Commission d'animation de la grande salle. (1 classeur)
- CH STEC A-A-S-S 11
- Dossier
- 1974-1977
Fait partie de Fonds publics
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Commission d'animation de la grande salle. (1 classeur)
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Union instrumentale de Sainte-Croix. Centenaire de la Société. (1 classeur)
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Société du Musée de Sainte-Croix. (1 boîte d'archives)
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Inauguration du chemin de fer du Collège et de la Poste. (1 boîte d'archives)
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Classe 1913 de Sainte-Croix. Statuts. (1 dossier)
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Société de secours mutuels de Sainte-Croix. Procès-verbaux. (1 volume)
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Société de secours mutuels de Sainte-Croix. Procès-verbaux. (1 volume)
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Société de secours mutuels de Sainte-Croix. Livre de caisse. (1 volume)
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Société de secours mutuels de Sainte-Croix. Livre de caisse. (1 volume)
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Société de laiterie de L'Auberson. Historique de la société par Maurice Dufaux. (1 dossier)
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Historique de la Société. (1 cahier)
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Association des amis des arbres de Sainte-Croix. Procès-verbaux. (1 volume)
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Ravitaillement - économie de guerre
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C'est dans cette série que sont placés les comptes, les procès-verbaux de la Régie de Sainte-Croix de 1799 à 1803.
Livre des tutelles et mineurs de Sainte-Croix (6 octobre 1710 - 29 janvier 1795. (1 volume)
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Correspondance d'époque bernoise. (1 carton)
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Correspondance abîmée par le feu. Ce carton pourrait tout aussi bien intégrer la série C, correspondance reçue.
Jugements, amendes, condamnations. (1 liasse)
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Procédure entre la commune de Sainte-Croix et les sieurs Addor. (1 enveloppe)
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Procès des frères Jean-Pierre et Pierre Simon contre la commune de Sainte-Croix. (1 dossier)
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Notamment : vérification des comptes, révisions, procès-verbaux
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Dossier classés selon l'ancien plan de classement et conservés ensemble
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[voir cote : v.2001.02701] Inventaire des meubles et effets appartenant à la commune. (1 cahier)
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Porte la mention : 'Insignifiant en 1816'.
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Société en faveur de l'enfance et vieillesse malheureuses de Sainte-Croix
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Notamment : bienfaisance l'Auberson, résumés des comptes, comptes, 150ème, historique à l'occasion du 150ème anniversaire de la Société, règlements, rapports du comité administratif, pièces bancaires, pièces comptables, bilans, bons, quittances, livrets d'épargne, témoignage de reconnaissance du Conseil fédéral Suisse, coupure de presse, lévée de séquestre pour cause de feu bactérien, actes de donations, copie de testament, livres de caisse, rentier, inventaire des titres, procès-verbaux
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Manque : 1694 à 1697, 1701 à 1710, 1721 à 1737, 1769 à 1791
Registre du Conseil des 12 et des 24
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Manque : 1800 à 1802
Registre des assemblées de la Municipalité
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Registre des assemblées de la Municipalité
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Registre des assemblées de la Municipalité
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Registre des assemblées de la Municipalité
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Manque : 1810 à 1812, 1823
Journal des assemblées de la Municipalité
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Manque : 1831
Procès-verbaux de la Municipalité
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Registre des assemblées de la Municipalité
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Journal des séances de la Municipalité
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Journal des séances de la Municipalité
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Manque : 1854 à 1871
Registre des assemblées de la Municipalité
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Manque : 1874 à 1882
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux de la Municipalité
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