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Introduction d'un système informatique à l'Domaine : Administration communale
Introduction d'un système informatique à l'Domaine : Administration communale
Réfection du barrage et protection des rives du Flon
Réfection du barrage et protection des rives du Flon
Demande de crédits pour l'étude du réaménagement du réseau routier dans le secteur Route de la Clochatte, chemin de la Roche, route de Sauvabelin
Demande de crédits pour l'étude du réaménagement du réseau routier dans le secteur Route de la Clochatte, chemin de la Roche, route de Sauvabelin
Travaux complémentaires pour l'amélioration de équipements du poste de commandement de la Protection civile (Complexe de Crétalaison)
Travaux complémentaires pour l'amélioration de équipements du poste de commandement de la Protection civile (Complexe de Crétalaison)
Demande de bourgeoisie de M. Karel Tomsa, originaire de Tchécoslovaquie
Demande de bourgeoisie de M. Karel Tomsa, originaire de Tchécoslovaquie
Rapport de gestion 1988
Rapport de gestion 1988
Introduction du 13ème salaire pour le personnel de l'Domaine : Administration communale et modifications de certains articles du statut du personnel qui en résultent
Introduction du 13ème salaire pour le personnel de l'Domaine : Administration communale et modifications de certains articles du statut du personnel qui en résultent
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Demande d'une autorisation générale de plaider
Demande d'une autorisation générale de plaider
Installation d'une signalisation lumineuse sur la RC 501
Installation d'une signalisation lumineuse sur la RC 501
Subside à la halte-garderie du Mont "Les Mouflets" (Modifications du préavis No 05/1990)
Subside à la halte-garderie du Mont "Les Mouflets" (Modifications du préavis No 05/1990)
Communauté de la région lausannoise COREL
Communauté de la région lausannoise COREL
Demande d'autorisation de plaider devant le Tribunal cantonal
Demande d'autorisation de plaider devant le Tribunal cantonal
Plan de quartier Pré-Marin. Enquête complémentaire
Plan de quartier Pré-Marin. Enquête complémentaire
Participation communale à la construction d'un parking - Abri de protection civile, sur parcelle No 1133 (ex-Vollenweider), au chemin de Longeraie
Participation communale à la construction d'un parking - Abri de protection civile, sur parcelle No 1133 (ex-Vollenweider), au chemin de Longeraie
Règlement organique sur le service de défense contre l'incendie - Modification des articles 3 et 7
Règlement organique sur le service de défense contre l'incendie - Modification des articles 3 et 7
Organisation de la Municipalité
Organisation de la Municipalité
Voûtage du Ruisseau de la Grange au lieu dit En Pernessy
Voûtage du Ruisseau de la Grange au lieu dit En Pernessy
Demande de crédit supplémentaire
Demande de crédit supplémentaire
Plan d'affectation fixant la limite des constructions à la route du Jorat
Plan d'affectation fixant la limite des constructions à la route du Jorat
Budget 1994
Budget 1994
Demande d'aliénation et d'acquisition d'immeubles
Demande d'aliénation et d'acquisition d'immeubles
Dérivation des eaux claires du Flon vers la Vuachère
Dérivation des eaux claires du Flon vers la Vuachère
Projet de restauration sylvicole Epalinges - Le Mont, englobé dans le projet Lauber et jouissant d'une subvention fédérale et cantonale. Transformation du chemin No 12 - Côtes de Manloud
Projet de restauration sylvicole Epalinges - Le Mont, englobé dans le projet Lauber et jouissant d'une subvention fédérale et cantonale. Transformation du chemin No 12 - Côtes de Manloud
Rapport de gestion 1993
Rapport de gestion 1993
Aménagement de la Place du Grand-Mont
Aménagement de la Place du Grand-Mont
Paroisse catholique St-Amédée - Bellevaux
Paroisse catholique St-Amédée - Bellevaux
Construction d'un collecteur eaux usées au chemin des Corjons
Construction d'un collecteur eaux usées au chemin des Corjons
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par Mlle Seng-Davone Chanchaleune, MM. Seng-Thong Chanchaleune et Seng-Thien Chanchaleune
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par Mlle Seng-Davone Chanchaleune, MM. Seng-Thong Chanchaleune et Seng-Thien Chanchaleune
Participation de la Commune du Mont-sur-Lausanne à la constitution de la Société de gestion des déchets du périmètre lausannois (Gedrel SA)
