- CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-10-03-03
- Item
- 1882 - 1889
Part of Archives communales de Founex
Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Contrat
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Règlement
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Règlement
Règlement d'intérieur pour la Municipalité de Founex
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Règlement
Règlement de police pour la commune de Founex
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Règlement
Règlement du Conseil général de la Commune de Founex
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Règlement
Statuts de l’Association mutualiste scolaire de retraite de Founex
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Statuts
Règlement concernant l’affichage dans la commune de Founex
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Règlement
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Règlement
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Statuts
Statuts du Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet
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Statuts
Statuts du Service médico-social de la Terre Sainte (SMS)
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Statuts
Cahier des charges des préposés aux agences communales d’assurances sociales
Part of Archives communales de Founex
Cahier des charges
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Cahier des charges
Statuts du Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC)
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Statuts
Cahier des charges du responsable des nettoyages dans la commune
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Cahier des charges
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Registre
"Donné à la commune de Founex par Monsieur Henri Martin de Châtaigneriaz"
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Plaque en laiton
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Extraits de naissances
Station d’épuration de Founex-Céligny : ventilateur Biolifresh
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Schémas
Registre de classe comprenant la fréquentation, le travail et la conduite, tableau des leçons
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Registre
Registre pour les cours d’éducation civique
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Registre
Cahiers des visites de classe effectuées par les Autorités
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Cahiers
Conseil de Régie de la Paroisse de Commugny et Coppet
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Correspondance, comptes
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
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Comptes
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Correspondance
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Correspondance, tableau
Plan pour l’envoi d’un jeune homme (apprenti) à l’Ecole vétérinaire de Lyon
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Plan
Registre du gros bétail : contrôle d’effectif des animaux
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Registre
Registre du contrôle du gros bétail
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Registre
Police du commerce : commerçants, patentes
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Liste
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Liste
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Correspondance, comptes de la liquidation des fournitures en denrées, fourrages et charrois faites aux troupes étrangères à leur passage par le Canton de Vaud dans les années 1813 et 1814, livret de la garde bourgeoise de Founex (journal des évènements)
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Registre