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Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Contrôle des vaccinations antivarioliques
Contrôle des vaccinations antivarioliques
Cahier des charges du Service technique intercommunal du district de Nyon
Cahier des charges du Service technique intercommunal du district de Nyon
Règlement du Conseil communal de Founex
Règlement du Conseil communal de Founex
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Contrôle des vaccinations antidiphtériques
Contrôle des vaccinations antidiphtériques
Paulette CADDOUX
Paulette CADDOUX
Société des eaux de Commugny, Mies, Tannay : conduite des réservoirs, station transformatrice
Société des eaux de Commugny, Mies, Tannay : conduite des réservoirs, station transformatrice
Groupe théâtral de l’Helvétienne à Founex
Groupe théâtral de l’Helvétienne à Founex
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Station d’épuration (STEP)
Station d’épuration (STEP)
Théâtres
Théâtres
Statuts du groupement de défense contre la grêle et les calamités naturelles atmosphériques du bassin lémanique
Statuts du groupement de défense contre la grêle et les calamités naturelles atmosphériques du bassin lémanique
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Station d’épuration de Founex-Céligny : installations EPUREX SA
Station d’épuration de Founex-Céligny : installations EPUREX SA
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Epuration des eaux
Epuration des eaux
Sources : station de pompage, réservoir des "Rannaux"
Sources : station de pompage, réservoir des "Rannaux"
Papiers de la famille BORY
Papiers de la famille BORY
"A Châtaigneraie" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"A Châtaigneraie" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"En Balessert" : réseau d’eau sous pression
"En Balessert" : réseau d’eau sous pression
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Municipalité
Municipalité
Statuts de l’Association intercommunale Commugny, Coppet, Founex, Mies et Tannay pour l’instruction publique
Statuts de l’Association intercommunale Commugny, Coppet, Founex, Mies et Tannay pour l’instruction publique
Etablissement d’assurance contre l’incendie et autres dommages du Canton de Vaud (ECA)
Etablissement d’assurance contre l’incendie et autres dommages du Canton de Vaud (ECA)
Registres de classe pour la matricule, la fréquentation, les notes de travail, les programmes mensuels et l’emploi du matériel
Registres de classe pour la matricule, la fréquentation, les notes de travail, les programmes mensuels et l’emploi du matériel
Papiers de Vera BERNSTEIN
Papiers de Vera BERNSTEIN
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Association intercommunale Commugny, Coppet, Founex, Mies, Tannay pour l’instruction publique primaire
Association intercommunale Commugny, Coppet, Founex, Mies, Tannay pour l’instruction publique primaire
Commission scolaire de la classe primaire supérieure de Commugny et environs, Cercle primaire supérieur
Commission scolaire de la classe primaire supérieure de Commugny et environs, Cercle primaire supérieur
Statuts du personnel
Statuts du personnel
Règlement communal sur le plan des zones et la police des constructions
Règlement communal sur le plan des zones et la police des constructions
Papiers de la famille BAUD
Papiers de la famille BAUD
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Journal des débiteurs
Journal des débiteurs
Cahiers des visites de classe effectuées par les Autorités
Cahiers des visites de classe effectuées par les Autorités
Marc NERFIN
Marc NERFIN
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : transformations
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : transformations
Station de pompage au lac
Station de pompage au lac
Règlement sur les procédés réclame de la Commune de Founex
Règlement sur les procédés réclame de la Commune de Founex
Agrandissement de la station de pompage au lac
Agrandissement de la station de pompage au lac
Collecteur "En Culaud", réfection et élargissement de la chaussée et création d’une place de parc
Collecteur "En Culaud", réfection et élargissement de la chaussée et création d’une place de parc
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Statuts du Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet
Statuts du Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet
Collecteur EU et EC "Les Vassens"
Collecteur EU et EC "Les Vassens"
" Les Vassens " : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
" Les Vassens " : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Registre civique
Registre civique
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Puits et fontaines : utilisation de l’eau des fontaines par le Châtelain Marteray
Puits et fontaines : utilisation de l’eau des fontaines par le Châtelain Marteray
Aménagement du territoire communal
Aménagement du territoire communal
Commission scolaire intercommunale du Cercle de Coppet
Commission scolaire intercommunale du Cercle de Coppet
Route cantonale (RC) 4f (route de Céligny) : conduites d'eau d'irrigation
Route cantonale (RC) 4f (route de Céligny) : conduites d'eau d'irrigation
Raccordement des eaux usées et des eaux claires hoirie Rossier "Les Racettes"
Raccordement des eaux usées et des eaux claires hoirie Rossier "Les Racettes"
Route cantonale (RC) 4f (route de Céligny) : conduites d'eau d'irrigation
Route cantonale (RC) 4f (route de Céligny) : conduites d'eau d'irrigation
