Association intercommunale pour l'épuration des eaux usées de la Côte (APEC)
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-03-(03)
- Dossier
- 1999 - 2009
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Affichage de 1077 résultats
Notices descriptivesAssociation intercommunale scolaire de l’Esplanade (AISE)
- CH 001828-7 A-(2)-(5)-52-03-(03)
- Dossier
- 1999 - 2013
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, coupure de presse
Association pour l’aménagement de la région nyonnaise (ARN)
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05-(05)
- Dossier
- 2000 - 2004
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, statuts, bilan
Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05-(05)
- Dossier
- 1990 - 1999
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Association régionale pour l’action sociale (ARAS)
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-70-03-(03)
- Dossier
- 2006 - 2007
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, préavis
Association régionale pour l’action sociale "Région Nyon-Rolle" (ARAS)
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-70-03-(03)
- Dossier
- 2008 - 2012
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, statuts
Association régionale pour l'action sociale région Nyon-Rolle (ARAS)
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-70-03-(03)
- Dossier
- 1999 - 2002
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, statuts
Association régionales – Ententes intercommunales
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05
- SSérie
- 1990 - 2015
Fait partie de Le Vaud - Commune
Associations régionales-Ententes intercommunales
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05-(05)
- Dossier
- 1999 - 2014
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Associations scolaires intercommunales – Regroupements scolaires
- CH 001828-7 A-(2)-(5)-52
- Série
- 1986 - 2013
Fait partie de Le Vaud - Commune
Assurances sociales AVS-AI (ACAS)
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-72
- Série
- 1941 - 1959
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 1965 - 2015
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, tableau des entreprises, rapports, procès-verbaux de chantier, préavis, devis, facture
- CH 001828-7 A-(1)-G-G.21 j
- Dossier
- 1948 - 1968
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, coupures de presse, factures, plans
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-34-01-(01)
- Dossier
- 2001 - 2011
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, baux à loyer
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 1995 - 2001
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans, offres
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 2001 - 2011
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-34-01-(01)
- Dossier
- 2000 - 2003
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 1968 - 2002
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, baux à loyer, historique de l'Auberge racontée par elle-même (1968), procès-verbaux de chantier, plans et schémas des installations de chauffage et ventilation
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 2001
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux de chantier
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 2001 - 2005
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, baux à loyer, plans, inventaire
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-34-01-(01)
- Dossier
- 2001 - 2005
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, baux à loyer, inventaire, plans
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 2000 - 2003
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 2001
Fait partie de Le Vaud - Commune
Décomptes finaux des entreprises
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-34-01-(01)
- Dossier
- 1968 - 2002
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, baux à loyer, historique de l'Auberge racontée par elle-même (1968)
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 1966 - 2001
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, devis, estimations, coupures de presse
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 2001
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux de chantier
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 2001 - 2003
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, décompte du coût des travaux, offres, plans
Autocontrôle de la distribution de l'eau
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-07-(07)
- Dossier
- 2000 - 2006
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapports d'analyses, correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-10
- Série
- 1944 - 2015
Fait partie de Le Vaud - Commune
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08
- SSérie
- 1964 - 2014
Fait partie de Le Vaud - Commune
Autorités politiques cantonales
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-06
- SSérie
- 1982 - 2009
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(1)-P-P.06
- Pièce
- 1551
Fait partie de Le Vaud - Commune
Parchemin
Bâtiment administratif – Temple (Grand-Rue 4)
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 1998 - 2015
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapport, devis, offre, préavis, contrat d’abonnement d’entretien
Bâtiment administratif – Temple (Grand-Rue 4) : travaux de transformation et rénovation
