- CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-62-03-03-03
- Dossier
- 1992 - 2003
Fait partie de Archives communales de Founex
Actes
Fait partie de Archives communales de Founex
Actes
Fait partie de Archives communales de Founex
Avis
Fait partie de Archives communales de Founex
Avis
Fait partie de Archives communales de Founex
Denrées alimentaires – Contrôle
Fait partie de Archives communales de Founex
Contrôle des denrées alimentaires : commerces
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux d’inspection
Plan pour l’envoi d’un jeune homme (apprenti) à l’Ecole vétérinaire de Lyon
Fait partie de Archives communales de Founex
Plan
Registre du gros bétail : contrôle d’effectif des animaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Registre du contrôle du gros bétail
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, permis d’inhumer, certificats de décès, procès-verbaux d’inhumation
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Centre funéraire régional de Nyon
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention
Fait partie de Archives communales de Founex
Constats de décès, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis de décès, procès-verbal d'incinération, constat de décès
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Centre de défense incendie et de secours de Terre Sainte (CDIS), commission intercommunale du feu
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, procès-verbaux
Contrôle des installations thermiques
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Fait partie de Archives communales de Founex
Etablissement d’assurance contre l’incendie et autres dommages du Canton de Vaud (ECA)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, police d’assurance, listes des bâtiments et des polices mobilières
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes des mises à jour des bâtiments
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, photographies
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, répertoires des abris et dispenses de construction d’abris
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre communal des commerçants (a-z)
Fait partie de Archives communales de Founex
Police du commerce : commerçants, patentes
Fait partie de Archives communales de Founex
Liste
Fait partie de Archives communales de Founex
Liste
Registre des commerçants, patente
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Permis temporaires
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, comptes de la liquidation des fournitures en denrées, fourrages et charrois faites aux troupes étrangères à leur passage par le Canton de Vaud dans les années 1813 et 1814, livret de la garde bourgeoise de Founex (journal des évènements)
Dossier communal de mobilisation
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, liste de contrôle
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Commission d’assistance publique
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Agence communale d’assurances sociales de Founex
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Journaux des relevés, décomptes des rentes et des prestations complémentaires de la caisse cantonale vaudoise de compensation AVS
Agence régionale d'assurances sociales
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, autorisations
Office communal du travail (OCT) : chômeurs
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, cartes de contrôle
Crèches - Garderies - Haltes-jeux
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Sociétés / Associations intercommunales
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement, plans, inventaire des installations
Suppression des droits d’eau des Indivis
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes, procès-verbaux, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Réseau de distribution d’eau, réservoir, captage
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Plans
"Les Racettes" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, servitudes, devis, factures, plans
"Les Ranneaux" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie, remplacement d’une conduite
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans
Le fonds contient des documents couvrant la période de 1610 à nos jours. Il permet d’aborder l’histoire de la Communauté puis Municipalité de Founex sous ses différents aspects politiques économiques et sociaux. On y trouve de nombreux documents ayant trait à la gestion générale de la Commune, tels que l’ensemble des procès-verbaux de la Communauté puis Municipalité depuis 1701, les procès-verbaux du Conseil communal et municipal (dès 1816), les copies de la correspondance envoyée et reçue et toutes les affaires courantes traitées par l’Administration communale. Enfin, les premiers comptes conservés reflètent la situation financière de Founex dès 1775.
Founex - Commune