- CH 001785-8 A-A#2-A-A02-v.2011.171
- Dossier
- 1994 - 1996
Fait partie de Bottens - Fonds publics
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
Rapports de la commission de gestion
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1964 est en fait 1963
Procès-verbaux du Conseil communal
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Registre manuscrit avec PV signés
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Réceptions [nom confidentiel] et [nom confidentiel]
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Taxes non pompiers; courrier; recrutement; rôle; interventions; cours et exercices
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Certificat hébergement; Loteries; Lotos
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interventions 2004; correspondance 2005
Groupement scolaire primaire: service dentaire; budgets; correspondance; divers
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Rapport de tir; feuilles de stand
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journal de caisse, procès-verbaux
Procès-verbaux du Conseil communal
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Procès-verbaux du Conseil communal
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Communauté de la Région Lausannoise
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Procès-verbaux du Conseil communal
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PV plus quelques pièces annexes
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601 à 1125
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1 à 600
Courrier traité en séances de municipalité
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classement par mois
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forêts, faune, nature: plans forêts communales; taxations achats; correspondance; garde forestier; association; dégats; érosion combron; photos
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Lausanne région
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La Petite enfance
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comprend également un inventaire des monuments et antiquités par districts, dont celui d'Echallens dont dépendait Bottens
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notamment souscription à l'augmentation de capital de Cridec, 1996
Rapports de la commission de gestion
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Commission de gestion et Battoir de Bottens
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Contient aussi les procès-verbaux du bureau
Procès-verbaux du Conseil communal
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contient aussi les procès-verbaux du bureau
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Un tapuscrit et une version sous format excel.
Schéma pour le classement des archives
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date inconnue mais postérieure à 1981
Inventaires et plan de classement Docuteam
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Récolement des archives de la Justice de paix
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Récolement partiel des archives de la commune
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tableau excel incomplet, auteur inconnu
Notes relatives à l'organisation de la commune
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liste de catégories
Outils de recherche des permis de construire
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classement par noms de propriétaires et par années de construction.
Fait partie de Bottens - Fonds publics
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SDIS Bottens, SDIS Haut-Talent, Fédération vaudoise des sapeurs pompiers
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Rapports exercice, rapports intervention, cours, matériel, mutations
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Rôle, recrutement, exemptions, bornes hydrantes, gaz, correspondance
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Contient aussi des PV de la Municipalité, rapports et budget
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Contient aussi des PV de la Municipalité, rapports et comptes
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Procès-verbaux du Conseil communal
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plan comptable, relevé de compte, avis pièces comptables, budget, rapports vérificateur des comptes, commission des finances, ouverture d'un compte bancaire, contrat d'assurance, pochettes cadeau, invités, discours officiel, numéro spécial du journal Contact, cassette vidéo VHS, étiquettes rouges, sponsors et donateurs, dons en nature, refus de dons, courriers, devis, bulletins de livraison
Fait partie de Bottens - Fonds publics
organigramme, PV, Municipalité, réception, banques, secrétariat, président, dons reçus et refusés, commission finances, commission consommation, intendance, personnel, cortège, décoration, sécurité, remerciements, comités + invités municipalité
Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: Enseignants
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Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: budgets et comptes, divers
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Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: offres d'emploi
Fait partie de Bottens - Fonds publics
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Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs : Procès-verbaux
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Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: Procès-verbaux
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Procès-verbaux du Conseil communal
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Arrondissement scolaire d'Echallens
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Association intercommunale du bâtiment scolaire de Poliez-Pittet
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Etablissement primaire et secondaire d'Echallens Poliez-Pittet
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Groupement scolaire primaire de Bottens
Fait partie de Bottens - Fonds publics
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Budget - Planification financière
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Budget 2012 et préavis municipaux y relatifs
Budget - Planification financière
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Budget 2011 et préavis municipaux y relatifs
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Budget et préavis municipaux y relatifs
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Comptes 2010
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Règlement sur la gestion des déchets 2007