- CH 002149-3 A-(1)-G2-C-C.23.j
- Dossier
- 1926 - 1950
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans d'enquête et de situation, correspondance
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans d'enquête et de situation, correspondance
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance, comptes
Procès en désaveu d'Auguste Girardet porté devant la justice de paix de Cossonay
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance
Dossiers communaux, services publics divers : fourniture d'une pompe à feu
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Devis, convention, plan, prospectus
Permis de séjour des confédérés et étrangers
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Listes
Bourse des pauvres, livres de caisse et chèques postaux
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Comptes, listes
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Comptes
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Tableau, devis, plans
Dossiers communaux, services publics divers : funiculaire Cossonay Gare-Ville
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Listes
Règlements sur le service de défense contre l'incendie et du Centre de Secours Incendie (CSI)
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Règlements, avenant
Registre des concessions d'eau
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Listes
Dossiers communaux, bâtiments : maison de ville, auberge
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans, devis, facture, correspondance
Registre des permis de séjour délivrés
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Listes
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Correspondance
Dossiers communaux, routes : projet d'alignement du Chemin de la Vuy
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Plans, correspondance, tableaux
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Procès-verbaux
Permis de construire et d'habiter
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Permis de construire, permis d'habiter
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Notice explicative, plans, correspondance
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans d'enquête et de situation, correspondance
Construction de la salle communale
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Devis, factures, correspondance
Dossiers communaux : poids public
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans
Dossiers communaux, chemins : projet d'abornement du chemin du Plan Bois
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans, tableau
Dossiers communaux, domaines : coteaux ébouleux de Cossonay, répartition des frais d'entretien
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Rapport
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance, plans, dossier d'étude, factures
Dossiers communaux, services publics divers : service du feu, extension des hydrants
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Etudes, factures, avis d'enquête, projet d'extension, correspondance, convention
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Listes
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans, correspondance
Dossiers communaux, routes : correction d'un chemin public au lieu dit Dessous-la-Ville
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Plan, tableau
Dossiers communaux, eaux et égouts : canalisation ancien Chevalier, Gare
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Correspondance
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Mises
Convention entre la Municipalité et le Football Club de Penthalaz
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Convention
Dossiers communaux, eaux et égouts : égouts dans la Venoge, concession
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Correspondance, plans, projet
Création de l'Union des sociétés locales
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Correspondance
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Plans
Dossiers communaux, chemins : projet de réfection du chemin du Bois de Riez
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Plans, correspondance, rapport
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
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Listes
Société Coopérative de Consommation Penthalaz et Environs (COOP)
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Procès-verbaux
Entretien du temple : dégâts engendrés par la foudre, garantie pour l'harmonium de l'église
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance, certificat
Registre de contrôle des chevaux
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Listes
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Dossiers communaux, eaux et égouts : égouts au lieu-dit "En Prialaz"
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Tableau
Entretien du temple : chauffage
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance, devis, factures, plans, offres
Service des eaux : projet de câbleries
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Correspondance
Dossiers communaux, chemins : projet de réfection du chemin du Temple
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Plans, tableau, devis, décompte
Comptes de la bourse des pauvres
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Comptes
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance, décomptes
Dossiers communaux, services publics divers : téléphones
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Plans
Dossiers communaux, routes : projet de réfection et d'aménagement de la Rue du Coin et du Cheminet
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance, cahier des charges, factures, plans, devis
Récapitulation des comptes particuliers
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Comptes
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Tableaux, formulaires
Inventaire des archives communales
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Inventaire
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Soumissions, plans, cahier des charges, tableau, factures
Dossiers communaux, routes : projet de réfection et d'aménagements de la Route Cantonale (RC) n°311
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Plans, facture
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Procès-verbaux
Registre des permis de séjour délivrés
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Listes
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Procès-verbaux
Comptes des Grands-Livres, Bourse des pauvres et Commune
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Comptes
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans, correspondance, devis
Comptes de la Commune et la bourse des pauvres
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Comptes
Aménagement d'un poste de secours au village de Penthalaz
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Plans, correspondance
Dossiers communaux, eaux et égouts : eau au lieu-dit "l'Alouette"
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance, rapport
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Autorisation, correspondance, coupures de presse, acte de bourgeoisie
Dossiers communaux, eaux et égouts : pompage, réseau d'eau
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Feuille d'enquête, rapports, plans, photographies, liste
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Correspondance, décomptes, devis, plans, soumissions
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Certificats
Révision du classement rural de la commune
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Correspondance
Démolition et reconstruction du porche du temple
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Devis, plans
Dossiers communaux, eaux et égouts : amélioration du réseau d'eau
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Comptes, factures
Dossiers communaux, eaux et égouts : dossier de correspondance
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Devis, factures, correspondance, étude de réseau de distribution d'eau
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
Entretien du temple : travaux d'aménagement de la terrasse, construction de locaux et des murs
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Correspondance, factures, devis, plans
Dossiers communaux : local communal, boxes
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Devis
Dossiers communaux, eaux et égouts : eau au lieu-dit "En Islettaz"
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Plan
Dossiers communaux, chemins : projet d'abornement du chemin d'Entremoye
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Plan
Dossiers communaux, routes : projet de réfection et d'aménagements des rues du village
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Factures, plans, devis
Assistance publique et service de prévoyance sociale
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Correspondance, factures, comptes
Limites des territoires Penthalaz-Penthaz
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Correspondance
Office cantonal de contrôle des habitants et de police des étrangers
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Correspondance, formulaires, assurances d'autorisation d'entrée, bordereaux, avis de départ et d'arrivée, notification de l'octroi d'un permis de séjour, d'établissement ou de tolérance, instructions
Syndicat d'Améliorations Foncières (AF)
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Relevés de comptes
Comptes des Grands-Livres, Bourse des pauvres et Commune
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Comptes
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Extraits de procès-verbaux, listes
Cadastres, plans, limites : enquêtes privées et diverses, anciennes
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Notice explicative, plans, correspondance
Dossiers communaux, eaux et égouts : amenée d'eau potable au bâtiment BONZON, sis "En Fleuret"
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance, plans
Dossiers communaux, eaux et égouts : captage "Entre deux Egues" et concession d'eau
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Correspondance
Dossiers communaux, chemins : projet de réfection du chemin de la Poste
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Plans
Demande d'autorisation d'adoption formulée par les époux BORGEAUD
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Correspondance
Construction d'un hangar-local du feu au lieu-dit "Sus le Pont"
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Correspondance, tableau, plan
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Devis
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans, correspondance, cahier des charges, soumission, tableau, devis
Construction d'un édicule et extension du réseau "Sus le Pont"
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Factures
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans
Dossiers communaux, eaux et égouts : eau "Sur le Pont"
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plan
Construction d'un nouveau collège
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance, devis, offres, plans
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Comptes