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Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave

Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave

Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave

Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave

Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave

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Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave

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Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave

Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave

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Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave

Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave

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Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave

Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave

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Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave

Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave

Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave

Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave

Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave

Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave

Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave

Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave

Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave

Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave

Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave

Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave

Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave

Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave

Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave

Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave

Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave

Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave

Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave

Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave

Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave

Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave

Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave

Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave

Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave

Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave

Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave

Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave

Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave

Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave

Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave

Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave

Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave

Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave

Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave

Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave

Conflit avec Gabriel Anet qui avait coupé une fontaine en creusant sa cave

Bornages et transactions concernant l'ancienne place de la fontaine

Bornages et transactions concernant l'ancienne place de la fontaine

Bornages et transactions concernant l'ancienne place de la fontaine

Bornages et transactions concernant l'ancienne place de la fontaine

Bornages et transactions concernant l'ancienne place de la fontaine

Bornages et transactions concernant l'ancienne place de la fontaine

Bornages et transactions concernant l'ancienne place de la fontaine

Bornages et transactions concernant l'ancienne place de la fontaine

Bornages et transactions concernant l'ancienne place de la fontaine

Bornages et transactions concernant l'ancienne place de la fontaine

Dossier touchant l'affranchissement de la ligeté par le Baron du Châtelard. Doubles pour les métralies

Dossier touchant l'affranchissement de la ligeté par le Baron du Châtelard. Doubles pour les métralies

Dossier touchant l'affranchissement de la ligeté par le Baron du Châtelard. Doubles pour les métralies

Dossier touchant l'affranchissement de la ligeté par le Baron du Châtelard. Doubles pour les métralies

Dossier touchant l'affranchissement de la ligeté par le Baron du Châtelard. Doubles pour les métralies

Dossier touchant l'affranchissement de la ligeté par le Baron du Châtelard. Doubles pour les métralies

Aménagement d'une zone de villas En Mont-Robert (copies)

Aménagement d'une zone de villas En Mont-Robert (copies)

Association de l’Église protestante de Jouxtens-Mézery

Association de l’Église protestante de Jouxtens-Mézery

Achat de la propriété

Achat de la propriété

Plan de lotissement et d'aménagement Baumettes-Dessus / Plan de quartier des Baumettes-Dessus

Plan de lotissement et d'aménagement Baumettes-Dessus / Plan de quartier des Baumettes-Dessus

Améliorations foncières n°16 - AF 16

Améliorations foncières n°16 - AF 16

Abri P.A. Aménagement et entretien

Abri P.A. Aménagement et entretien

Projet de centre communal, soit construction groupée : salle de gym, abris, école. Non réalisé.

Projet de centre communal, soit construction groupée : salle de gym, abris, école. Non réalisé.

Alimentation en eau et travaux divers

Alimentation en eau et travaux divers

Réfections - WC et travaux divers

Réfections - WC et travaux divers

Aménagement, transformations et correspondance

Aménagement, transformations et correspondance

Correspondance. Préavis et rapports. Finances

Correspondance. Préavis et rapports. Finances

Protection de la faune

Protection de la faune

Pollution au Ch. des Boracles

Pollution au Ch. des Boracles

Plans pour étude préliminaire

Plans pour étude préliminaire

Correspondance, financement, garanties et préavis

Correspondance, financement, garanties et préavis

Ancien collège. État existant

Ancien collège. État existant

Achat de la propriété Le Frêne par la Commune

Achat de la propriété Le Frêne par la Commune

Cadastre du bruit routier - N9 - Autoroute du Léman - Jouxtens-Mézery

Cadastre du bruit routier - N9 - Autoroute du Léman - Jouxtens-Mézery

Plan partiel d'affectation au lieu dit "Praz-Forney - En Rosset"

Plan partiel d'affectation au lieu dit "Praz-Forney - En Rosset"

Projets 1997

Projets 1997

Travaux divers. Éclairage, abat-voix, bassin de fontaine

Travaux divers. Éclairage, abat-voix, bassin de fontaine

Plan des combles

Plan des combles

Reconstruction du Chalet-Vert. Assurances et garanties

Reconstruction du Chalet-Vert. Assurances et garanties

Mandat contre l'ancien maréchal et convention avec le nouveau

Mandat contre l'ancien maréchal et convention avec le nouveau

Mandat contre l'ancien maréchal et convention avec le nouveau

Mandat contre l'ancien maréchal et convention avec le nouveau

Dossier touchant l'affranchissement de la ligeté par le Baron du Châtelard. Doubles pour les métralies

Dossier touchant l'affranchissement de la ligeté par le Baron du Châtelard. Doubles pour les métralies

Dossier concernant l'Ecole et la Régence de Chailly. Subside spécial de LL.EE. Souscriptions, réparations, etc.