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 1995
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, estimation approximative des coûts, offre, avant-projet, dossier photos avant travaux, plans
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 2009 - 2015
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, règlement, rapport, contrat Swisscom, avis de sinistre, offres, devis, factures
Bâtiment Christinet II : abri PC, deuxième étape
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 2003 - 2010
Fait partie de Le Vaud - Commune
Directives, plans
Bâtiment Christinet II : coûts
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 2008 - 2012
Fait partie de Le Vaud - Commune
Préavis municipaux 21/2008 et 29/2009, bons de paiement, tableaux de contrôle du coût, décomptes finaux
Bâtiment Christinet II : inauguration
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 2011
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, liste des inscriptions, liste des résultats du concours de lâcher de ballons, coupures de presse, coupon-réponse
Bâtiment Christinet II : mandat JEAN-CLAUDE VUFFRAY SA
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 2009 - 2011
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, bons de paiement, décompte final
Bâtiment Christinet II : mandat JEAN-CLAUDE VUFFRAY SA, plans de l’avant-projet
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 2008 - 2009
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans, CD-ROM, correspondance
Bâtiment Christinet II : plans définitifs
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 2010
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans, CD-ROM, planning
Bâtiment Christinet II : révision des plans
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 2012
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans, CD-ROM, tableau de contrôle du coût, rapport de sécurité de l’installation électrique
Bâtiment communal Christinet I
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 2001 - 2005
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, devis, plans,
Bâtiment communal Christinet I
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 2003 - 2005
Fait partie de Le Vaud - Commune
Bons de paiement, décomptes, contrats d'entreprises, pièces justificatives
Bâtiment communal Christinet I
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 2003 - 2033
Fait partie de Le Vaud - Commune
Photographies sur CD-Rom
Bâtiment communal Christinet I
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 2002 - 2004
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans, correspondance
Bâtiment communal Christinet I
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 2003 - 2015
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, contrat, rapport, baux à loyer, devis, mode d’emploi, police d’assurance, photographies
Bâtiment communal Christinet I
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 2002 - 2004
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux de chantier, plans
Bâtiment communal Christinet I : inauguration
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 2004
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, photographies
Bâtiment: Construction - Exploitation
- CH 001828-7 A-(2)-(5)-52-04
- SSérie
- 1994 - 2011
Fait partie de Le Vaud - Commune
Bâtiment de la voirie et du Service du feu : construction, vente du battoir (parcelle 239)
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 1995 - 1997
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier
Bâtiment scolaire Curtils - Salle polyvalente
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 1992 - 1996
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, polices d'assurance
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 1993 - 1994
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, devis, offres
Bâtiment scolaire Curtils – Salle polyvalente
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 1994 - 2015
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports, devis, offres, factures, coupure de presse, plan, CD-ROM
Bâtiment scolaire Curtils (parcelle 41)
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 2002
Fait partie de Le Vaud - Commune
Soumissions
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35
- Série
- 1968 - 2015
Fait partie de Le Vaud - Commune
Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01
- SSérie
- 1968 - 2015
Fait partie de Le Vaud - Commune
Bâtiments communaux publics : généralités
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 2011 - 2013
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(1)-G-G.21 f
- Dossier
- 1941 - 1945
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-30-02
- SSérie
- 1917 - 2004
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-30-02-(02)
- Dossier
- 1991 - 2004
Fait partie de Le Vaud - Commune
Baux à ferme, correspondance, procès-verbaux, requêtes à la commission d’affermage, listes récapitulatives
Baux à fermes, contrats de locations, conditions de fermage des montagnes
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-30-02-(02)
- Dossier
- 1949 - 1978
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Bibliothèque (Place du Village 1)
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 2009 - 2011
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapport de sécurité, grille de notation des projets d’enseigne
Bornes hydrantes, station de pompage de Bornalet