Société de couture
Société de couture
Municipalité
Municipalité
Association intercommunale Commugny, Coppet, Founex, Mies, Tannay pour l’instruction publique primaire (AIIP)
Association intercommunale Commugny, Coppet, Founex, Mies, Tannay pour l’instruction publique primaire (AIIP)
Collecteur "Les Nattes – Les Druvières"
Collecteur "Les Nattes – Les Druvières"
Association du personnel enseignant regroupement de Coppet
Association du personnel enseignant regroupement de Coppet
Société de laiterie
Société de laiterie
Conseil général et communal
Conseil général et communal
"Les Grandes Vignes" (Chemin des Grandes Vignes – Chemin des Perchettes) : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Grandes Vignes" (Chemin des Grandes Vignes – Chemin des Perchettes) : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Nattes – Les Druvières" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Nattes – Les Druvières" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Pré Claudy – Les Pâles" : servitude
"Pré Claudy – Les Pâles" : servitude
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Plan de classement communal des arbres
Plan de classement communal des arbres
Société de laiterie, laiteries à Founex et à Châtaigneriaz : entretien, travaux, exploitation
Société de laiterie, laiteries à Founex et à Châtaigneriaz : entretien, travaux, exploitation
Raccordement des eaux usées des villas du quartier des "Champs Rosset" au collecteur communal
Raccordement des eaux usées des villas du quartier des "Champs Rosset" au collecteur communal
Raccordement des égouts de l’Hoirie Picot au collecteur communal "Gachet – Goudons"
Raccordement des égouts de l’Hoirie Picot au collecteur communal "Gachet – Goudons"
Direction générale de l’enseignement obligatoire (DGEO)
Direction générale de l’enseignement obligatoire (DGEO)
"Gachet – Les Goudons" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Gachet – Les Goudons" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Statuts d’un Service d’aides familiales et d’aides au foyer de la Terre Sainte
Statuts d’un Service d’aides familiales et d’aides au foyer de la Terre Sainte
"Les Chaucheys" : aménagement du réseau de distribution d’eau
"Les Chaucheys" : aménagement du réseau de distribution d’eau
Service de protection de la Jeunesse
Service de protection de la Jeunesse
Projet intercommunal de construction d’une station de traitement d’eau du lac
Projet intercommunal de construction d’une station de traitement d’eau du lac
Epuration des eaux : collecteur "Goudons-Village"
Epuration des eaux : collecteur "Goudons-Village"
Raccordement privée EU "Balessert – La Meule"
Raccordement privée EU "Balessert – La Meule"
Collecteur d’eaux usées " Les Vassaux "
Collecteur d’eaux usées " Les Vassaux "
Service de la voirie
Service de la voirie
Epuration des eaux usées, collecteur "Gachet-Goudons-village", modification du tracé au lieu dit "Les Neyrues"
Epuration des eaux usées, collecteur "Gachet-Goudons-village", modification du tracé au lieu dit "Les Neyrues"
Raccordement des eaux usées des villas du quartier "Les Biolles"  au collecteur communal "La Meule" 
Raccordement des eaux usées des villas du quartier "Les Biolles"  au collecteur communal "La Meule" 
Construction du collecteur EC – EU "Au Pralet" (le long des voies CFF)
Construction du collecteur EC – EU "Au Pralet" (le long des voies CFF)
La Théâtrale
La Théâtrale
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : Correspondance, compte général des travaux d’agrandissement de la station de pompage au lac de filtration, aménagement du réservoir des Rannaux
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : Correspondance, compte général des travaux d’agrandissement de la station de pompage au lac de filtration, aménagement du réservoir des Rannaux
Station de pompage au lac : travaux entretien
Station de pompage au lac : travaux entretien
Gravière puis décharge communale puis zone d'équipements sportifs "Aux Cuttemers"
Gravière puis décharge communale puis zone d'équipements sportifs "Aux Cuttemers"
Construction d’un collecteur eaux usées au lieu-dit "La Meule" 
Construction d’un collecteur eaux usées au lieu-dit "La Meule" 
Construction de réservoir, d’une station de traitement et d’une chambre de liaison des réseaux "En Balessert"
Construction de réservoir, d’une station de traitement et d’une chambre de liaison des réseaux "En Balessert"
Défense grêle : groupement lémanique
Défense grêle : groupement lémanique
Règlement communal sur les égouts et l’épuration des eaux usées
Règlement communal sur les égouts et l’épuration des eaux usées
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Emprunts, titres
Emprunts, titres
Les amis de Châtaigneriaz
Les amis de Châtaigneriaz
Règlement sur l'aménagement, la police et les concessions du cimetière
Règlement sur l'aménagement, la police et les concessions du cimetière
Dispositions communales fixant les conditions de distribution d'eau potable en dehors des obligations légales de la Commune
Dispositions communales fixant les conditions de distribution d'eau potable en dehors des obligations légales de la Commune
Gravière puis décharge communale puis zone d'équipements sportifs "Aux Cuttemers"
Gravière puis décharge communale puis zone d'équipements sportifs "Aux Cuttemers"
Emprunts, titres
Emprunts, titres
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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