Rôle électoral – Registre civique
- CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-04
- SSérie
- 1816 - 2017
Fait partie de Archives communales de Founex
Rôle électoral – Registre civique
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Répertoire
Fait partie de Archives communales de Founex
Répertoire
Fait partie de Archives communales de Founex
Ponts – Passages sous-voies – Passerelles
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, comptes
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Avis
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Cimetière (gestion administrative)
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Permis d’inhumer, certificats et constations de décès, procès-verbaux d’incinération, laissez passer pour cadavre
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Tableaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Actes d’origine, correspondance
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2)
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, récapitulatifs des travaux, soumissions, devis, dossiers d’enquêtes publiques, factures
Registre de la Commission d’inspection de l’école de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
En tête-bêche : registre concernant les tutelles et curatelles de la Commune de Founex (1799-1802), rapports de vérification des comptes des pauvres (1809-1816)
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Actes d'origine
Correspondance et règlement sur les corvées communales
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, actes d’origine
Fait partie de Archives communales de Founex
Acte d’origine
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Contrôle des habitants
Permis de domicile et de séjour
Fait partie de Archives communales de Founex
Bons
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
Fait partie de Archives communales de Founex
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Convention, correspondance
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Manifestations locales
Vieux-Collège (Chemin de Repingonnes 2) : entretien du toit
Fait partie de Archives communales de Founex
Facture, reçu
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Acte d’origine
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, actes d’origine
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Plan parcellaire
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, actes d’origine
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Livrets d'ouvrier
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, acte d’origine, jugement de divorce
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Extraits de naissances
Registre de classe comprenant la fréquentation, le travail et la conduite, tableau des leçons
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Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
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Fait partie de Archives communales de Founex
Certificat de recrutement
Recours de J.E.N. V. contre la commune de Founex au sujet d'une saisie
Fait partie de Archives communales de Founex
Extrait du registre civil du Juge de Paix du Cercle de Gingins, séance des Tribunal Cantonal, correspondance
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Fait partie de Archives communales de Founex
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Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Livret de service
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Certificats de bonnes mœurs
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Attestation de séjour
Registre des suisses et étrangers domiciliés ou en séjour dans la Commune
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Acte d’origine
Répertoire cadastral (300 folios)
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Registre pour la répartition des frais d’arpentage de la Commune de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Registres
Rentiers de la Commune de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Avis, tableaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Passeports
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Déclaration de changement de domicile
Fait partie de Archives communales de Founex
Déclaration de changement de domicile
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Règlement d'intérieur pour la Municipalité de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
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Registre
Règlement de police pour la commune de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Orientation professionnelle, apprentissage, mineurs
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrats d’apprentissage, bulletins scolaires
Règlement du Conseil général de la Commune de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Service de l’électricité : distribution, inspection des installations électriques, éclairage public
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, concessions
Sociétés / Associations (inter)communales
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Avis, tableaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, actes d’origine
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, actes d’origine