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Archival descriptionRéception [nom confidentiel], organisation, dossier [nom confidentiel]
Réception [nom confidentiel], organisation, dossier [nom confidentiel]
Procès-verbaux du Conseil communal
Procès-verbaux du Conseil communal
Procès-verbaux du Conseil communal
Procès-verbaux du Conseil communal
Rapports de la commission de gestion
Rapports de la commission de gestion
Pièces annexes aux séances
Pièces annexes aux séances
Circulaires et correspondance avec les départements cantonaux
Circulaires et correspondance avec les départements cantonaux
Comptes et budgets
Comptes et budgets
Budget 2009
Budget 2009
Comptes 2008
Comptes 2008
Mises
Mises
Plan directeur
Plan directeur
Vente d'eau potable
Vente d'eau potable
Eaux usées, Stations d'épuration
Eaux usées, Stations d'épuration
Bâtiments publics
Bâtiments publics
Collège
Collège
Location
Location
Permis de construire acceptés
Permis de construire acceptés
Permis de construire refusés ou abandonnés
Permis de construire refusés ou abandonnés
Correspondance
Correspondance
Forêts
Forêts
Réglements municipaux
Réglements municipaux
Actes, conventions, contrats de vente
Actes, conventions, contrats de vente
Demandes de renseignements
Demandes de renseignements
Taxes non pompiers
Taxes non pompiers
Taxes non pompiers
Taxes non pompiers
Taxes non pompiers; courrier; recrutement; rôle; interventions; cours et exercices
Taxes non pompiers; courrier; recrutement; rôle; interventions; cours et exercices
ECA
ECA
Rôle
Rôle
Police
Police
La Petite Enfance
La Petite Enfance
Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: appuis, absences élèves, construction scolaire
Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: appuis, absences élèves, construction scolaire
Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: Enclassement, établissement Trois Sapins Echallens
Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: Enclassement, établissement Trois Sapins Echallens
Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: départs d'élèves, entrée enfantine
Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: départs d'élèves, entrée enfantine
Rôles
Rôles
Contrôle de l'habitant: arrivées/départs
Contrôle de l'habitant: arrivées/départs
Contrôle de l'habitant: attestations
Contrôle de l'habitant: attestations
Etat civil
Etat civil
Sociétés locales
Sociétés locales
Communauté de la Région Lausannoise
Communauté de la Région Lausannoise
Société de Tir "La détente"
Société de Tir "La détente"
Union des communes vaudoises
Union des communes vaudoises
Administration générale
Administration générale
Autorités
Autorités
Budget
Budget
Ordres du jour, préavis, rapports des commissions, amendements
Ordres du jour, préavis, rapports des commissions, amendements
Bureau électoral
Bureau électoral
Bureau électoral : procès-verbaux d'élections et votations
Bureau électoral : procès-verbaux d'élections et votations
Réponses aux motions, postulats, interpellations
Réponses aux motions, postulats, interpellations
Règlement sur les déchets + règlement sur la déchetterie
Règlement sur les déchets + règlement sur la déchetterie
Naturalisations
Naturalisations
Rôle électoral - Registre civique
Rôle électoral - Registre civique
Procès-verbaux de votations et statistiques des électeurs
Procès-verbaux de votations et statistiques des électeurs
Bourgeoisie, naturalisations
Bourgeoisie, naturalisations
Convention de don du Syndicat d'élevage du bétail bovin de Bottens et Poliez-Pittet
Convention de don du Syndicat d'élevage du bétail bovin de Bottens et Poliez-Pittet
Règlement sur l'organisation des secours en cas d'incendie pour la Commune de Bottens
Règlement sur l'organisation des secours en cas d'incendie pour la Commune de Bottens
Fête de la patate
Fête de la patate
Festi'Parc
Festi'Parc
Rapport annuel de gestion
Rapport annuel de gestion
Admission des factures par la Municipalité
Admission des factures par la Municipalité
Fiduciaire
Fiduciaire
Service financier
Service financier
Domaines et bâtiments propriétés communales
Domaines et bâtiments propriétés communales
Plan de gestion des forêts
Plan de gestion des forêts
Collège des lionceaux
Collège des lionceaux
Maison de commune
Maison de commune
Plan de quartier "En Saint-Livre Sud"
Plan de quartier "En Saint-Livre Sud"
Plan partiel d'affectation PPA "La Clâtre"
Plan partiel d'affectation PPA "La Clâtre"
Plan partiel d'affectation PPA "Au Carro Nord"
Plan partiel d'affectation PPA "Au Carro Nord"
RC 439d Route de Poliez le Grand, RC 501 Routes de Thierrens et Lausanne, RC 558 Route de Froideville
RC 439d Route de Poliez le Grand, RC 501 Routes de Thierrens et Lausanne, RC 558 Route de Froideville
Routes communales
Routes communales
Séparatifs chemin du Ru
Séparatifs chemin du Ru
Inspection des canalisations
Inspection des canalisations
Remaniement parcellaire : drainages complémentaires
Remaniement parcellaire : drainages complémentaires
Collecteurs de concentration
Collecteurs de concentration
Plans dressés pour des servitudes pour passage de canalisations
Plans dressés pour des servitudes pour passage de canalisations
Groupement scolaire primaire de Bottens
Groupement scolaire primaire de Bottens
Institutions à caractère culturel
Institutions à caractère culturel
Jeunesse
Jeunesse
Police municipale Police de proximité
Police municipale Police de proximité
Inhumations
Inhumations
Service de défense incendie et de secours (SDIS)
Service de défense incendie et de secours (SDIS)
Affaires sociales
Affaires sociales
Administration - généralités
Administration - généralités
Aide sociale
Aide sociale
Service des eaux
Service des eaux
Association intercommunale d'Amenée d'Eau Echallens et Environs (AIAE) : raccordement de Bottens à l'AIAE
Association intercommunale d'Amenée d'Eau Echallens et Environs (AIAE) : raccordement de Bottens à l'AIAE
Aménagement du réseau d'eau
Aménagement du réseau d'eau
Service de lélectricité
Service de lélectricité
Service de l'électricité
Service de l'électricité
Eclairage public, plan directeur
Eclairage public, plan directeur
Distribution de son et dimage - Multimédia
Distribution de son et dimage - Multimédia
Gestion des archives
Gestion des archives
Notes relatives à l'organisation de la commune
Notes relatives à l'organisation de la commune
Journal "Contact"
Journal "Contact"
Journal "Contact" : numéro spécial Inauguration de la Salle polyvalente de Bottens
Journal "Contact" : numéro spécial Inauguration de la Salle polyvalente de Bottens
Délibérations du Conseil (Ancien Régime) puis de la municipalité
Délibérations du Conseil (Ancien Régime) puis de la municipalité
Délibérations du Conseil
Délibérations du Conseil
Délibérations du Conseil
Délibérations du Conseil
Délibérations du Conseil général ou communal (Nouveau Régime)
Délibérations du Conseil général ou communal (Nouveau Régime)
Correspondance reçue
Correspondance reçue
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