Dossier concernant l'Ecole et la Régence de Chailly. Subside spécial de LL.EE. Souscriptions, réparations, etc.

Dossier concernant l'Ecole et la Régence de Chailly. Subside spécial de LL.EE. Souscriptions, réparations, etc.

Dossier concernant l'Ecole et la Régence de Chailly. Subside spécial de LL.EE. Souscriptions, réparations, etc.

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Dossier concernant l'Ecole et la Régence de Chailly. Subside spécial de LL.EE. Souscriptions, réparations, etc.

Dossier concernant l'Ecole et la Régence de Chailly. Subside spécial de LL.EE. Souscriptions, réparations, etc.

Dossier concernant l'Ecole et la Régence de Chailly. Subside spécial de LL.EE. Souscriptions, réparations, etc.

Dossier concernant l'Ecole et la Régence de Chailly. Subside spécial de LL.EE. Souscriptions, réparations, etc.

Dossier concernant l'Ecole et la Régence de Chailly. Subside spécial de LL.EE. Souscriptions, réparations, etc.

Reconstruction du Chalet-Vert: Factures

Reconstruction du Chalet-Vert: Factures

Entretien du bâtiment

Entretien du bâtiment

Projets 1998

Projets 1998

Dossier concernant l'Ecole et la Régence de Chailly. Subside spécial de LL.EE. Souscriptions, réparations, etc.

Dossier concernant l'Ecole et la Régence de Chailly. Subside spécial de LL.EE. Souscriptions, réparations, etc.

Dossier concernant l'Ecole et la Régence de Chailly. Subside spécial de LL.EE. Souscriptions, réparations, etc.

Dossier concernant l'Ecole et la Régence de Chailly. Subside spécial de LL.EE. Souscriptions, réparations, etc.

Souscription volontaire pour l'établissement d'un guet

Souscription volontaire pour l'établissement d'un guet

Pièces diverses concernant les fontaines

Pièces diverses concernant les fontaines

Pièces diverses concernant les fontaines

Pièces diverses concernant les fontaines

Pièces diverses concernant les fontaines

Pièces diverses concernant les fontaines

Pièces diverses concernant les fontaines

Pièces diverses concernant les fontaines

Pièces diverses concernant les fontaines

Pièces diverses concernant les fontaines

Dossier concernant les donations Dubochet et cession Amand

Dossier concernant les donations Dubochet et cession Amand

Dossier concernant les donations Dubochet et cession Amand

Dossier concernant les donations Dubochet et cession Amand

Reconstruction du Chalet-Vert: Correspondance avec l'architecte

Reconstruction du Chalet-Vert: Correspondance avec l'architecte

Réalisation du centre communal. Adjudications

Réalisation du centre communal. Adjudications

Travaux d'assainissement

Travaux d'assainissement

Dossier concernant les donations Dubochet et cession Amand

Dossier concernant les donations Dubochet et cession Amand

Dossier concernant les donations Dubochet et cession Amand

Dossier concernant les donations Dubochet et cession Amand

Dossier concernant les donations Dubochet et cession Amand

Dossier concernant les donations Dubochet et cession Amand

Dossier concernant les donations Dubochet et cession Amand

Dossier concernant les donations Dubochet et cession Amand

Dossier concernant les donations Dubochet et cession Amand

Dossier concernant les donations Dubochet et cession Amand

Dossier concernant les donations Dubochet et cession Amand

Dossier concernant les donations Dubochet et cession Amand

Dossier concernant les donations Dubochet et cession Amand

Dossier concernant les donations Dubochet et cession Amand

Dossier concernant les donations Dubochet et cession Amand

Dossier concernant les donations Dubochet et cession Amand

Dossier concernant les donations Dubochet et cession Amand

Dossier concernant les donations Dubochet et cession Amand

Dossier concernant les donations Dubochet et cession Amand

Dossier concernant les donations Dubochet et cession Amand

Reconstruction du Chalet-Vert: Photographies

Reconstruction du Chalet-Vert: Photographies

Réalisation du centre communal. Devis général et appels d'offres

Réalisation du centre communal. Devis général et appels d'offres

Entretien des installations et divers

Entretien des installations et divers

Dossier concernant les donations Dubochet et cession Amand

Dossier concernant les donations Dubochet et cession Amand

Dossier concernant les donations Dubochet et cession Amand

Dossier concernant les donations Dubochet et cession Amand

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