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Le Vaud - Commune
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Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Résumé des comptes communaux, rapports de révision
Résumé des comptes communaux, rapports de révision
Comptes, cédule
Comptes, cédule
Budgets de la Commune et de la Bourse des pauvres
Budgets de la Commune et de la Bourse des pauvres
Arrêtés d'imposition
Arrêtés d'imposition
Impôts, recouvrement, état sommaire du produit de l'impôt
Impôts, recouvrement, état sommaire du produit de l'impôt
Lods
Lods
Copie d'un procès-verbal de la Municipalité de Burtigny et des délégués de la Municipalité de Le Vaud au sujet d'un arrangement pour les biens indivis entre les deux communes
Copie d'un procès-verbal de la Municipalité de Burtigny et des délégués de la Municipalité de Le Vaud au sujet d'un arrangement pour les biens indivis entre les deux communes
Estimations fiscales, état descriptif des immeubles appartenant à la Commune
Estimations fiscales, état descriptif des immeubles appartenant à la Commune
Actes de revers
Actes de revers
Cédules, billets
Cédules, billets
Obligations, billets
Obligations, billets
Lettres de rente
Lettres de rente
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Livre de caisse de la Commune et Bourse des pauvres du Vaud
Livre de caisse de la Commune et Bourse des pauvres du Vaud
Répertoire cadastral des bâtiment du Vaud
Répertoire cadastral des bâtiment du Vaud
Répertoire cadastral des bâtiment du Vaud
Répertoire cadastral des bâtiment du Vaud
Répertoire cadastral
Répertoire cadastral
Répertoire cadastral (folios 1 à 250)
Répertoire cadastral (folios 1 à 250)
Répertoire cadastral (folios 251 à 450)
Répertoire cadastral (folios 251 à 450)
Plans géométriques du village et du territoire du Vaud levés par le Commissaire Gaudard, plan d'abornement de la correction de la route de 3ème classe Bassins à Marchissy (1 folio de 1869 relié avec le plan de 1816)
Plans géométriques du village et du territoire du Vaud levés par le Commissaire Gaudard, plan d'abornement de la correction de la route de 3ème classe Bassins à Marchissy (1 folio de 1869 relié avec le plan de 1816)
Procès-verbal de bornage entre les montagnes de la Riondaz et du Pré aux Veaux
Procès-verbal de bornage entre les montagnes de la Riondaz et du Pré aux Veaux
Registre établi afin de rechercher la somme capitale des propriétaires qui possèdent des immeubles à Le Vaud afin de procéder à la liquidation des dîmes et censes féodales
Registre établi afin de rechercher la somme capitale des propriétaires qui possèdent des immeubles à Le Vaud afin de procéder à la liquidation des dîmes et censes féodales
Contrats de servitudes relatifs à l'établissement et au maintien de signaux de triangulation
Contrats de servitudes relatifs à l'établissement et au maintien de signaux de triangulation
Zone de montagne : délimitation
Zone de montagne : délimitation
Limites territoriales entre Le Vaud et Bassins
Limites territoriales entre Le Vaud et Bassins
Délimitation et ordonnance concernant Le Mont Palaz
Délimitation et ordonnance concernant Le Mont Palaz
Limites communales
Limites communales
Passations à clos et à record
Passations à clos et à record
Carte des forêts de la Commune de Le Vaud
Carte des forêts de la Commune de Le Vaud
Plan d'ensemble du village
Plan d'ensemble du village
Vente de la Commune de Le Vaud à Jules-François Pécoud d'une parcelle située "Au Village"
Vente de la Commune de Le Vaud à Jules-François Pécoud d'une parcelle située "Au Village"
Plan d'une parcelle de terrain située au lieu-dit "Moulin Rouch" acquise par Louis et Jules Rouch de leur père Elisée et de différentes concessions de servitudes en faveur de ce dernier
Plan d'une parcelle de terrain située au lieu-dit "Moulin Rouch" acquise par Louis et Jules Rouch de leur père Elisée et de différentes concessions de servitudes en faveur de ce dernier
Plan d'immeubles situés au lieu-dit "La Billouse" et partagés entre les trois enfants du défunt Lucien Genevay à Bassins
