- CH STEC A-A-GB-v.2020.03096
- Dossier
- 1985-1987
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans
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Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans
Préavis Municipaux : S.I. Bellevue SA
Fait partie de Fonds publics
Préavis Municipaux : logopédie
Fait partie de Fonds publics
Préavis Municipaux : abris des Replans
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Notamment : plans
Préavis Municipaux : décharge publique "combe-de-ville"
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans
Préavis Municipaux : murs, avenue Alpes 36
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Notamment : plans
Préavis Municipaux : L'Auberson ; chemin du Carre
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Notamment : plans
Association à buts multiples de la région de Grandson (ACRG) : comptes
Fait partie de Fonds publics
1 à 2 exemplaires de chaque année
Association à buts multiples de la région de Grandson (ACRG) : budgets
Fait partie de Fonds publics
1 à 2 exemplaires de chaque année
Association à buts multiples de la région de Grandson (ACRG) : rapports de gestion
Fait partie de Fonds publics
Association Intercommunale à buts multiples du Balcon du Jura Vaudois (AIBJV) : comptes et budgets
Fait partie de Fonds publics
Comptes 2005, budgets 2006-2010, rapports de vérification des comptes 2008, 2009, 2010, règlement du Conseil d'établissement de l'arrondissement scolaire
Fait partie de Fonds publics
Notament : inscriptions des décès au service des inhumations
Station téléskis "Les Rasses" : EOS
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Notamment : plans
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Notamment : plans
Dossier d'employés du service industriel
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Concerne : Pietro Battilana
Eau potable : Crêt-Junod - réservoir de la Charmille
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Notamment : plans
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Notamment : plans, conventions
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Rue du Chantelet, La Sagne, raccordements des deux fontaines E.C.
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Col des Etroits, projet de construction d'une discothèque et d'un café-restaurant
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Notamment : plans
Syndicat des améliorations foncières de Sainte-Croix : projets de remaniements de chemins
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Notamment : plans
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Notamment : plans
Containers abri bus, piste Vita
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Notamment : plans
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Notamment : plans, procès-verbaux
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Notamment : conventions
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans
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Notamment : plans
Plans pour constitution de servitudes
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Notamment : conventions
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Notamment : plans
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Notamment : plans, rapports, conventions, procès-verbaux
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Notamment : plans
Dossier concernant les drapeaux
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Notamment : échantillons de tissu
Assainissement urbain et rural
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Notamment : plans
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Service du gaz : comptabilité des ventes de gaz
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Notamment : plans, rapports
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Notamment : plans
Les migrations dans le Jura neuchâtelois : rapport
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Origine et développement des voies de communication dans une région : Sainte-Croix et environs
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Eoliennes de Sainte-Croix : séance plénière, présentations (CD-ROM)
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Dossier concernant divers statuts et règlements avec la commune
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Notamment : conventions, liste des conseillers communaux
Main d'oeuvre, équipe, semi-retraités
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Rapports sur les écoles de la commune
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Constitution de droit de superficie, vente, promesse de vente et d'achat, donation
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Dossier concernant diverses correspondances reçues et expédiées
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Notamment : rapports, contrats, conventions, manifestations, Allucinacorps
Diverses brochures et publications
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Notamment : Technopôle, ski-club, Reuge, Carnaval, guides pédestres, 150 ans de Paillard, Un siècle de mécanique, Centenaire du Collège de la Poste, 250e anniversaire du Temple de Sainte-Croix, Les dix ans du Journal de Sainte-Croix, Souvenir des fêtes d'inauguration
Ski-club de Sainte-Croix : épreuves sportives
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Notamment : plans
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Union des communes vaudoises (UCV)
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Notamment : plans
Dossier de plans concernant les chemins de Sainte-Croix
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Notamment : rapports
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Origine et histoire de Sainte-Croix
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Communauté de Travail du Jura (CTJ) : La Grande Borne
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Notamment : procès-verbaux
Concours hippique : société de l'Etrier
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6 heures des Cluds, L'Auberson
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Festival international des mimes et automates mécaniques
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Notamment : procès-verbaux
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Aviation : survols de la commune, Heliswiss, directives
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Notamment : rapports
Aile delta tractée : correspondance
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Notamment : rapports
Usage des armes : instructions et règlements
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Panneaux publicitaires : demande des privés
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Notamment : plans, rapports, procès-verbaux
Plan d'intervention fondeurs et randonneurs : zone nordique prioritaire
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Planches à roulettes : rapport
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Etablissements publics : anciens tableaux des fermetures
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Notamment : rapports, plans
Courses cyclistes : autorisations
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Notamment : plans, procès-verbaux, conventions
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Notamment : plans
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Notamment : plans
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Collège de L'Auberson : appartement 2ème étage
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Collège de L'Auberson : WC et abri public
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Notamment : plans
Office du logement : demandes de locations
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Local de gymnastique de L'Auberson
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Notamment : plans, procès-verbaux
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Notamment : plans