales
Routes cantonales
Routes cantonales
Affichage - Procédés de réclame - Publicité
Affichage - Procédés de réclame - Publicité
Abribus
Abribus
Installation de recyclage
Installation de recyclage
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