Plan d'immeubles situés au lieu-dit "La Billouse" et partagés entre les trois enfants du défunt Lucien Genevay à Bassins
Plan d'immeubles situés "Au Vaud" et "A l'Ouche" vendus par Jules Marc Christinet à Charles François Christinet
Plan d'immeubles situés "Au Vaud" et "A l'Ouche" vendus par Jules Marc Christinet à Charles François Christinet
Plan d'un échange de terrain situé "Au Vaud" entre les frères Christinet
Plan d'un échange de terrain situé "Au Vaud" entre les frères Christinet
Route cantonale no 34 : plan d'abornement et tableau des indemnités représentatives de la valeur des immeubles expropriés
Route cantonale no 34 : plan d'abornement et tableau des indemnités représentatives de la valeur des immeubles expropriés
Plan géométrique du territoire de Le Vaud
Plan géométrique du territoire de Le Vaud
Plan de division entre deux parcelles situées au lieu-dit "Le Martellet" appartenant à Rochat et Christinet
Plan de division entre deux parcelles situées au lieu-dit "Le Martellet" appartenant à Rochat et Christinet
Plan de division d'un bâtiment situé "Au Vaud" pour servir à la stipulation d'un acte de vente en faveur de François Christinet
Plan de division d'un bâtiment situé "Au Vaud" pour servir à la stipulation d'un acte de vente en faveur de François Christinet
Carte des forêts de la Commune de Le Vaud
Carte des forêts de la Commune de Le Vaud
Registre des propriétaires
Registre des propriétaires
Registre des taxes vénales
Registre des taxes vénales
Répertoire cadastral (état des biens-fonds)
Répertoire cadastral (état des biens-fonds)
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Recensement de la population. Etat numériques de la population résidente
Recensement de la population. Etat numériques de la population résidente
Registre des actes d'origines
Registre des actes d'origines
Naturalisations d'Arthur Georges Louis Ruch et Jean Georges Ruch
Naturalisations d'Arthur Georges Louis Ruch et Jean Georges Ruch
Rétablissement dans la nationalité suisse de Alice Martinet et Simone Rieunaud
Rétablissement dans la nationalité suisse de Alice Martinet et Simone Rieunaud
Actes de bourgeoisie de Jean Isaac Christinet (1788), Jean Pierre Christinet (1794)
Actes de bourgeoisie de Jean Isaac Christinet (1788), Jean Pierre Christinet (1794)
Contrat de mariage entre Jean Isaac Christinet du Vaud et Henriette Chaudet de Bougy
Contrat de mariage entre Jean Isaac Christinet du Vaud et Henriette Chaudet de Bougy
Testaments : Criste Oreille et Jeanne Madeleine Loup sa femme (1762), Jeanne Françoise Pécoud du Vaud (1804), Rodolph Vialon de Pizy (1808), Jean Isaac Christinet et sa femme Henriette Christinet née Chaudet (1809), Aimée Christinet née Pitton (1855)
Testaments : Criste Oreille et Jeanne Madeleine Loup sa femme (1762), Jeanne Françoise Pécoud du Vaud (1804), Rodolph Vialon de Pizy (1808), Jean Isaac Christinet et sa femme Henriette Christinet née Chaudet (1809), Aimée Christinet née Pitton (1855)
Permis d'inhumer ou d'incinérer, constats de vérification de décès
Permis d'inhumer ou d'incinérer, constats de vérification de décès
Permis d'inhumer ou d'incinérer
Permis d'inhumer ou d'incinérer
Registre des inhumations
Registre des inhumations
Certificats de vaccination
Certificats de vaccination
Copies-lettres
Copies-lettres
Compte des ouvrages réalisés par Jules François Christinet à la Tour du Vaud. Pièce justificatives
Compte des ouvrages réalisés par Jules François Christinet à la Tour du Vaud. Pièce justificatives
Construction d'un poids public au lieu-dit "Sur la Croix"
Construction d'un poids public au lieu-dit "Sur la Croix"
Stand de tir, ciblerie
Stand de tir, ciblerie
Cloches
Cloches
Acte judiciel en faveur de la Commune du Vaud contre Henry Noblet de Marchissy au sujet du domaine de la Scie
Acte judiciel en faveur de la Commune du Vaud contre Henry Noblet de Marchissy au sujet du domaine de la Scie
Adduction d'eau "Au Battoir"
Adduction d'eau "Au Battoir"
Projet de conduite d'eau entre le village et le réservoir situé au lieu-dit "Les Rafforts"
