Correspondance, décomptes, listes des conseillers
- CH 001827-X (1)-2-(1)-10-01-(08)
- Dossier
- 1995 - 1997
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, décomptes, listes des conseillers
Fait partie de Begnins - Commune
Procès-verbaux, correspondance, préavis, rapports des commissions
Fait partie de Begnins - Commune
Préavis, rapports des commissions, procès-verbaux
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Bureau électoral – Votations – Elections
Fait partie de Begnins - Commune
Résultats des votations-élections
Fait partie de Begnins - Commune
Procès-verbaux
Fait partie de Begnins - Commune
Extraits de procès-verbaux, résultats, listes, correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Contient à index alphabétique
Fait partie de Begnins - Commune
Association de la ligne fortifiée de la Promenthouse
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, demandes et permis de construire et enquêtes, décisions de la Commission de recours, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, recours
Litiges entre la Commune de Begnins et D. B.
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
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Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Restauration des drapeaux de la "Société agricole et militaire" (1780) et du "Canton de Vaud" (1853)
Fait partie de Begnins - Commune
Fragments de tissus non-réutilisés après restauration
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Begnins - Commune
Registre des délibérations de la Municipalité
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports
Registre des délibérations de la Municipalité
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports
Pièces annexes à la Municipalité et personnel communal
Fait partie de Begnins - Commune
Pièces annexes aux registres des délibérations du Conseil, de la Régie et Municipalité
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports
Registre des délibérations du Conseil Communal
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports
Règlements du Conseil communal, décompte des frais du bureau des votations, extrait
Fait partie de Begnins - Commune
Règlements, décompte, extrait
Pièces annexes au Conseil communal
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports des commissions, préavis, correspondance
Correspondance, contrats de travail
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Accueil des nouveaux habitants
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fête des musiques (Giron ouest) des 2-3-4 mai 1997
Fait partie de Begnins - Commune
Album de photographies
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, offres, cahier des charges
Fait partie de Begnins - Commune
Comptabilité générale – Caisse – Contentieux
Fait partie de Begnins - Commune
Budget – Planification financière
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Fait partie de Begnins - Commune
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Fait partie de Begnins - Commune
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Fait partie de Begnins - Commune
Comptes communaux et Bourse des pauvres
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Comptes communaux et Bourse des pauvres
Fait partie de Begnins - Commune
Comptes communaux et Bourse des pauvres
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Comptes communaux et Bourse des pauvres
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Comptes communaux et Bourse des pauvres
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Fait partie de Begnins - Commune
Rapports de vérification des comptes communaux
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
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Fait partie de Begnins - Commune
Impôts non-pompier, impôt sur les chiens
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Conventions, réquisitions pour le registre foncier, droits de superficie
Fait partie de Begnins - Commune
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Forêts – Montagnes – Alpages – Pâturages
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, bail à loyer, convention, inventaires du mobilier
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports fiduciaires, décomptes du chiffre d'affaire
Bâtiments communaux publics (patrimone administratif)
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, préavis, devis, factures, décomptes, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, contrat avec l'architecte
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Instructions de service
Concours d'architecture et construction
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, préavis, règlement, devis, schéma d'analyse de projets, rapport du jury, rapport acoustique, contrats d'entreprises
Fait partie de Begnins - Commune
Pièces justificatives
Aménagement du Centre, Collège de l'Esplanade, édicule abri voyageur pour la gare routière
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, devis, rapports, décomptes, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier et rapport du jury
Fait partie de Begnins - Commune