- CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-46-02
- SSérie
Fait partie de Givrins - Commune
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Décharges contrôlées – Décharges matériaux inertes
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Direction générale de l’enseignement obligatoire (DGEO)
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Institutions d’enseignement spécialisé (a-z)
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Devoirs surveillés – Accueil pour enfants en milieu scolaire (APEMS)
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Cantines scolaires – Réfectoires
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Enquêtes de police – Rapports de police
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Circulation – Stationnement – Signalisation
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Denrées alimentaires – Contrôle
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Préposés agricoles (a-z) – Vétérinaires (a-z) – Epizooties
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Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien
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Cimetière (gestion administrative)
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Installations - Réserve incendie
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Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
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Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
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Organisation du service local ou régional
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Registre communal des commerçants (a-z)
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Etablissements publics – Auberges – Débits de boissons (a-z)
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Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
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Economie de guerre – Défense économique
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Centre social régional CSR – RMR – ASV – Revenu d’insertion RI
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Organisme médico-social vaudois (OMSV)
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Mamans de jour - Familles d'accueil
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Sociétés / Associations intercommunales
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Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
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Sociétés / Associations (inter)communales
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Distribution – Eclairage public – Installation
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Distribution d’énergie(s) – Installation
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Télécommunications – téléphone
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Radio et télévision – Téléréseau
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Energie solaire - éolienne - alternative
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Procès-verbaux et autres documents
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Correspondance Enseignement secondaire
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Correspondance Enseignement primaire
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Pièces comptables, Etablissement Scolaire
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Pièces comptables, Classe de développement
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Pièces comptables, Arrondissement scolaire
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Pièces comptables, Service psy.
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PPLS (Psychologie, psychomotricité et logopédie en milieu Scolaire de la Dôle)
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Factures payées et bâtiments communaux
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Fait partie de Begnins - Commune
Bureau électoral – Votations – Elections
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Association régionales – Ententes intercommunales
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Autorités judiciaires cantonales et fédérales
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Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
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