- CH CH-002014-2 1-(1)-334-334
- Dossier
- 1684
Fait partie de Rolle - Commune
Droits du retrait féodal
Fait partie de Rolle - Commune
Droits du retrait féodal
Franchises, reconfirmation de celles de Rolle, conformes à celles de Moudon
Fait partie de Rolle - Commune
Franchises, reconfirmation
Fait partie de Rolle - Commune
Franchises diverses
Fait partie de Rolle - Commune
Droits des fiefs
Conteste du fief ou Quernet du Martheray de Begnins avec celui de la Baronnie de Rolle
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Conteste du fief
Fait partie de Rolle - Commune
Droits d'hallage
Droits dépendant de la Cure de Begnins et de plusieurs Chapelles
Fait partie de Rolle - Commune
Droits dépendant de la Cure de Begnins et de plusieurs Chapelles
Reconnaissances, des biens de la Ville de Rolle et de l'hôpital
Fait partie de Rolle - Commune
Reconnaissances
Fait partie de Rolle - Commune
Biens, instances, etc.
Reconnaissances contre Marie Galey, femme du ministre Jacob Meyer de St-Saphorin
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Reconnaissances
Fait partie de Rolle - Commune
Reconnaissances féodales de la Bourgeoisie et Ville de Rolle
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Reconnaissances féodales
Reconnaissances contre parcelle d'Es Borgeise
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Reconnaissances
Reconnaissances passées par les Barons de Rolle en faveur de LL.EE.
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Reconnaissances
Ordonnances Sous-préfet, période Helvétique (cercles communes)
Fait partie de Rolle - Commune
Ordonnances Sous-préfet, période Helvétique (cercles communes)
Fait partie de Rolle - Commune
Seigneur du Rosey
Baronne et Baron de Rolle, divers
Fait partie de Rolle - Commune
Baronne et Baron de Rolle, divers
Baillage, mandats et ordonnances diverses
Fait partie de Rolle - Commune
Baillage, mandats et ordonnances diverses
Fait partie de Rolle - Commune
Chambre de Régie, divers
Fait partie de Rolle - Commune
Arbres de la Liberté
Baronnie, seigneurie, révolution
Fait partie de Rolle - Commune
Comité de surveillance de Rolle
Fait partie de Rolle - Commune
Comité de surveillance de Rolle
Fait partie de Rolle - Commune
Insurrections, révolutions
Pétitions particulières et diverses
Fait partie de Rolle - Commune
Pétitions
Fait partie de Rolle - Commune
Soulèvement de Rolle
Fait partie de Rolle - Commune
Requêtes
Fait partie de Rolle - Commune
Fait partie de Rolle - Commune
Municipalités
Fait partie de Rolle - Commune
Syndics, comptes
Référendum, introduction système de représentation proportionnelle
Fait partie de Rolle - Commune
Référendum, introduction système de représentation proportionnelle
Fait partie de Rolle - Commune
Sceau de la Ville de Rolle
Fait partie de Rolle - Commune
Conseil communal
Fait partie de Rolle - Commune
Conseillers communaux
Fait partie de Rolle - Commune
Elections (assemblée provisoire)
Référendum, nouveaux abattoirs
Fait partie de Rolle - Commune
Référendum, nouveaux abattoirs
Référendum, colonie des Femmes
Fait partie de Rolle - Commune
Référendum, colonie des Femmes
Référendum, réforme administrative
Fait partie de Rolle - Commune
Référendum, réforme administrative
Fait partie de Rolle - Commune
Boursier communal
Fait partie de Rolle - Commune
Huissier communal
Personnel communal, postulations
Fait partie de Rolle - Commune
Personnel communal, postulations
Fait partie de Rolle - Commune
Véhicules communaux
Secrétaire du Conseil communal
Fait partie de Rolle - Commune
Secrétaire du Conseil communal
Fait partie de Rolle - Commune
Fait partie de Rolle - Commune
Tambour communal
Fait partie de Rolle - Commune
Archives communales
Fait partie de Rolle - Commune
Secrétaire municipal
Fait partie de Rolle - Commune
Greffe municipal
Fait partie de Rolle - Commune
Corvées communales
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Taureau banal
Fait partie de Rolle - Commune
Extraits des délibérations du Conseil communal
Règlement Police (pour les boissons dans les cafés, bars, cabarets, etc.)
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Règlement
Règlement d'assistance (hôpital)
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Règlement
Règlement pour la Société de jeunesse
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Règlement
Fait partie de Rolle - Commune
Règlement
Règlement du secrétaire du Conseil
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Règlement
Fait partie de Rolle - Commune
Règlement
Règlement de tir des Bourgeois
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Règlement
Règlement contre vente de boissons
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Règlement de police
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Règlement
Règlement, clos d'équarrissage (condition et fonctions)
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Règlement
Règlement du boursier et recteur de l'hôpital
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Règlement
Fait partie de Rolle - Commune
Règlement
Règlement et conditions du Sergent de la Municipalité
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Règlement
Règlement de la poste aux chevaux
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Règlement
Fait partie de Rolle - Commune
Fait partie de Rolle - Commune
Règlement
Fait partie de Rolle - Commune
Règlement
Règlement de l'inspecteur de police
Fait partie de Rolle - Commune
Règlement
Fait partie de Rolle - Commune
Règlement
Fait partie de Rolle - Commune
Règlement
Fait partie de Rolle - Commune
Règlement
Fait partie de Rolle - Commune
Règlement
Prononciations contre la commune d'Etoy
Fait partie de Rolle - Commune
Prononciations contre la commune d'Etoy
Fait partie de Rolle - Commune
Transactions diverses
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Conventions diverses
Fait partie de Rolle - Commune
Cessions
Fait partie de Rolle - Commune
Ventes aux enchères
Fait partie de Rolle - Commune
Collocations
Ventes et promesses, actes de ventes
Fait partie de Rolle - Commune
Ventes et promesses, actes de ventes
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Ventes immobilières
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Echanges
Fait partie de Rolle - Commune
Prononciations
Actes perpétuels, contrats et conventions
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Fait partie de Rolle - Commune
Assignaux rière Longirod
Fait partie de Rolle - Commune
Assignats
Fait partie de Rolle - Commune
Actes de revers
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Actes divers
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Adjudications
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Partages
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Abergements
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Société vélo club
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Société des vétérans
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Union des femmes
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Société du Grütli