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-64-03-(03)
- Dossier
- 1999 - 2010
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, manuels d’utilisation, factures, schémas électriques
Bornes hydrantes, station de pompage de Bornalet
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-07-(07)
- Dossier
- 1999 - 2010
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, manuels d’utilisation, factures, schémas électriques
Bouclage du réseau d'eau entre le chemin du Crêt et la conduite "Sur la Croix"
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
- Dossier
- 2003 - 2007
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, procès-verbaux de chantier
Bouclage du réseau d'eau et défense incendie au lieu-dit "La Côte"
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
- Dossier
- 1994 - 1998
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux de chantier, correspondance, plans
Bouclages du réseau d'eau sous pression et extension de la défense incendie
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
- Dossier
- 2005
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-05
- SSérie
- 1931 - 1992
Fait partie de Le Vaud - Commune
Budget – Planification financière
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-03
- SSérie
- 1956 - 2008
Fait partie de Le Vaud - Commune
Budget et vérification des comptes de l’exercice 2007
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-06-(06)
- Dossier
- 2007 - 2008
Fait partie de Le Vaud - Commune
Budget
Budget et vérification des comptes de l’exercice 2007
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-03-(03)
- Dossier
- 2007 - 2008
Fait partie de Le Vaud - Commune
Budgets
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-03-(03)
- Dossier
- 1956 - 1974
Fait partie de Le Vaud - Commune
Budgets
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-03-(03)
- Dossier
- 1981 - 1990
Fait partie de Le Vaud - Commune
Budgets
Budgets de la Commune et de la Bourse des pauvres
- CH 001828-7 A-(1)-B-B.21 c
- Pièce
- 1943 - 1955
Fait partie de Le Vaud - Commune
Budgets
Bureau électoral – Votations – Elections
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-02
- SSérie
- 1985 - 2014
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-41-02-(02)
- Dossier
- 1992 - 1996
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-41-02
- SSérie
- 1976 - 1996
Fait partie de Le Vaud - Commune
Cadastre, limites, bornages, plans d'enquête
- CH 001828-7 A-(1)-C
- Série
- 1662 - 1948
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(1)-G-G.24 b
- Pièce
- 1892
Fait partie de Le Vaud - Commune
Cahier des charges
Cahier des charges pour la réfection du contour des Chenevières
- CH 001828-7 A-(1)-G-G.24 h
- Pièce
- 1953
Fait partie de Le Vaud - Commune
Cahier
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-72-01-(01)
- Dossier
- 1948 - 1959
Fait partie de Le Vaud - Commune
Dossiers alphabétiques des assurés
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-72-01-(01)
- Dossier
- 1941 - 1958
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, décisions de taxation, bordereaux récapitulatifs, listes complémentaire des salaires, relevés de comptes
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-72-01-(01)
- Dossier
- 1948 - 1958
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, décisions de taxation, bordereaux récapitulatifs, listes complémentaire des salaires, relevés de comptes
Campagne de mesures de radon pour l’hiver 2006-2007
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-07-(07)
- Dossier
- 2006 - 2007
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plan des zones, rapport de mesure
Cantine scolaire de la structure d'accueil de jour des enfants (SAJE)
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-02-(02)
- Dossier
- 2009 - 2012
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, cahier des charges, règlement, conventions
Captage de la source des Jordils
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
- Dossier
- 1971 - 1995
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, convention, offres, plan
Captage d'eau à la Pierre du Billard
- CH 001828-7 A-(1)-G-G.22 b
- Dossier
- 1943
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plan
Captage d'eau "Au Clusel" et distribution d'eau sous pression
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
- Dossier
- 1960 - 1974
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, devis
Captage des sources "Les Raffours" et "La Pouilleuse"
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
- Dossier
- 1998 - 2006
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, devis, schémas
Captage d'une source au lieu-dit "Les Jordils"
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
- Dossier
- 1967 - 1969
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, devis
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-18-03-(03)
- Dossier
- 2002 - 2011
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, horaires
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-18-03
- SSérie
- 1994 - 2015
Fait partie de Le Vaud - Commune
Carte des forêts de la Commune de Le Vaud
- CH 001828-7 A-(1)-C-C.22 a
- Pièce
- 1919
Fait partie de Le Vaud - Commune
Carte
Carte des forêts de la Commune de Le Vaud
- CH 001828-7 A-(1)-C-C.22 a
- Pièce
- 1932 - 1935
Fait partie de Le Vaud - Commune
Carte
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