- 001698-0 Admin-(1)-B-b-63bis
- Item
- 1713 - 1713
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Inventaire des droits (2 ex) 1714
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Comptes de l'hôpital 1712-1714
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1713-1715
51e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Répertoire des décisions des conseils 1413-1715
Répertoire élaboré au début du 18e siècle par le secrétaire du conseil. Y relève un certain nombre de faits liés aux affaires de la ville provenant des registres de délibérations des conseils.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1716-1718
52e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1718-1719
53e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1719-1721
54e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.
Dès ce volume numérotation sur chaque page
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1721-1723
55e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 1er registre du secrétaire Christin.
Folio 121 : Ordonnance pour les charges du Conseil (11.04.1722)
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1723-1726
56e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 2e registre du secrétaire ChristinSéances : 26.06.1723 - 29.06.1726
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1726-1728
57e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 3e registre du secrétaire ChristinTerminé par Petitmaître Séances : 02.07.1726 - 31.08.1728
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1728-1730
58e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 1er registre du secrétaire PetitmaîtreSéances : 04.09.1728 - 07.10.1730
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1730-1732
59e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 2e registre du secrétaire PetitmaîtreSéances : 10.10.1730 - 21.04.1732
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1732-1733
60e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 3e registre du secrétaire PetitmaîtreSéances : 23.04.1732 - 29.12.1733
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1734-1735
61e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 4e registre du secrétaire PetitmaîtreSéances : 01.01.1734 - 02.11.1735
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1735-1737
62e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 5e registre du secrétaire PetitmaîtreSéances : 05.11.1735 - 08.06.1737
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1737-1739
63e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 6e registre du secrétaire PetitmaîtreSéances : 15.06.1737 - 02.03.1739
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1739-1741
64e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 7e registre du secrétaire PetitmaîtreSéances : 05.03.1739 - 13.01.1741
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1741-1742
65e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 8e registre du secrétaire PetitmaîtreSéances : 14.01.1741 - 20.10.1742
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1742-1745
66e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 9e registre du secrétaire PetitmaîtreSéances : 27.10.1742 - 20.02.1745
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
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Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
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Procès-verbaux des Conseils 1745-1747
67e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 10e registre du secrétaire PetitmaîtreSéances : 26.02.1745 - 10.06.1747
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
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Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
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Procès-verbaux des Conseils 1747-1749
68e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 11e registre du secrétaire PetitmaîtreSéances : 12.06.1747 - 05.12.1749
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
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Procès-verbaux des Conseils 1749-1752
69e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 12e registre du secrétaire PetitmaîtreSéances : 06.12.1749 - 01.04.1752
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Ordonnances pour la création des charges de Conseil 1712-1752
Ordonnances pour la création des charges du conseil: règlements révisés tous les 10 ans (1712, 1722, 1732, 1742, 1752). Concerne l'élection aux charges de conseiller, banneret, secrétaire, commandeur, hospitalier, puis gouverneur, maisonneur et inspecteur, leur serment, leurs bénéfices et leurs devoirs. Comprend aussi les conditions de réception des bourgeois.
Suite dans L 20
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