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Budget 2008
Budget 2008
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2006
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2006
Quartier du Grand-Pré. Evacuation des eaux pluviales. Création d'un bassin de rétention et d'une conduite d'évacuation. Mise en séparatif des collecteurs communaux aux ch. de la Grangette et du Grand-Pré
Quartier du Grand-Pré. Evacuation des eaux pluviales. Création d'un bassin de rétention et d'une conduite d'évacuation. Mise en séparatif des collecteurs communaux aux ch. de la Grangette et du Grand-Pré
Comptes 2006
Comptes 2006
Tracteur-tondeuse pour le Service des domaines & Forêts
Tracteur-tondeuse pour le Service des domaines & Forêts
Contrat de prestations avec la Police cantonale
Contrat de prestations avec la Police cantonale
Réaménagement du tronçon inférieur de Pernessy
Réaménagement du tronçon inférieur de Pernessy
Esplanade du Châtaignier. Abattage de tilleuls et création d'un espace récréatif planté de Châtaigniers
Esplanade du Châtaignier. Abattage de tilleuls et création d'un espace récréatif planté de Châtaigniers
Plafond d'endettement
Plafond d'endettement
Modération de trafic. Création d'un seuil et de ses aménagements annexes à la route des Martines
Modération de trafic. Création d'un seuil et de ses aménagements annexes à la route des Martines
Budget 2007
Budget 2007
Prélèvement d'une indemnité liée à l'usage du sol pour la distribution et la fourniture en électricité
Prélèvement d'une indemnité liée à l'usage du sol pour la distribution et la fourniture en électricité
Modération de trafic. Création d'un seuil et de ses aménagements annexes au chemin de la Viane
Modération de trafic. Création d'un seuil et de ses aménagements annexes au chemin de la Viane
Modération de trafic. Création d'un seuil au chemin de La Naz
Modération de trafic. Création d'un seuil au chemin de La Naz
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Règlement de police de la Commune du Mont-sur-Lausanne
Règlement de police de la Commune du Mont-sur-Lausanne
Adoption des nouveaux statuts de l'ARASPE
Adoption des nouveaux statuts de l'ARASPE
Demande d'une autorisation générale de plaider
Demande d'une autorisation générale de plaider
Arrêté d'imposition 2007
Arrêté d'imposition 2007
Création de places de parc sur la route de Coppoz et construction de deux collecteurs EU/EC
Création de places de parc sur la route de Coppoz et construction de deux collecteurs EU/EC
Plans de quartier compris à l'intérieur du périmètre du Syndicat AF : Valleyre, Montenailles, Les Echelettes, Pernessy, La Croix Nord, Champs d'Aullie, Côte-à-la-Gruz, Etavez Devant, La Pliauliausaz, La Grange de Montrichier, La Croix
Plans de quartier compris à l'intérieur du périmètre du Syndicat AF : Valleyre, Montenailles, Les Echelettes, Pernessy, La Croix Nord, Champs d'Aullie, Côte-à-la-Gruz, Etavez Devant, La Pliauliausaz, La Grange de Montrichier, La Croix
Modification de l'art. 29 du Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours du 4 juin 1997
Modification de l'art. 29 du Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours du 4 juin 1997
Chalet-aux-Bœufs d'En-Bas. Assainissement et adduction d'eau
Chalet-aux-Bœufs d'En-Bas. Assainissement et adduction d'eau
Comptes communaux de l'exercice 2005
Comptes communaux de l'exercice 2005
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Rapport de gestion 2005
Rapport de gestion 2005
Politique générale de stationnement
Politique générale de stationnement
Construction du complexe des Services de voirie et domaines et forêts
Construction du complexe des Services de voirie et domaines et forêts
Succession de [nom confidentiel]
Succession de [nom confidentiel]
Budget 2006
Budget 2006
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Règlement sur l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de la Commune de Le Mont-sur-Lausanne
Règlement sur l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de la Commune de Le Mont-sur-Lausanne
Arrêté d'imposition pour l'année 2006
Arrêté d'imposition pour l'année 2006
Travaux intercommunaux. Réhabilitation du collecteur intercommunal des eaux usées Louve-Rionzi-Petit-Flon. Demande de crédit pour la participation communale
Travaux intercommunaux. Réhabilitation du collecteur intercommunal des eaux usées Louve-Rionzi-Petit-Flon. Demande de crédit pour la participation communale
Collecteur communal Grand-Mont - Pernessy. Réfection du chemin de Pernessy (2ème phase)
Collecteur communal Grand-Mont - Pernessy. Réfection du chemin de Pernessy (2ème phase)
Révision du Règlement du Conseil communal
Révision du Règlement du Conseil communal
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Elections communales du printemps 2006
Elections communales du printemps 2006
Modification du PGA et Plan de quartier Manloud
Modification du PGA et Plan de quartier Manloud
Règlement de la Municipalité du Mont-sur-Lausanne
Règlement de la Municipalité du Mont-sur-Lausanne
Comptes 2004
Comptes 2004
Complexe sportif du Mottier, mise en conformité à la norme de protection incendie. Evacuation des personnes
Complexe sportif du Mottier, mise en conformité à la norme de protection incendie. Evacuation des personnes
Budget 2005
Budget 2005
Arrêté d'imposition pour l'année 2005
Arrêté d'imposition pour l'année 2005
Plan de quartier la Paix du Soir
Plan de quartier la Paix du Soir
Information sur les marchés publics et sur le principe des soumissions rentrées.
