- CH 002111-6 A-2-(4)-42-05
- SSérie
Fait partie de Archives communales de Renens
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Fait partie de Archives communales de Renens
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Ponts – Passages sous-voies – Passerelles
Fait partie de Archives communales de Renens
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Fait partie de Archives communales de Renens
Plaques de rues – Numérotation d’immeubles – Plaques commémoratives
Fait partie de Archives communales de Renens
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Institutions d’enseignement spécialisé (a-z)
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Bâtiment: Construction - Exploitation
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Devoirs surveillés – Accueil pour enfants en milieu scolaire (APEMS)
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Centre de Rencontre et d'Animation (CRA)
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Denrées alimentaires – Contrôle
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Abattoirs - Clos d'équarrissage
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Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien
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Cimetière (gestion administrative)
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Machines de bureau (sauf informatique)
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Formation, développement et soutien
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Communication et promotion de la commune
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Immeubles (patrimoine privé de la commune)
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
Contrôle de l'habitant: actes d'origine
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Contrôle de l'habitant: cartes d'identité et passeports
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Contrôle de l'habitant: permis
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Cette sous-série contient les dossiers relatifs aux personnes résidant sous un permis temporaire.
Fait partie de Bottens - Fonds publics
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
Assurances choses (sauf celles se rapportant au personnel)
Fait partie de Bottens - Fonds publics
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Parcs et espaces verts - Cimetières
Fait partie de Bottens - Fonds publics
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Héritée de A#1_A Délibérations du Conseil puis de la municipalité.
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Héritée de A#1_C Correspondance reçue.
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Héritée de A#1_D Correspondance expédiée.
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Cette sous-série contient les pièces justificatives des comptes communaux, ces documents ont une durée d'utilité légale de 10 ans. Elle est conservée dans le grenier de la maison de la commune, et les documents sont éliminés au fur et à mesure. Héritée de
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Cette série regroupe les documents relatifs aux assurances concernant les objets (et non les personnes).Héritée de A#1_FG
Rôle électoral – Registre civique
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
Fait partie de Givrins - Commune
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Plaques de rues – Numérotation d’immeubles – Plaques commémoratives
Fait partie de Givrins - Commune
Parcs publics – Places – Promenades
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Institutions d’enseignement spécialisé (a-z)
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
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Cimetière (gestion administrative)
Fait partie de Givrins - Commune
Installations - Réserve incendie
Fait partie de Givrins - Commune
Etablissements publics – Auberges – Débits de boissons (a-z)
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Fait partie de Givrins - Commune
Organisme médico-social vaudois (OMSV)
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Energie solaire - éolienne - alternative
Fait partie de Givrins - Commune
Taxes communales (encaissement)
Fait partie de Givrins - Commune
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