Règlement pour les fonctionnaires de la Commune
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.21 b
- Pièce
- 1880 - 1930
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement
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Notices descriptivesConstruction de routes entre Bassins et Le Vaud et entre Marchissy et Le Vaud
- CH 001828-7 A-(1)-G-G.24 c
- Dossier
- 1880 - 1882
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, comptes, plans
Registre des délibérations du Conseil Général de Le Vaud
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.1 a.06
- Pièce
- 1883 - 1922
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Règlement d'administration et police de Le Vaud
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.21 a
- Pièce
- 1883 - 1923
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement
- CH 001828-7 A-(1)-D
- Série
- 1885 - 1984
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(1)-D-D.1 a.01
- Pièce
- 1885 - 1905
Fait partie de Le Vaud - Commune
Registre civique
Registre des délibérations du Conseil Général de Le Vaud
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.1 a.05
- Pièce
- 1888 - 1920
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
- CH 001828-7 A-(1)-C-C.22 a
- Pièce
- 1888
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan
Registre des forêts et des mises de bois
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.4 a.2
- Pièce
- 1888 - 1924
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
- CH 001828-7 A-(1)-B-B.1 a.07
- Pièce
- 1889 - 1910
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes
- CH 001828-7 A-(1)-C-C.22 a
- Pièce
- 1890
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan
- CH 001828-7 A-(1)-C-C.22 a
- Pièce
- 1890
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan
Registre des délibérations de la Municipalité
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.2 a.08
- Pièce
- 1892 - 1906
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
- CH 001828-7 A-(1)-C-C.22 a
- Pièce
- 1892
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan
- CH 001828-7 A-(1)-G-G.24 b
- Pièce
- 1892
Fait partie de Le Vaud - Commune
Cahier des charges
Répertoire cadastral (folios 1 à 250)
- CH 001828-7 A-(1)-C-C.1 d.01
- Pièce
- 1893 - 1965
Fait partie de Le Vaud - Commune
Répertoire
- CH 001828-7 A-(1)-G-G.22 m
- Pièce
- 1894
Fait partie de Le Vaud - Commune
Extrait de la décision du Conseil général
- CH 001828-7 A-(1)-G-G.25 d
- Pièce
- 1894
Fait partie de Le Vaud - Commune
Convention
- CH 001828-7 A-(1)-C-C.22 a
- Pièce
- 1895
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan
Plan d'un échange de terrain situé "Au Vaud" entre les frères Christinet
- CH 001828-7 A-(1)-C-C.22 a
- Pièce
- 1896
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan
Route de la Combe des Rafforts
- CH 001828-7 A-(1)-G-G.24 e
- Pièce
- 1896
Fait partie de Le Vaud - Commune
Cahier des charges
Fonds contemporain (1897 - à nos jours)
- CH 001828-7 A-(2)
- Fonds
- 1897-
Fait partie de Le Vaud - Commune
Le Vaud - Commune
Administration générale – Autorités
- CH 001828-7 A-(2)-(1)
- SFonds
- 1897 - 2015
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11
- Série
- 1897 - 2012
Fait partie de Le Vaud - Commune
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-01
- SSérie
- 1897 - 2012
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-01-(01)
- Dossier
- 1897 - 1993
Fait partie de Le Vaud - Commune
Conventions, contrats, concessions, servitudes, obligation, actes de ventes
Projet de conduite d'eau entre le village et le réservoir situé au lieu-dit "Les Rafforts"
- CH 001828-7 A-(1)-G-G.22 d
- Pièce
- 1904 - 1905
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan, cahier des charges
- CH 001828-7 A-(1)-D-D.1 a.02
- Pièce
- 1905 - 1928
Fait partie de Le Vaud - Commune
Registre civique
Permis d'inhumer ou d'incinérer
- CH 001828-7 A-(1)-E-E.3 a.01 bis
- Pièce
- 1905 - 1973
Fait partie de Le Vaud - Commune
Permis d'inhumer ou d'incinérer
Registre des délibérations de la Municipalité
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.2 a.09
- Pièce
- 1906 - 1916
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Société de tir Armes de guerre de Le Vaud
