- CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-62-03-03-03
- File
- 1888 - 2007
Part of Archives communales de Founex
Avis, tableaux
Part of Archives communales de Founex
Avis, tableaux
Part of Archives communales de Founex
Actes
Part of Archives communales de Founex
Avis
Part of Archives communales de Founex
Avis
Part of Archives communales de Founex
Denrées alimentaires – Contrôle
Part of Archives communales de Founex
Contrôle des denrées alimentaires : commerces
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux d’inspection
Plan pour l’envoi d’un jeune homme (apprenti) à l’Ecole vétérinaire de Lyon
Part of Archives communales de Founex
Plan
Registre du gros bétail : contrôle d’effectif des animaux
Part of Archives communales de Founex
Registre
Registre du contrôle du gros bétail
Part of Archives communales de Founex
Registre
Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien
Part of Archives communales de Founex
Part of Archives communales de Founex
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, permis d’inhumer, certificats de décès, procès-verbaux d’inhumation
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Centre funéraire régional de Nyon
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, convention
Part of Archives communales de Founex
Constats de décès, procès-verbaux
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, avis de décès, procès-verbal d'incinération, constat de décès
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Centre de défense incendie et de secours de Terre Sainte (CDIS), commission intercommunale du feu
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, procès-verbaux
Contrôle des installations thermiques
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Part of Archives communales de Founex
Etablissement d’assurance contre l’incendie et autres dommages du Canton de Vaud (ECA)
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, police d’assurance, listes des bâtiments et des polices mobilières
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, listes des mises à jour des bâtiments
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, photographies
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, répertoires des abris et dispenses de construction d’abris
Part of Archives communales de Founex
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Part of Archives communales de Founex
Registre communal des commerçants (a-z)
Part of Archives communales de Founex
Police du commerce : commerçants, patentes
Part of Archives communales de Founex
Liste
Part of Archives communales de Founex
Liste
Registre des commerçants, patente
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, listes
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Part of Archives communales de Founex
Permis temporaires
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, comptes de la liquidation des fournitures en denrées, fourrages et charrois faites aux troupes étrangères à leur passage par le Canton de Vaud dans les années 1813 et 1814, livret de la garde bourgeoise de Founex (journal des évènements)
Dossier communal de mobilisation
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, liste de contrôle
Part of Archives communales de Founex
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Part of Archives communales de Founex
Commission d’assistance publique
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Agence communale d’assurances sociales de Founex
Part of Archives communales de Founex
Journaux des relevés, décomptes des rentes et des prestations complémentaires de la caisse cantonale vaudoise de compensation AVS
Agence régionale d'assurances sociales
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Part of Archives communales de Founex
Part of Archives communales de Founex
Registre
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, autorisations
Office communal du travail (OCT) : chômeurs
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, cartes de contrôle
Crèches - Garderies - Haltes-jeux
Part of Archives communales de Founex
Part of Archives communales de Founex
Sociétés / Associations intercommunales
Part of Archives communales de Founex
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Part of Archives communales de Founex
Règlement, plans, inventaire des installations
Suppression des droits d’eau des Indivis
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, listes, procès-verbaux, plans
Part of Archives communales de Founex
Plans
Réseau de distribution d’eau, réservoir, captage
Part of Archives communales de Founex
Plans
"Les Racettes" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, servitudes, devis, factures, plans
"Les Ranneaux" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie, remplacement d’une conduite
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans