- CH 001785-8 A-A#2-M-M03-v.2011.252
- Dossier
- 1995 - 2002
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Groupement scolaire primaire: sondage vacances; SPJ
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Communauté de la Région Lausannoise (COREL)
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Rôle, recrutement, exemptions, bornes hydrantes, gaz, correspondance
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Objets traités en séance de municipalité
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Cette sous-série contient les dossiers, documents et les courriers traités en séance du Conseil communal. Classement: il existe une liste des préavis en première page, puis un index thématique vient documenter cette série volumineuse.
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Liste des factures admises par la Municipalité dans ses séances
Fait partie de Bottens - Fonds publics
primaire; secondaire; service dentaire
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
USL comptes
Bottens: groupement primaire IV
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Anciens baux à loyer et baux à ferme
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Union des communes vaudoises (UCV)
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
notamment conventions
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
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Communauté de la Région Lausannoise
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Recensement fédéral de la population
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Document de synthèse concernant la Commune, trois exemplaires
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Communauté de la Région Lausannoise
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: Procès-verbaux
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Procès-verbaux du Conseil communal
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Plans des législatures 2002-2005 et 2006-2011
Fait partie de Bottens - Fonds publics
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La Petite enfance
Communauté de la Région Lausannoise
Fait partie de Bottens - Fonds publics
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601 à 1125
Recaptage des sources "Bises" et "Troncs"
Fait partie de Bottens - Fonds publics
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1 à 600
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Contient aussi des PV de la Municipalité, rapports et budget
Procès-verbaux du Conseil communal
Fait partie de Bottens - Fonds publics
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Réception [nom confidentiel], organisation, dossier [nom confidentiel]
Fait partie de Bottens - Fonds publics
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Groupement scolaire primaire: service dentaire; budgets; correspondance; divers
Fait partie de Bottens - Fonds publics
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Echange de terrain entre le Domaine public et la parcelle 49
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Notamment plans
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Documents d'élaboration, rapport sur le processus d'aménagement et plan directeur approuvé
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Contient aussi des PV de la Municipalité, rapports et comptes
Fait partie de Bottens - Fonds publics
interventions 2004; correspondance 2005
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fonds des archives administratives no 3
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Ce fonds d'archives contient les archives produites par la commune de Bottens classées selon le plan en vigueur depuis 2011.
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Notamment actes notariés
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Convention relative au Plan partiel d'affectation modifiant « A Bottens » la zone du Vieux Village
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Original signé
Fait partie de Bottens - Fonds publics
plan comptable, relevé de compte, avis pièces comptables, budget, rapports vérificateur des comptes, commission des finances, ouverture d'un compte bancaire, contrat d'assurance, pochettes cadeau, invités, discours officiel, numéro spécial du journal Contact, cassette vidéo VHS, étiquettes rouges, sponsors et donateurs, dons en nature, refus de dons, courriers, devis, bulletins de livraison
Fait partie de Bottens - Fonds publics
organigramme, PV, Municipalité, réception, banques, secrétariat, président, dons reçus et refusés, commission finances, commission consommation, intendance, personnel, cortège, décoration, sécurité, remerciements, comités + invités municipalité
SDIS Bottens, SDIS Haut-Talent, Fédération vaudoise des sapeurs pompiers
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Rapports exercice, rapports intervention, cours, matériel, mutations
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Communauté de la Région Lausannoise
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Correspondance avec le Canton concernant la rénovation du collège
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Notamment plans
Travaux publics - Environnement - Urbanisme
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Art. 31 : OAT Aperçu de l'état de l'équipement
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Rapport avec plans (1:5'000)
Fait partie de Bottens - Fonds publics
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Plan directeur communal étude jusqu'à la consultation publique
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Questionnaire aux agriculteurs, analyse préliminaire, projet de rapport, rapport (18.10.2010). Les multiples versions de travail ont été éliminées.
Art. 31 : OAT Aperçu de l'état de l'équipement
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Rapports avec plans (1:5'000)
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Désaffection partielle du cimetière catholique
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Liste des factures admises par la Municipalité dans ses séances
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Egalement procès-verbaux de votations et d'élections
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Visite du district d'Echallens par le Conseil d'Etat vaudois
Fait partie de Bottens - Fonds publics
photographies et journal l'Echo du Gros-de-Vaud
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Epuration des eaux usées hors zones
Fait partie de Bottens - Fonds publics
contient plans du collecteur
Fait partie de Bottens - Fonds publics
900ème : questionnaires famille
Fait partie de Bottens - Fonds publics
questionnaire famille
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Notamment factures, devis, contrats
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Notamment factures, devis
Plan partiel d'affectation PPA "La Ferme"
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Dossier pour mise à l'enquête, plan approuvé
Plan partiel d'affectation PPA "Les Sauges"
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Dossier d'enquête parcelle 159 (n° 81-2009-11), oppositions
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Notes relatives à l'organisation de la commune
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liste de catégories
Rapports de la commission de gestion
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
Lausanne région
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Procès-verbaux des élections et votations
Fait partie de Bottens - Fonds publics
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
Règlement sur la gestion des déchets 2007
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