Affichage de 348 résultats

Notices descriptives
Bottens - Fonds publics
Aperçu avant impression Affichage :

Forêts

taxation; correspondance Etat; correspondance avec privés; garde forestier; association forestière; dégats; érosion du Combron; Boipac; Etramaz; piste renforcée

Abattoir

notamment souscription à l'augmentation de capital de Cridec, 1996

Plans d'affectation

Règlement communal sur le plan d'affectation et police des constructions (1993, original signé), Règlement communal sur les constructions et l'aménagement du territoire (1982, original signé), Correspondance et études (giratoires, etc.) (1981-2004)

ECA

interventions 2004; correspondance 2005

Budget 2009

Budget (copie de l'original), Validation du canton (copie de l'original), documents préparatoires

Résultats 101 à 200 sur 348