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-03-(03)
- Pièce
- 1909 - 1974
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux des assemblées
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-03
- SSérie
- 1909 - 2014
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-62-03
- SSérie
- 1910 - 2005
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-62-03-(03)
- Dossier
- 1910 - 1991
Fait partie de Le Vaud - Commune
Acte
Comptes de la Bourse des pauvres
- CH 001828-7 A-(1)-B-B.3 a.1
- Pièce
- 1914
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
- CH 001828-7 A-(1)-B-B.3 a.1
- Pièce
- 1915
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
- CH 001828-7 A-(1)-B-B.3 a.1
- Pièce
- 1916
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Registre des délibérations de la Municipalité
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.2 a.10
- Pièce
- 1916 - 1938
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-30
- Série
- 1917 - 2004
Fait partie de Le Vaud - Commune
Domaines et bâtiments – Propriétés communales
- CH 001828-7 A-(2)-(3)
- SFonds
- 1917 - 2015
Fait partie de Le Vaud - Commune
Contrats de servitudes relatifs à l'établissement et au maintien de signaux de triangulation
- CH 001828-7 A-(1)-C-C.21 e
- Pièce
- 1917 - 1922
Fait partie de Le Vaud - Commune
Servitudes
Registre des fermes, baux à ferme
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-30-02-(02)
- Pièce
- 1917 - 1997
Fait partie de Le Vaud - Commune
Registre
Registre des mises, soumissions et fermages
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.3 a.2
- Pièce
- 1917 - 1945
Fait partie de Le Vaud - Commune
Mises, soumissions, fermages
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-30-02
- SSérie
- 1917 - 2004
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes de la Bourse des pauvres
- CH 001828-7 A-(1)-B-B.3 a.1
- Pièce
- 1917
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81
- Série
- 1918 - 2014
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(8)
- SFonds
- 1918 - 2014
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-07-(07)
- Dossier
- 1918 - 2006
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports d'analyses
Recensement des cultures, enquête concernant les stocks de pommes de terre
- CH 001828-7 A-(1)-D-D.21 c
- Dossier
- 1918 - 1960
Fait partie de Le Vaud - Commune
Recensement, enquête
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-07
- SSérie
- 1918 - 2010
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan d'aménagement des forêts communales
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.4 b.1
- Pièce
- 1919
Fait partie de Le Vaud - Commune
Etudes, plans
Carte des forêts de la Commune de Le Vaud
- CH 001828-7 A-(1)-C-C.22 a
- Pièce
- 1919
Fait partie de Le Vaud - Commune
Carte
Comptes de la Bourse des pauvres
- CH 001828-7 A-(1)-B-B.3 a.1
- Pièce
- 1919
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Estimations fiscales, état descriptif des immeubles appartenant à la Commune
- CH 001828-7 A-(1)-B-B.21 h
- Pièce
- 1920 - 1956
Fait partie de Le Vaud - Commune
Estimations
Registre des délibérations du Conseil Général de Le Vaud
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.1 a.07
- Pièce
- 1920 - 1944
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Comptes de la Bourse des pauvres
- CH 001828-7 A-(1)-B-B.3 a.1
- Pièce
- 1920
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
- CH 001828-7 A-(1)-B-B.3 a.1
- Pièce
- 1921
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
- CH 001828-7 A-(1)-B-B.3 a.1
- Pièce
- 1922
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
- CH 001828-7 A-(1)-C-C.4 a.01
- Pièce
- 1922 - 1965
Fait partie de Le Vaud - Commune
Répertoire
Comptes de la Bourse des pauvres
- CH 001828-7 A-(1)-B-B.3 a.1
- Pièce
- 1923
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
- CH 001828-7 A-(1)-G-G.24 g
- Pièce
- 1923
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapport
Registre des forêts et des mises de bois
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.4 a.3
- Pièce
- 1924 - 1973
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Comptes de la Bourse des pauvres
- CH 001828-7 A-(1)-B-B.3 a.1
- Pièce
- 1924
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.22 d
