Registre des comptes communaux
- CH CH-002029-5 A-(1)-(2)-20-04-04
- Pièce
- 1921 - 1930
Fait partie de Archives communales de Founex
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Registre des comptes communaux
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Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
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Registres
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Registre
Registre des élections à la Municipalité
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Registre
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Registre
Registre des réquisitions de fournitures générales pour les classes primaires
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Registre
Registre des suisses et étrangers domiciliés ou en séjour dans la Commune
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Registre
Registre du contrôle des séjours
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Registre
Registre du contrôle du gros bétail
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Registre
Registre du gros bétail : contrôle d’effectif des animaux
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Registre
Registre pour la réception des fournitures scolaires et leur livraison au personnel enseignant
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Registre
Registre pour la répartition des frais d’arpentage de la Commune de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Registre pour les cours d’éducation civique
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Registre
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Registre viticole
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Registres
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Registres
Règlement communal sur l’acquisition et la perte de la bourgeoisie
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Règlement
Règlement communal sur la collecte, le traitement et l’élimination des déchets
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Règlement, correspondance
Règlement communal sur la gestion des déchets
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Règlement
Règlement communal sur le plan des zones et la police des constructions
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Règlement
Règlement communal sur le plan général d'affectation et la police des constructions
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Règlement
Règlement communal sur les constructions et l’aménagement du territoire
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement communal sur les constructions et l’aménagement du territoire
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Règlement
Règlement communal sur les égouts et l’épuration des eaux usées
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Règlement
Règlement concernant l’acquisition et la perte de bourgeoisie de la Commune de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement concernant l’affichage dans la commune de Founex
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Règlement
Règlement concernant le bétail à cornes pour le Pays de Vaud
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Règlement
Règlement d’utilisation de la salle de gymnastique
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Règlement
Règlement d’utilisation du local des jeunes
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Règlement
Règlement de la taxe régionale de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires
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Règlement
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Règlement
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Règlement
Règlement de police pour la commune de Founex
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Règlement
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Règlement, préavis municipal
Règlement d'intérieur pour la Municipalité de Founex
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Règlement
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Règlement
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Règlement
Règlement du Conseil communal de Founex
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Règlement
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Règlement
Règlement du Conseil général de la Commune de Founex
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Règlement
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Règlement
Règlement organique sur le Service de défense contre l’incendie
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Règlement
Règlement pour l’introduction des eaux d’égouts dans les canaux collecteurs
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Règlement
Règlement pour le local des jeunes
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Règlement
Règlement pour le service communal de distribution d’eau
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