Participation de la Commune du Mont-sur-Lausanne à la constitution de la Société de gestion des déchets du périmètre lausannois (Gedrel SA)
Demande de naturalisation M. Antonio Battaglia
Demande de naturalisation M. Antonio Battaglia
Plan de quartier Au Ferrajoz
Plan de quartier Au Ferrajoz
Arrêté d'imposition pour l'année 1997 - Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, taxes
Arrêté d'imposition pour l'année 1997 - Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, taxes
Modification de la convention intercommunale relative à l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées et de traitement des boues de l'agglomération Lausannoise - STEP de Vidy
Modification de la convention intercommunale relative à l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées et de traitement des boues de l'agglomération Lausannoise - STEP de Vidy
Aménagement d'une parcelle communale - Création d'un parc de jeux pour enfants
Aménagement d'une parcelle communale - Création d'un parc de jeux pour enfants
Transformation du bâtiment communal de la route du Jorat 5
Transformation du bâtiment communal de la route du Jorat 5
Plan directeur réseau piétons
Plan directeur réseau piétons
Autorisation d'adhérer à l'Association régionale pour l'action sociale de la région Prilly-Echallens, adoption des statuts y relatifs et mode de financement
Autorisation d'adhérer à l'Association régionale pour l'action sociale de la région Prilly-Echallens, adoption des statuts y relatifs et mode de financement
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par Mlle Souheire Berrahal de nationalité algérienne
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par Mlle Souheire Berrahal de nationalité algérienne
Règlement communal sur les procédés de réclame
Règlement communal sur les procédés de réclame
Participation communale à l'ouvrage de dérivation des eaux claires du Flon vers la Vuachère. Demande de crédit complémentaire
Participation communale à l'ouvrage de dérivation des eaux claires du Flon vers la Vuachère. Demande de crédit complémentaire
Acquisition d'un véhicule utilitaire léger pour le Service des parcs et promenades
Acquisition d'un véhicule utilitaire léger pour le Service des parcs et promenades
Zone sportive du Châtaignier - Droit de superficie en faveur de la Société de Pétanque du Mont-sur-Lausanne
Zone sportive du Châtaignier - Droit de superficie en faveur de la Société de Pétanque du Mont-sur-Lausanne
Création d'un roller centre - Aménagement d'un espace destiné à la pratique du patin à roulettes
Création d'un roller centre - Aménagement d'un espace destiné à la pratique du patin à roulettes
Réaménagement du chemin des Pâquis et du chemin de Chantemerle
Réaménagement du chemin des Pâquis et du chemin de Chantemerle
Chemin piétonnier Grand-Mont - Mottier
Chemin piétonnier Grand-Mont - Mottier
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. Salvatore Spinello, originaire d'Italie
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. Salvatore Spinello, originaire d'Italie
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme Jésus et Marie Ruiz
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme Jésus et Marie Ruiz
Crédit d'étude pour un bâtiment destiné au service du feu
Crédit d'étude pour un bâtiment destiné au service du feu
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme José et Anne Pinto
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme José et Anne Pinto
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme Pasquale et Angelina Fuino
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme Pasquale et Angelina Fuino
Demande de naturalisation de M. Alain Schauder
Demande de naturalisation de M. Alain Schauder
Demande de naturalisation de Mlle Laura Llobet
Demande de naturalisation de Mlle Laura Llobet
Rapport de la Municipalité sur la gestion 1999
Rapport de la Municipalité sur la gestion 1999
Budget 2002
Budget 2002
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2001
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2001
Ouverture d'un réfectoire scolaire
Ouverture d'un réfectoire scolaire
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. Senk-Keo Chanchaleune, Fam. Denise Torresan, Fam Violeta Stoilova, M. et Mme Stéphanie et Georges Bakker
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. Senk-Keo Chanchaleune, Fam. Denise Torresan, Fam Violeta Stoilova, M. et Mme Stéphanie et Georges Bakker