- Pièce
- 1925 - 1940
Fait partie de Le Vaud - Commune
Cartes postales, dessins aquarellé
Cautionnement - caution de la Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-22-02
- SSérie
- 1925 - 1968
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes de la Bourse des pauvres
- CH 001828-7 A-(1)-B-B.3 a.1
- Pièce
- 1925
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Cautionnements, emprunts communaux
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-22-02-(02)
- Dossier
- 1925 - 1968
Fait partie de Le Vaud - Commune
Cautionnements, emprunts communaux
Comptes de la Bourse des pauvres
- CH 001828-7 A-(1)-B-B.3 a.1
- Pièce
- 1926
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
- CH 001828-7 A-(1)-C-C.22 a
- Pièce
- 1926
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan
Comptes de la Bourse des pauvres
- CH 001828-7 A-(1)-B-B.3 a.1
- Pièce
- 1927
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
- CH 001828-7 A-(1)-B-B.3 a.1
- Pièce
- 1928
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
- CH 001828-7 A-(1)-G-G.22 e
- Dossier
- 1928 - 1961
Fait partie de Le Vaud - Commune
Factures, plans
Réservoirs, adduction d'eau, captages
- CH 001828-7 A-(1)-G-G.22 k
- Dossier
- 1928 - 1957
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans, cahier des charges
Coupures de presse sur la Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-01-(01)
- Dossier
- 1929 - 2010
Fait partie de Le Vaud - Commune
Coupures de presse
Etat-civil : mutations (naissances, mariages, décès)
- CH 001828-7 A-(1)-E-E.21 g
- Dossier
- 1929 - 1952
Fait partie de Le Vaud - Commune
Actes
- CH 001828-7 A-(1)-D-D.1 a.03
- Pièce
- 1929 - 1956
Fait partie de Le Vaud - Commune
Registre civique
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-14
- Série
- 1929 - 2015
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-01
- SSérie
- 1929 - 2008
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes communaux et Bourse des pauvres
- CH 001828-7 A-(1)-B-B.1 b.01
- Pièce
- 1929
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
- CH 001828-7 A-(1)-B-B.1 b.01
- Pièce
- 1930
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
- CH 001828-7 A-(1)-B-B.1 b.01
- Pièce
- 1931
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02
- SSérie
- 1931 - 2010
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
- Pièce
- 1931
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-05
- SSérie
- 1931 - 1992
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(1)-G-G.24 f
- Dossier
- 1931
Fait partie de Le Vaud - Commune
Soumissions
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
- Dossier
- 1931
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement
- CH 001828-7 A-(1)-C-C.21 a
- Dossier
- 1931 - 1961
Fait partie de Le Vaud - Commune
Avis, cartes
Routes cantonales : traversées
- CH 001828-7 A-(1)-G-G.24 j
- Pièce
- 1931
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbal
Registre des familles bourgeoises de la Commune de Le Vaud
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-05-(05)
- Pièce
- 1931 - 1992
Fait partie de Le Vaud - Commune
Registre
Comptes communaux et Bourse des pauvres
- CH 001828-7 A-(1)-B-B.1 b.01
- Pièce
- 1932
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Carte des forêts de la Commune de Le Vaud
- CH 001828-7 A-(1)-C-C.22 a
- Pièce
- 1932 - 1935
Fait partie de Le Vaud - Commune
Carte
Révision de l'aménagement des forêts communales
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.4 b.2
- Pièce
- 1933
Fait partie de Le Vaud - Commune
Etudes, plans
Comptes communaux et Bourse des pauvres
- CH 001828-7 A-(1)-B-B.1 b.01
- Pièce
- 1933
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
- CH 001828-7 A-(1)-B-B.1 b.01
- Pièce
- 1934
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
- CH 001828-7 A-(1)-B-B.1 b.01
- Pièce
- 1935
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Registre des vacations de la Municipalité
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.3 c.1
- Pièce
- 1936 - 1962
Fait partie de Le Vaud - Commune
Vacations
Comptes communaux et Bourse des pauvres
- CH 001828-7 A-(1)-B-B.1 b.01
- Pièce
- 1936
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
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