- CH 001785-8 A-A#2-A-A01-v.2017.1243
- Dossier
- 1996 - 1998
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Communauté de la Région Lausannoise
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Taxes non pompiers; courrier; recrutement; rôle; interventions; cours et exercices
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Schéma pour le classement des archives
Fait partie de Bottens - Fonds publics
date inconnue mais postérieure à 1981
Procès-verbaux du Conseil communal
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
taxation; correspondance Etat; correspondance avec privés; garde forestier; association forestière; dégats; érosion du Combron; Boipac; Etramaz; piste renforcée
Bottens: groupement primaire II
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Plan de classement des arbres (recensement)
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Bottens: groupement primaire III
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Groupement scolaire primaire: sondage vacances; SPJ
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: offres d'emploi
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs : Procès-verbaux
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: Enseignants
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Communauté de la Région Lausannoise
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Procès-verbaux du Conseil communal
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Bottens: groupement primaire IV
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Communauté de la Région Lausannoise
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Lotos USL
Procès-verbaux du Conseil communal
Fait partie de Bottens - Fonds publics
PV plus quelques pièces annexes
Fait partie de Bottens - Fonds publics
primaire; secondaire; service dentaire
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Union des sociétés locales : PV; avis de crédit; Inauguration salle polyvalente
Fait partie de Bottens - Fonds publics
USL; PV; Avis de crédit; inauguration salle polyvalente
Fait partie de Bottens - Fonds publics
USL comptes
Certificat hébergement; Loteries; Lotos
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Union des sociétés locales: Statuts
Fait partie de Bottens - Fonds publics
USL; statuts
Communauté de la Région Lausannoise
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Contient aussi des PV de la Municipalité, rapports et budget
Fait partie de Bottens - Fonds publics
notamment souscription à l'augmentation de capital de Cridec, 1996
Anciens baux à loyer et baux à ferme
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
USLB
Réception [nom confidentiel], organisation, dossier [nom confidentiel]
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Règlement communal sur le plan d'affectation et police des constructions (1993, original signé), Règlement communal sur les constructions et l'aménagement du territoire (1982, original signé), Correspondance et études (giratoires, etc.) (1981-2004)
Fait partie de Bottens - Fonds publics
règlement
Convention relative au Plan partiel d'affectation modifiant « A Bottens » la zone du Vieux Village
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Original signé
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Liste des factures admises par la Municipalité dans ses séances
Fait partie de Bottens - Fonds publics
notamment conventions
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Contient aussi des PV de la Municipalité, rapports et comptes
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
interventions 2004; correspondance 2005
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Actes, conventions, contrats de vente
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Art. 31 : OAT Aperçu de l'état de l'équipement
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Rapports avec plans (1:5'000)
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Groupement scolaire primaire: service dentaire; budgets; correspondance; divers
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
La Petite enfance
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Rapports de la commission de gestion
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Lausanne région
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Epuration des eaux usées hors zones
Fait partie de Bottens - Fonds publics
contient plans du collecteur
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Budget (copie de l'original), Validation du canton (copie de l'original), documents préparatoires
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Conventions avec les particuliers. Mise en séparatif : charges foncières (minutes notariales), factures et décompte des travaux, garantie d'ouvrage
Rapports de la commission de gestion
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Avec comptes
Fait partie de Bottens - Fonds publics
SDIS Bottens, SDIS Haut-Talent, Fédération vaudoise des sapeurs pompiers
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Rapports exercice, rapports intervention, cours, matériel, mutations
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Confrérie catholique de Bottens
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Rôle, recrutement, exemptions, bornes hydrantes, gaz, correspondance
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Plan partiel d'affectation PPA "La Ferme"
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Dossier pour mise à l'enquête, plan approuvé