Registre des permis de séjour délivrés
- CH 002149-3 A-(1)-G1-D-D.1.c.1
- Pièce
- 1931 - 1958
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Listes
Registre des permis de séjour délivrés
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Listes
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance, tableaux, listes
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Formulaires, livret
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Certificats
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance
Affiches anciennes : lois et décrets
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Directives
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Rapports
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Règlements
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Règlements, correspondance
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Conventions
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Actes
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Société de tir "Aux armes de guerre"
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Procès-verbaux, règlements, comptes, registre des tirs, correspondance
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Obligations, correspondance
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Comptes-rendus, comptes
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Arrêtés
Limites des territoires de Penthalaz et Gollion
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Procès-verbal
Compte de répartition pour le plan de la Commune de Penthalaz, frais d'arpentage
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Comptes
Révision du classement rural de la commune
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance
Permis de construire et d'habiter
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Permis de construire, permis d'habiter
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance, plans, dossier d'étude, factures
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans d'enquête et de situation, correspondance
Cadastres, plans, limites : enquêtes privées et diverses, anciennes, Grand-Moulins SA
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans d'enquête et de situation, correspondance
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans
Syndicat du Remaniement parcellaire des forêts
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Listes, statuts, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Actes notariés
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Actes d'origines
Assistance publique et service de prévoyance sociale
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance, factures, comptes
Démolition et reconstruction du porche du temple
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Devis, plans
Battoir : installation d'un moteur supplémentaire, constructions projetées, machine à battre
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans
Litige entre les communes de Penthalaz et Daillens au sujet de la cure
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans
Dossiers communaux, eaux et égouts : canalisations quartier Grands-Moulins-Vallezard
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans, devis, correspondance
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance, devis, factures, plan
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans, correspondance, décomptes, feuilles d'enquête
Eaux, adductions complémentaires, égouts
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Dossiers communaux, eaux et égouts : égouts au lieu-dit "En Prialaz"
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Tableau
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plan
Dossiers communaux, domaines : projet de construction d'un stand de tir au lieu dit Au tirage
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance, factures, plan, soumissions, devis
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance, décomptes
Dossiers communaux, domaines : Islettaz et barrage
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Dossiers communaux, canaux, marais, ponts : projet d'endiguement d'un tronçon de la Venoge
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans, comptes, correspondance, décompte, devis, bail
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance, soumissions, devis, cahier des charges, conditions, plans
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Soumission, plan
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Néant
Dossiers communaux, services publics divers : gare de Cossonay, projet de modification
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Photographie, tableaux, correspondance, plans, recours
Dossiers communaux, services publics divers : funiculaire Cossonay Gare-Ville
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance, plans
Dossiers communaux, services publics divers : téléphones
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans
Dossiers communaux, services publics divers : postes, éclairage et électrique, concessions
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance, tableaux, concessions, formulaire
Dossiers communaux, services publics divers : fourniture d'une pompe à feu
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Devis, convention, plan, prospectus
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Inventaire
Registre civique pour les assemblées électorales et les procès-verbaux de la commune de Penthalaz
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Mises
Mises aux enchères diverses au rabais
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Mises
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Comptes, listes, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Rapports, garde champêtre et police
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Rapports
Registre des concessions d'eau
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Listes
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Listes
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Procès-verbaux
Registre de la nouvelle Abbaye de Penthalaz
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Comptes
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Comptes
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Comptes
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Comptes
Comptes de la bourse des pauvres
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Comptes
Comptes de la bourse des pauvres
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Comptes
Comptes de la Commune et la bourse des pauvres
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Comptes
Comptes des Grands-Livres, Bourse des pauvres et Commune
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Comptes
Rentiers de la bourse des pauvres
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Comptes, listes
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Comptes
Impôt personnel et impôt sur les ménage
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Comptes, listes
Statistiques, habitants, étrangers
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Permis de séjour des confédérés et étrangers
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Listes
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Listes
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Affiches anciennes : lois et décrets
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Directives
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Reconnaissance en faveur de Penthalaz
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Acte
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Extraits de procès-verbaux, listes
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance
Règlements sur le service de défense contre l'incendie et du Centre de Secours Incendie (CSI)
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Règlements, avenant
Règlements du service des eaux
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Règlements
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Convention, concession