Projet de conduite d'eau entre le village et le réservoir situé au lieu-dit "Les Rafforts"
Fontaines : passage d'une conduite sur des propriétés privées pour l'alimentation de la fontaine d'Enhaut
Fontaines : passage d'une conduite sur des propriétés privées pour l'alimentation de la fontaine d'Enhaut
Cahier des charges pour la construction d'une route sur les montagnes aux lieux-dits La Pouilleuse-Chenevière
Cahier des charges pour la construction d'une route sur les montagnes aux lieux-dits La Pouilleuse-Chenevière
Extrait de procès-verbaux des séances de Municipalité de Bassins et Le Vaud concernant l'entretien de la route des Vits de Vaud
Extrait de procès-verbaux des séances de Municipalité de Bassins et Le Vaud concernant l'entretien de la route des Vits de Vaud
Route de la Combe des Rafforts
Route de la Combe des Rafforts
Rapport relatif à une convention entre les communes de Marchissy et Le Vaud pour la construction du chemin Pré de Villars devant relier la route des montagnes de Marchissy à la route des montagnes de Le Vaud
Rapport relatif à une convention entre les communes de Marchissy et Le Vaud pour la construction du chemin Pré de Villars devant relier la route des montagnes de Marchissy à la route des montagnes de Le Vaud
Cahier des charges pour la réfection du contour des Chenevières
Cahier des charges pour la réfection du contour des Chenevières
Routes cantonales : traversées
Routes cantonales : traversées
Débit de sel : convention entre la citoyenne Dessiex et Jean Pierre Christinet au sujet du procès qui a eu lieu entre les partie suite à la remise de la débite du sel,
Débit de sel : convention entre la citoyenne Dessiex et Jean Pierre Christinet au sujet du procès qui a eu lieu entre les partie suite à la remise de la débite du sel,
Poste
Poste
Téléphone : convention signée par Georges Christinet pour la fourniture d'un local pour le bureau téléphonique
Téléphone : convention signée par Georges Christinet pour la fourniture d'un local pour le bureau téléphonique
Société militaire de Le Vaud
Société militaire de Le Vaud
Société militaire de Le Vaud.
Société militaire de Le Vaud.
Acte levé le 3 avril 1377. Girardus Roberti de Sambesier (Chambésy), prieur de la Confrérie du Saint-Esprit de Prign (Pregny) aberge à Stephanus Mestiom de Pregny, une pièce de vigne sis au territoire de Perafort moyennant la cense annuelle, payable par ledit Stephanus et ses hoirs, d'un setier de vin à la mesure de Genève (latin)
Acte levé le 3 avril 1377. Girardus Roberti de Sambesier (Chambésy), prieur de la Confrérie du Saint-Esprit de Prign (Pregny) aberge à Stephanus Mestiom de Pregny, une pièce de vigne sis au territoire de Perafort moyennant la cense annuelle, payable par ledit Stephanus et ses hoirs, d'un setier de vin à la mesure de Genève (latin)
Johannetus et Petrus Bracuz, habitants de Pregny, reconnaissent devoir au curé de ce lieu, dom Johannes Magnini, une cense annuelle de dix deniers genevois pour sauver l'âme de leurs ancêtres et la leur. Fait à Pregny au cimetière de l'église (latin)
Johannetus et Petrus Bracuz, habitants de Pregny, reconnaissent devoir au curé de ce lieu, dom Johannes Magnini, une cense annuelle de dix deniers genevois pour sauver l'âme de leurs ancêtres et la leur. Fait à Pregny au cimetière de l'église (latin)
François, fils de feu Reymond du Puys (de Putheo) de Meinier, vend à Pierre Pellis, notaire, une pièce de pré d'environ une seytorée (seyturatam), sise au territoire de Meinier. Prix : 26 florins d'or petits poids. Fait à Genève devant Saint-Pierre en l'étude de l'acheteur (in operatorio soribanie dicti emptoris). Notaire : Jacobus Chevreri d'Hermance (latin)
François, fils de feu Reymond du Puys (de Putheo) de Meinier, vend à Pierre Pellis, notaire, une pièce de pré d'environ une seytorée (seyturatam), sise au territoire de Meinier. Prix : 26 florins d'or petits poids. Fait à Genève devant Saint-Pierre en l'étude de l'acheteur (in operatorio soribanie dicti emptoris). Notaire : Jacobus Chevreri d'Hermance (latin)
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