- CH 001772-X A-1-FA-v.1997.0074
- Dossier
- 1586 - 1824
Fait partie de Daillens - Fonds publics
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Grand-livre de la Commune
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1913 - 1930 Doubles des comptes
1931 - 1943 Comptes originaux
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Journal des livrances et recettes des boursiers
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Comptes particuliers, comptes spéciaux, pièces annexes aux comptes, impôts.
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Registre des vacations et délégations Municipales
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Expertises de la Fiduciaire (avec lacunes)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Contrôles des exercices : 1951, 1956, 1957, 1961, 1965
Registres des comptes des particuliers
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Diverses pièces [pièces comptables]
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Remaniement / Routes, Terrains / Eaux, Égouts, Déchets / Pompiers, PC / Machines / Divers, Bureaux
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Auberge - Poste / Collège / Boulangerie / Église / Maison de commune / Forge / Divers
Réseau d'eau "Les Graveys" 1/2
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Pièces comptables, comptes
Réseau d'eau "Les Graveys" 2/2
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pièces comptables, décomptes
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Pièces comptables, décomptes
Bâtiments communaux (Travaux) : Hôtel communal de la Balance
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Décompte final
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pièces comptables, décomptes
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Réfection du clocher de l'église (1980-1983)
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Factures, Récapitulatif des factures
Comptes de la Bourse des Pauvres
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Registre des secours (comptes)
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Jouissances des terrains communs accordées aux pauvres par charité
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Procès-verbaux de la commission d'assistance
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Correspondance de l'Assistance
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Correspondance de l'Assistance
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Titres, actions, souscriptions en faveur de la Bourse des pauvres
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Compte d'une succession léguée à la Bourse des Pauvres de Daillens en 1905
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Assurances et affaires sociales
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Caisse pensions intercommunale
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Assurances chômage (dossiers etc.)
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Cadastre et plans - Travaux d'amélioration foncière (AF) - Remaniement
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Plan cadastral du territoire de Daillens
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Plans reliés du territoire de Daillens
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Avec n° de parcelle et nom de propriétaire.
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Répartitions des frais de mise en vigueur du plan
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Procès-verbal de la reconnaissance des limites territoriales entre Bournens et Daillens
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Reconnaissance des limites territoriales entre Oulens et Daillens
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?
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Modification de la limite territoriale entre Daillens et Penthalaz
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Procès-verbaux et correspondance, listes des propriétaires. Remaniement parcellaire forestier (plans, 1972)
1/6: PV des [sic.] création du Syndicat le 17 janvier 1961 et statuts (A1986)
2/6: Propriétaires qui ne figurent pas dans les décomptes des améliorations foncières et correspondance avec les intéressés
3/6: Liste des propriétaires caisse Raffeisen et liste générale des paiements
4/6: Rétrocession
5/6: AF remaniement partiel Secteur forestier, plans 1972
6/6: Remaniement parcellaire de Daillens, liste des propriétaires
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Chemins + drainages, collecteurs
1/4: bordereau des pièces, avis de concours, plans 2 à 12
2/4: plans 13 à 35
3/4: plans 36 à 52
4/4: plans de Bournens
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Secteur forestier - enquête sur répartition des frais
Secteur agricole et forestier - tableau des soultes
Répartition des frais - enquête 2 et 3
Liste des propriétaires - tableau des soultes complémentaires
Factures non subsidiées
Amélioration foncière : commission de gestion, répartition, Pièces comptables, correspondance
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1/6: Syndicat Réunions parcellaires, rapports de la Commission de gestion dès le début du syndicat
2/6: Correspondance diverse, répartition des frais aux propriétaires
3/6: Répartition des frais, pièces comptables, pièces comptables fin du Syndicat
4/6: Secteurs agricole et forestier, soultes, à payer
5/6: Entreprise d'améliorations foncières, dossier des pièces comptables subventionnables 1972, 1976-1977
6/6: Assemblée du 9 mai 1986
Amélioration foncière : pièces comptables, travaux principaux, travaux géométriques
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Amélioration foncière : correspondance ; Aménagement communal / enquête
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Amélioration foncière : journaux comptabilité
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Modification limite Eclépens Daillens
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Modification limite Daillens - Penthalaz - Penthaz; Modification limite rectifications
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Limite territoriale autoroute, Oulens, Bettens, Daillens
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Expropriation Moulin de Bettens; + plan de situation communal
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Trottoirs, divers correspondance
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Plans cadastre Folio 1 - 21 (mis à jour)
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Plans cadastre Folio 1 - 21 (mis à jour)
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Servitude nouvelle N12, chemin de la moyenne Courbe / "Noyère Courbe"
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Correspondance isolée concernant le cadastre
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Travaux publics, ponts et chaussées
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Réfections successives des routes et places du village
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Plans d'abornement des routes cantonales dressés par Raymond Lorbey
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Etat et compte des chemins de dévestiture
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Travaux publics, registre du pionnier
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Traversée du village par la route cantonale
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Plan d'autoroute Lausanne - Berne
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Plan d' extension provisoire autoroute Genève Saint-Gall
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Plans préparatoires pour l'extension de l'autoroute
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Plan de situation de l'autoroute N1
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Travaux sur routes; Correspondance et justificatifs
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En trois parties:
Etang oxydation / contrat Rosset
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4 pièces:
1/4 et 2/4: correspondance concernant Travaux publics, devis, etc par année (1/4: 1977-1981 et 2/4: 1982-1989)
3/4: concerne l'oxydation de l'étang et le contrat Rosset
4/4: concerne le contrat du tracteur