Bourse communale : rapports préfectoraux, vérification des comptes
- CH 001769-4 001769-4 (1)-(2)-20-01-d
- Dossier
- 1961 - 1977
Fait partie de Givrins - Commune
Bourse communale : rapports préfectoraux, vérification des comptes
Fait partie de Givrins - Commune
Budget – Planification financière
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Budgets
Fait partie de Givrins - Commune
Récapitulatifs
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Balances semestrielles
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Bourse communale : détermination de la marge brute d'autofinancement
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
Fait partie de Givrins - Commune
Rapports sur la vérification des comptes communaux
Fait partie de Givrins - Commune
Rapports sur la vérification des comptes communaux
Fait partie de Givrins - Commune
Rapports sur la vérification des comptes communaux
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Classification des communes selon leur capacité financière
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Rôle des contribuables – Frais de perception
Fait partie de Givrins - Commune
Répartition de l'impôt communal
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fichier alphabétique
Fait partie de Givrins - Commune
Rôle des contribuables, correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Rôle des contribuables, frais de perception
Fait partie de Givrins - Commune
Rôle, bouclements
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Taxes communales (encaissement)
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Inventaire
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, listes
Obligations de mille francs, Banque Gonet, Nyon
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Relevés, actions
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Banques – Institutions financières
Fait partie de Givrins - Commune
Banque Cantonale Vaudoise : emprunts, relevés de compte
Fait partie de Givrins - Commune
Péréquation financière – Classification (EtaCom)
Fait partie de Givrins - Commune
Péréquation financière : recours au Tribunal
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, rapports et mémoires, décisions
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, recours
Fait partie de Givrins - Commune
Polices d'assurances : bâtiments, responsabilité civile, véhicules
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Polices d'assurances immobilières (Givrins)
Fait partie de Givrins - Commune
Polices d'assurances immobilières (Arzier-le-Muids)
Fait partie de Givrins - Commune
Polices d'assurances immobilières (Saint-Cergue)
Fait partie de Givrins - Commune
Polices d'assurances immobilières (France)
Fait partie de Givrins - Commune
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
Fait partie de Givrins - Commune