Information sur les marchés publics et sur le principe des soumissions rentrées.
Crédit d'étude pour le complexe des Services de voirie et domaines et forêts
Crédit d'étude pour le complexe des Services de voirie et domaines et forêts
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2004
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2004
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2003
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2003
Comptes 2003
Comptes 2003
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Budget 2004
Budget 2004
Collecteur Champ des Merles, route de la Clochatte
Collecteur Champ des Merles, route de la Clochatte
Achat d'une balayeuse compacte pour le Service de voirie
Achat d'une balayeuse compacte pour le Service de voirie
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Parking de Crétalaison, couverture et fermeture de l'accès piétons
Parking de Crétalaison, couverture et fermeture de l'accès piétons
Arrêté d'imposition pour l'année 2004. Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, taxes
Arrêté d'imposition pour l'année 2004. Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, taxes
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Cheminement piétons Mottier-Corjons
Cheminement piétons Mottier-Corjons
Implantation de silos au Rionzi
Implantation de silos au Rionzi
Comptes 2002
Comptes 2002
Achat d'une maison villageoise, transformation et mise à disposition du service de psychologie, psychomotricité et logopédie
Achat d'une maison villageoise, transformation et mise à disposition du service de psychologie, psychomotricité et logopédie
Création de locaux scolaires provisoires
Création de locaux scolaires provisoires
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2002
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2002
Plan de quartier la Grangette
Plan de quartier la Grangette
Budget 2003
Budget 2003
Domaine : Planification de l'évacuation des eaux du Mont-sur-Lausanne PGEE
Domaine : Planification de l'évacuation des eaux du Mont-sur-Lausanne PGEE
Complément à la réponse de la Municipalité du 18 juin 2002 à la Motion Robert et Consorts du 23 avril 2001
Complément à la réponse de la Municipalité du 18 juin 2002 à la Motion Robert et Consorts du 23 avril 2001
Arrêté d'imposition pour l'année 2003
Arrêté d'imposition pour l'année 2003
Crédits d'étude pour le complexe des Services de Voirie et Domaines & Forêts
Crédits d'étude pour le complexe des Services de Voirie et Domaines & Forêts
Rapport de Domaine : Planification à long terme 2002-2005
Rapport de Domaine : Planification à long terme 2002-2005
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2001
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2001
Ouverture d'un réfectoire scolaire
Ouverture d'un réfectoire scolaire
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Réponse de la Municipalité à la Motion Robert et Consorts du 23 avril 2001 (Accueil de jour petite enfance)
Réponse de la Municipalité à la Motion Robert et Consorts du 23 avril 2001 (Accueil de jour petite enfance)
Comptes 2001
Comptes 2001
Assainissement du voûtage du Rionzi. Construction d'un collecteur d'eaux usées entre le chemin de la Lanterne et le chemin de Maillefer
Assainissement du voûtage du Rionzi. Construction d'un collecteur d'eaux usées entre le chemin de la Lanterne et le chemin de Maillefer
Création d'une association de communes de la région lausannoise pour le règlementation du Service des taxis
Création d'une association de communes de la région lausannoise pour le règlementation du Service des taxis
Demande d'une autorisation générale de plaider
Demande d'une autorisation générale de plaider
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Budget 2002
Budget 2002
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Arrêté d'imposition pour l'année 2002
Arrêté d'imposition pour l'année 2002
Construction d'un collecteur séparatif entre le chemin du Mottier et le chemin des Corjons
Construction d'un collecteur séparatif entre le chemin du Mottier et le chemin des Corjons
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Règlement communal sur les inhumations, les incinérations, les exhumations et le cimetière
Règlement communal sur les inhumations, les incinérations, les exhumations et le cimetière
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
RC 501 b, route de Cugy, Carrefour du Grand-Mont. Transformation du carrefour en giratoire. Crédit de construction
RC 501 b, route de Cugy, Carrefour du Grand-Mont. Transformation du carrefour en giratoire. Crédit de construction
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Addenda au plan d'extension partiel En Barze
Addenda au plan d'extension partiel En Barze
Aménagements routiers liés à la création d'une zone 30 km/heure aux Planches
Aménagements routiers liés à la création d'une zone 30 km/heure aux Planches
Réaménagement des locaux de voirie
Réaménagement des locaux de voirie
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Réaménagement du chemin de Pernessy
Réaménagement du chemin de Pernessy
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2000
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2000
Compte communaux 2000
Compte communaux 2000
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