Plan de quartier Pré-Fleuri (reporté en 2013)
- CH -001760-9 2-2012-11
- Document
- 2012-10-08 - 2012-12-17
Domaine : Urbanisme
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Plan de quartier Pré-Fleuri (reporté en 2013)
Domaine : Urbanisme
Domaine : Urbanisme
Domaine : Urbanisme
Domaine : Urbanisme
Domaine : Urbanisme
Plan de quartier Les Côtes de la Grangette
Domaine : Urbanisme
Plan de quartier Le Rionzi, équipement et chaufferie
Domaine : Urbanisme
Domaine : Urbanisme
Plan de quartier la Paix du Soir
Domaine : Urbanisme
Domaine : Urbanisme
Plan de quartier de Crétalaison. Vente des terrains
Domaine : Urbanisme
Plan de quartier Champs-Meunier
Domaine : Urbanisme
Plan de quartier au lieu-dit "Champ des Merles"
Domaine : Urbanisme
Domaine : Urbanisme
Plan d'affectation La Clochatte
Domaine : Urbanisme
Domaine : Urbanisme
Plan d'affectation fixant la limite des constructions à la route du Jorat
Domaine : Urbanisme
Plafond d'endettement pour la législature 2016-2021
Domaine : Finances
Domaine : Administration
Domaine : Planification
Place de dépôt et d'incinération pour déchets de taille d'arbres et de haies
Domaine : Domaines et espaces verts
Domaine : Urbanisme
Participation financière au CIGM COREL
Domaine : Collaboration régionale
Domaine : Collaboration régionale
Domaine : Gestion des déchets
Domaine : Collaboration régionale
Domaine : Collaboration régionale
Participation communale aux travaux d'amenée du gaz dans le secteur des Planches
Domaine : Protection de la population
Participation au financement de la Fondation du Palais de Beaulieu
Domaine : Collaboration régionale
Domaine : Collaboration régionale
Parking de Crétalaison, couverture et fermeture de l'accès piétons
Ouverture d'un réfectoire scolaire
Organisation de la Municipalité. Nombre de membres pour la Législature 1998 - 2001
Domaine : Administration
Octroi du droit de cité à M. Ratibor Milojkovic
Octroi du droit de cité à M. Michel Rotman
Nouvelle concession pour l'alimentation en eau de boisson de la Commune du Mont-sur-Lausanne
Domaine : Services industriels
Nouvelle Concession pour l'alimentation en eau de boisson
Nouvelle concession pour la distribution de l'eau
Domaine : Collaboration régionale
Nouvel établissement scolaire primaire au Rionzi. Demande de crédit d'ouvrage de CHF 15'700'000.--
Nouvel établissement scolaire primaire au Rionzi. Demande de crédit d'étude de CHF 515'000.--
Nouveau règlement de police et celui de l'affichage
Nouveau règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux
Domaine : Législation
Nouveau plan de zones et règlement du plan d'extension et de la police des constructions
Domaine : Urbanisme
Domaine : Administration
Motion de M. Philippe Chappuis. Construction RC Les Planches-Etavez
Domaine : Urbanisme
Modifications au plan des zones. Correction d'erreurs de reproduction d'un plan original
Modification du Statut du personnel de l'Domaine : Administration communale
Domaine : Administration
Domaine : Collaboration régionale
Modification du Règlement du Conseil communal Art. 48 et 49
Domaine : Règlement
Modification du règlement de police
Domaine : Règlement
Domaine : Règlement
Domaine : Urbanisme
Domaine : Règlement
Modification du règlement communal sur la gestion des déchets
Domaine : Gestion des déchets
Domaine : Urbanisme
Modification du plan général d'affectation - Plan de quartier - le Battoir en Coppoz
Domaine : Urbanisme
Modification du plan des zones au lieu-dit chemin de la Roche
Domaine : Législation
Modification du Plan de quartier En Crétalaison
Domaine : Législation
Modification du plan de quartier au lieu-dit Es Piécettes
Domaine : Législation
Modification du PGA et Plan de quartier Manloud
Domaine : Urbanisme
Modification des tracés de servitudes Bois de l'Hôpital, Buchilles
Domaine : Urbanisme
Modification des limites des constructions du Plan d'extension partiel Au Grand-Mont
Domaine : Urbanisme
Domaine : Règlement
Modification de limites territoriales
Modification de limites communales Lausanne - Le Mont
Domaine : Urbanisme
Domaine : Collaboration régionale
Domaine : Règlement
Domaine : Collaboration régionale
Domaine : Collaboration régionale
Domaine : Assainissement
Modification de la Convention de la STEP
Domaine : Services industriels
Modification au plan des zones, extension de la zone de villas au lieu-dit Pernessy
Modernisation des installations du stand de tir
Modération de trafic. Création d'un seuil et de ses aménagements annexes à la route des Martines
Modération de trafic. Création d'un seuil et de ses aménagements annexes au chemin de la Viane
Modération de trafic. Création d'un seuil au chemin de La Naz
Mise en séparatif du collecteur au chemin de Bellevue
Mise à niveau du système informatique communal
Liaison entre Crétalaison et Mottier par fibre communale
Jours et heures d'ouverture et de fermeture des magasins - Convention intercommunale complémentaire
Domaine : Collaboration régionale
Introduction d'un système informatique à l'Domaine : Administration communale
Domaine : Administration
Installation d'une signalisation lumineuse sur la RC 501
Installation de capteurs photovoltaïques sur la toiture du Collège du Mottier D
Inspection du collecteur d'eaux usées dans le lit du ruisseau du Flon