Plan directeur en matière de protection des eaux
- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-01-01
- Pièce
- 1980
Fait partie de Archives communales de Founex
Plan
Plan directeur en matière de protection des eaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Plan
Groupe théâtral de l’Helvetienne à Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Contrôle de corps des sapeurs-pompiers
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapports de contrôles
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Conventions, contrats non datés
Fait partie de Archives communales de Founex
Conventions, contrats
Fait partie de Archives communales de Founex
Contrat
Fait partie de Archives communales de Founex
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Actes d'origine
Fait partie de Archives communales de Founex
Attestation de séjour
Fait partie de Archives communales de Founex
Livret de service
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, en tête-bêche : recrutement pour les régiments suisses en France en 1807 (5 pages)
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, préavis, rapports des commissions
Fait partie de Archives communales de Founex
Convention
Fait partie de Archives communales de Founex
Livrets d'ouvrier
Parcelles communales, recherches de terrain, baux communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, baux, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Portait
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes d’écolage, rapports d’inspections
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, correspondance, devis, photographies imprimées
Commission intercommunale du sport
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention pour la convention intercommunale de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, préavis, rapports des commissions
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, préavis, rapports des commissions
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, préavis, rapports des commissions
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, préavis, rapports des commissions
Fait partie de Archives communales de Founex
Certificat de recrutement
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Fait partie de Archives communales de Founex
Journaux comptables
Fait partie de Archives communales de Founex
Carte des potentiels
Fait partie de Archives communales de Founex
Certificats de bonnes mœurs
Fait partie de Archives communales de Founex
Cédules, obligations, actions
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre viticole
Fait partie de Archives communales de Founex
Convention
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Passeports
Déclaration de changement de domicile
Fait partie de Archives communales de Founex
Déclaration de changement de domicile
Plan de classement communal des arbres
Fait partie de Archives communales de Founex
Plan de classement
Fait partie de Archives communales de Founex
Contrat
"Donné à la commune de Founex par Monsieur Henri Martin de Châtaigneriaz"
Fait partie de Archives communales de Founex
Plaque en laiton
Fait partie de Archives communales de Founex
Extraits de naissances
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, comptes de la liquidation des fournitures en denrées, fourrages et charrois faites aux troupes étrangères à leur passage par le Canton de Vaud dans les années 1813 et 1814, livret de la garde bourgeoise de Founex (journal des évènements)