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Notices descriptives
Le Vaud - Commune
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Croissant

Budgets

  • CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-03-(03)
  • Dossier
  • 1956 - 1974

    • Fait partie de Le Vaud - Commune

Budgets

Sirènes

  • CH 001828-7 A-(2)-(6)-66-03-(03)
  • Dossier
  • 2000 - 2014

    • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Crèche et Garderie : Ô comme 3 pommes

  • CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-03-(03)
  • Dossier
  • 2010 - 2016

    • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, règlements, coupure de presse, photographie, attestation, autorisations, demande d'adhésion, demande d'autorisation, rapport d'analyse, procès-verbaux, plans

Crèche

  • CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-03-(03)
  • Dossier
  • 2012 - 2013

    • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, rapport, cahier des charges, contrats, formulaires, règlement, consignes

Société de tir

  • CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-03-(03)
  • Dossier
  • 2004 - 2014

    • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, programmes des tirs, photographies

Budgets

  • CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-03-(03)
  • Dossier
  • 1981 - 1990

    • Fait partie de Le Vaud - Commune

Budgets

Routes communales

  • CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-03-(03)
  • Dossier
  • 2006 - 2015

    • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, offres, devis, photographies imprimées, coupure de presse, autorisations de fouille

Service du feu

  • CH 001828-7 A-(2)-(6)-64-10-(03)
  • Dossier
  • 1974 - 1978

    • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, liste des effectifs

Crèche et Garderie : Ô comme 3 pommes

  • CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-03-(03)
  • Dossier
  • 2011 - 2013

    • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, procès-verbaux, devis, rapport, demande d’autorisation, cahiers des charges, contrats, bulletin d’inscription, plan

Site internet

  • CH 001828-7 A-(2)-(8)-85-03-(03)
  • Dossier
  • 2001 - 2009

    • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, offres, contrat

Fibre optique

  • CH 001828-7 A-(2)-(8)-85-03-(03)
  • Dossier
  • 2007 - 2008

    • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, autorisations de fouille, procès-verbaux, contrat, liste de signature, plans

Budgets

  • CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-03-(03)
  • Pièce
  • 2002 - 2004

    • Fait partie de Le Vaud - Commune

Budgets

Emprunts

Autorisations du Département des institutions et des relations extérieures (DIRE)

Déchetterie

  • CH 001828-7 A-(2)-(4)-45-04-(04)
  • Dossier
  • 2006 - 2014

    • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, devis, offre

Cimetière

  • CH 001828-7 A-(2)-(6)-64-04-(04)
  • Dossier
  • 1992 - 1998

    • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Eau : captage

  • CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
  • Dossier
  • 2003 - 2005

    • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, préavis, études

La Poste

  • CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-04-(04)
  • Dossier
  • 1989 - 2005

    • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Vacations

  • CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
  • Dossier
  • 1964 - 1972

    • Fait partie de Le Vaud - Commune

Décomptes

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