Introduction d'un système informatique à l'Domaine : Administration communale
- CH -001760-9 2-1987-03
- Document
- 1987-02-23 - ?
- Domaine : Administration
- Montant : 464070
Introduction d'un système informatique à l'Domaine : Administration communale
Réfection du barrage et protection des rives du Flon
Demande de bourgeoisie de M. Karel Tomsa, originaire de Tchécoslovaquie
Domaine : Naturalisation
Domaine : Administration
Domaine : Administration
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Domaine : Finances
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Domaine : Administration
Demande d'une autorisation générale de plaider
Domaine : Administration
Installation d'une signalisation lumineuse sur la RC 501
Subside à la halte-garderie du Mont "Les Mouflets" (Modifications du préavis No 05/1990)
Communauté de la région lausannoise COREL
Domaine : Collaboration régionale
Demande d'autorisation de plaider devant le Tribunal cantonal
Domaine : Administration
Plan de quartier Pré-Marin. Enquête complémentaire
Domaine : Urbanisme
Domaine : Protection de la population
Règlement organique sur le service de défense contre l'incendie - Modification des articles 3 et 7
Domaine : Protection de la population
Voûtage du Ruisseau de la Grange au lieu dit En Pernessy
Domaine : Génie civil
Plan d'affectation fixant la limite des constructions à la route du Jorat
Domaine : Urbanisme
Domaine : Finances
Demande d'aliénation et d'acquisition d'immeubles
Domaine : Administration
Dérivation des eaux claires du Flon vers la Vuachère
Domaine : Forêts
Domaine : Administration
Construction d'un collecteur eaux usées au chemin des Corjons
Domaine : Génie civil
Domaine : Naturalisation
Domaine : Gestion des déchets
Demande de naturalisation M. Antonio Battaglia
Domaine : Naturalisation
Domaine : Urbanisme
Domaine : Finances
Domaine : Assainissement
Aménagement d'une parcelle communale - Création d'un parc de jeux pour enfants
Transformation du bâtiment communal de la route du Jorat 5
Domaine : Urbanisme
Domaine : Collaboration régionale
Domaine : Naturalisation
Règlement communal sur les procédés de réclame
Domaine : Règlement
Acquisition d'un véhicule utilitaire léger pour le Service des parcs et promenades
Domaine : Urbanisme
Création d'un roller centre - Aménagement d'un espace destiné à la pratique du patin à roulettes
Réaménagement du chemin des Pâquis et du chemin de Chantemerle
Chemin piétonnier Grand-Mont - Mottier
Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme Jésus et Marie Ruiz
Domaine : Naturalisation
Crédit d'étude pour un bâtiment destiné au service du feu
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme José et Anne Pinto
Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme Pasquale et Angelina Fuino
Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation de M. Alain Schauder
Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation de Mlle Laura Llobet
Domaine : Naturalisation
Rapport de la Municipalité sur la gestion 1999
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Domaine : Administration
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2001
Domaine : Administration
Ouverture d'un réfectoire scolaire
Domaine : Naturalisation
Domaine : Finances
Domaine : Planification de l'évacuation des eaux du Mont-sur-Lausanne PGEE
Création de locaux scolaires provisoires
Domaine : Naturalisation
Cheminement piétons Mottier-Corjons
Révision du Règlement du Conseil communal
Domaine : Règlement
Domaine : Naturalisation
Construction du complexe des Services de voirie et domaines et forêts
Succession de Feue Madame Yvonne Gaberell
Domaine : Administration
Domaine : Règlement
Adoption des nouveaux statuts de l'ARASPE
Domaine : Social
Domaine : Finances
Tracteur-tondeuse pour le Service des domaines & Forêts
Contrat de prestations avec la Police cantonale
Domaine : Collaboration régionale
Crédit d'étude pour l'extension du Centre scolaire du Mottier
Création d'une bibliothèque et centre de documentation pour les élèves des classes secondaires
Crédit pour l'installation de caméras de vidéo surveillance
Achat d'un véhicule pour le Service des travaux
Domaine : Collaboration régionale
Mise en séparatif du collecteur au chemin de Bellevue
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2009
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Domaine : Urbanisme
Aménagement d'un trottoir à la Paix du Soir
Domaine : Finances
Création d'un carrefour-giratoire Lanterne-Rionzi. Déplacement et aménagement du chemin du Rionzi
Rapport de la Municipalité sur la Gestion 2011
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Règlement communal concernant la taxe relative au financement de l'équipement communautaire.
Domaine : Urbanisme
Révision du Règlement du Conseil communal
Domaine : Règlement
Domaine : Collaboration régionale
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2014
Domaine : Administration
Comptes communaux de l'exercice 2014
Domaine : Finances
Rénovation du Mottier B. Demande de crédit d'études de CHF 362'000.--