Adoption des nouveaux statuts de l'ARASPE
- CH -001760-9 2-2006-14
- Document
- 2006-09-25 - 2006-12-11
Domaine : Social
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Adoption des nouveaux statuts de l'ARASPE
Domaine : Social
Demande d'une autorisation générale de plaider
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Création de places de parc sur la route de Coppoz et construction de deux collecteurs EU/EC
Domaine : Urbanisme
Domaine : Règlement
Chalet-aux-Bœufs d'En-Bas. Assainissement et adduction d'eau
Comptes communaux de l'exercice 2005
Domaine : Finances
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Domaine : Administration
Domaine : Administration
Politique générale de stationnement
Domaine : Règlement
Construction du complexe des Services de voirie et domaines et forêts
Succession de Feue Madame Yvonne Gaberell
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Demande de naturalisation Lopez Ortega Maria-Celia et Sedo Versavia
Domaine : Naturalisation
Règlement sur l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de la Commune de Le Mont-sur-Lausanne
Domaine : Règlement
Arrêté d'imposition pour l'année 2006
Domaine : Finances
Collecteur communal Grand-Mont - Pernessy. Réfection du chemin de Pernessy (2ème phase)
Révision du Règlement du Conseil communal
Domaine : Règlement
Domaine : Naturalisation
Elections communales du printemps 2006
Domaine : Administration
Modification du PGA et Plan de quartier Manloud
Domaine : Urbanisme
Règlement de la Municipalité du Mont-sur-Lausanne
Domaine : Règlement
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Arrêté d'imposition pour l'année 2005
Domaine : Finances
Plan de quartier la Paix du Soir
Domaine : Urbanisme
Information sur les marchés publics et sur le principe des soumissions rentrées.
Domaine : Règlement
Crédit d'étude pour le complexe des Services de voirie et domaines et forêts
Domaine : Bâtiments
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2004
Domaine : Administration
Domaine : Naturalisation
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2003
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme Antonio et Ana Isabel Navega
Domaine : Naturalisation
Domaine : Naturalisation
Domaine : Finances
Collecteur Champ des Merles, route de la Clochatte
Achat d'une balayeuse compacte pour le Service de voirie
Domaine : Naturalisation
Parking de Crétalaison, couverture et fermeture de l'accès piétons
Domaine : Finances
Domaine : Naturalisation
Cheminement piétons Mottier-Corjons
Implantation de silos au Rionzi
Domaine : Finances
Création de locaux scolaires provisoires
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2002
Domaine : Administration
Domaine : Urbanisme
Domaine : Finances
Domaine : Planification de l'évacuation des eaux du Mont-sur-Lausanne PGEE
Domaine : Éducation et petite enfance
Arrêté d'imposition pour l'année 2003
Domaine : Finances
Crédits d'étude pour le complexe des Services de Voirie et Domaines & Forêts
Rapport de Domaine : Planification à long terme 2002-2005
Domaine : Planification
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2001
Domaine : Administration
Ouverture d'un réfectoire scolaire
Domaine : Naturalisation
Domaine : Éducation et petite enfance
Domaine : Finances
Domaine : Collaboration régionale
Demande d'une autorisation générale de plaider
Domaine : Administration
Domaine : Naturalisation
Domaine : Naturalisation
Domaine : Finances
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Domaine : Administration
Arrêté d'imposition pour l'année 2002
Domaine : Finances
Construction d'un collecteur séparatif entre le chemin du Mottier et le chemin des Corjons
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Domaine : Administration
Règlement communal sur les inhumations, les incinérations, les exhumations et le cimetière
Domaine : Règlement
Domaine : Naturalisation
Domaine : Naturalisation
Addenda au plan d'extension partiel En Barze
Domaine : Urbanisme
Aménagements routiers liés à la création d'une zone 30 km/heure aux Planches
Réaménagement des locaux de voirie
Domaine : Naturalisation
Domaine : Naturalisation
Réaménagement du chemin de Pernessy
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2000
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par Mlle Roxane Bakker
Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation de M. Hans Manfred Möller
Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation de M. Aaskan Kevin Möller
Domaine : Naturalisation
Collège du Mottier A. Installation d'armoires-vestiaires pour les élèves
Fixation du nombre de Conseillers communaux pour la législature 2002-2005
Domaine : Administration
Révision du Règlement du Conseil communal
Domaine : Règlement
Domaine : Collaboration régionale
Domaine : Finances
Demande de naturalisation de Mlle Hélène Lardier
Domaine : Naturalisation
Bâtiment destiné au Service du feu
Arrêté d'imposition pour l'année 2001
Domaine : Finances
Droit de superficie en faveur de la Société de Pétanque du Mont Préavis complémentaire
Domaine : Urbanisme
Demande de naturalisation de Mlle Anne-Françoise Autret
Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme Francesco Cozza
Domaine : Naturalisation
Rapport de la Municipalité sur la gestion 1999
Domaine : Administration
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par Mme Joëlle Perego et son fils Grégory
Domaine : Naturalisation