Budget 2003
Budget 2003
Domaine : Planification de l'évacuation des eaux du Mont-sur-Lausanne PGEE
Domaine : Planification de l'évacuation des eaux du Mont-sur-Lausanne PGEE
Création de locaux scolaires provisoires
Création de locaux scolaires provisoires
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. Charles-Edouard André Lardier et M. David Vernon Michael Ashley
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. Charles-Edouard André Lardier et M. David Vernon Michael Ashley
Cheminement piétons Mottier-Corjons
Cheminement piétons Mottier-Corjons
Commune de Daillens : chronique des années 1968 à 1998 ou quand le boursier communal se rapelle des gens, des faits et des chiffres avant la retraite ne lui ait fait tout oublier
Commune de Daillens : chronique des années 1968 à 1998 ou quand le boursier communal se rapelle des gens, des faits et des chiffres avant la retraite ne lui ait fait tout oublier
Règlement communal sur les égouts et l'épuration des eaux usées (version non signée)
Règlement communal sur les égouts et l'épuration des eaux usées (version non signée)
Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (original signé)
Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (original signé)
Carte de convocation vierge
Carte de convocation vierge
Viste du Préfet
Viste du Préfet
Questionnaire aux communes vaudoises : degré d'équipement et prestations de services des communes
Questionnaire aux communes vaudoises : degré d'équipement et prestations de services des communes
Comptes communaux 1990; Journal
Comptes communaux 1990; Journal
Comptes communaux 1997; Journal
Comptes communaux 1997; Journal
Grand livre 1955
Grand livre 1955
Grand livre 1964
Grand livre 1964
Grand livre 1967
Grand livre 1967
Grand livre 1971
Grand livre 1971
Grand livre 1982
Grand livre 1982
Grand livre 1981
Grand livre 1981
Comptes communaux 1995; Bilan
Comptes communaux 1995; Bilan
Comptes communaux 1991; Bilan
Comptes communaux 1991; Bilan
Comptes communaux 1990; Bilan
Comptes communaux 1990; Bilan
Comptes communaux 1988; Bilan
Comptes communaux 1988; Bilan
Comptes 1959
Comptes 1959
Registre des affermages, etc..[mises de foin, regain] en faveur de la commune de Daillens
Registre des affermages, etc..[mises de foin, regain] en faveur de la commune de Daillens
Registre des ventes de bois
Registre des ventes de bois
Liste des transformations des bâtiments communaux (avec numéros et dates)
Liste des transformations des bâtiments communaux (avec numéros et dates)
Inventaire des fonds d'archives A# (séries de fonds d'archives administratives) et B# (série de fonds d'archives privées)
Inventaire des fonds d'archives A# (séries de fonds d'archives administratives) et B# (série de fonds d'archives privées)
Nomination de l'inspecteur du bétail pour l'arrondissement de Daillens
Nomination de l'inspecteur du bétail pour l'arrondissement de Daillens
Plan 22, Parcelles 414 et 301 (situation 1:1000) "Rionzy" (exemplaires signés)
Plan 22, Parcelles 414 et 301 (situation 1:1000) "Rionzy" (exemplaires signés)
Plan 1 et 21, Parcelles 17, 261, 263, 264 et 394 (situation 1:1000) "Le Bourquin" et "En Riette" (exemplaires signés)
Plan 1 et 21, Parcelles 17, 261, 263, 264 et 394 (situation 1:1000) "Le Bourquin" et "En Riette" (exemplaires signés)
Plan d'aménagement communal / cartes d'analyses réalisées par G.E.A (Lausanne)
Plan d'aménagement communal / cartes d'analyses réalisées par G.E.A (Lausanne)
Compte d'une succession léguée à la Bourse des Pauvres de Daillens en 1905
Compte d'une succession léguée à la Bourse des Pauvres de Daillens en 1905
Prix Gustav Monnard (création)
Prix Gustav Monnard (création)
Drapeau communal (souvenir de l'Exposition nationale, Zürich, 1939 et du 1er août 1941)
Drapeau communal (souvenir de l'Exposition nationale, Zürich, 1939 et du 1er août 1941)
Règlement de police (imprimé, transcription des signatures)
Règlement de police (imprimé, transcription des signatures)
Règlement du Conseil Général de la commune de Daillens (copie signée)
Règlement du Conseil Général de la commune de Daillens (copie signée)
Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (non signé)
Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (non signé)
Rôle des électeurs
Rôle des électeurs
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