- CH 002149-3 A-(1)-G1-B-B.1.a.3
- Item
- 1835 - 1841
Part of Archives communales de Penthalaz
Comptes
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Comptes
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Comptes
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Comptes
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Comptes
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Comptes
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Comptes
Comptes de la bourse des pauvres
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Comptes
Comptes de la bourse des pauvres
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Comptes
Comptes de la bourse des pauvres
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Comptes
Comptes de la bourse des pauvres
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Comptes
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Correspondance
Finances : obligations et cédules
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Obligations, cédules
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Obligations, correspondance
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Comptes-rendus, comptes
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Arrêtés
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Comptes
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Budgets
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Listes, comptes, rapport
Comptes de la Commune et la bourse des pauvres
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Comptes
Comptes de la Commune et la bourse des pauvres
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Comptes
Comptes de la Commune et la bourse des pauvres
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Comptes
Comptes des Grands-Livres, Bourse des pauvres et Commune
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Comptes
Comptes des Grands-Livres, Bourse des pauvres et Commune
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Comptes
Comptes des Grands-Livres, Bourse des pauvres et Commune
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Comptes
Comptes des Grands-Livres, Bourse des pauvres et Commune
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Comptes
Rentiers de la bourse des pauvres
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Comptes, listes
Rentiers de la bourse des pauvres
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Comptes, listes
Bourse des pauvres, livres de caisse et chèques postaux
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Comptes, listes
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Comptes
Récapitulation des comptes particuliers
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Comptes
Impôt personnel et impôt sur les ménage
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Comptes, listes
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Comptes
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Plans géométriques de Penthalaz
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Plans, tableaux
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Listes
Limites des territoires Penthalaz-Penthaz
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Correspondance
Limites des territoires de Daillens et Penthalaz
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Procès-verbal
Limites des territoires de Penthalaz et Gollion
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Procès-verbal
Plans de la commune de Penthalaz
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Plans
Compte de répartition pour le plan de la Commune de Penthalaz, frais d'arpentage
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Comptes
Révision du classement rural de la commune
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Correspondance
Syndicat d'Améliorations Foncières (AF)
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Relevés de comptes
Permis de construire et d'habiter
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Permis de construire, permis d'habiter
Permis de construire et d'habiter
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Permis de construire, permis d'habiter
Permis de construire et d'habiter
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Permis de construire, permis d'habiter
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Plans, projet, croquis, correspondance, notice explicative, publicité
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Plans, croquis, correspondance
Cadastres, plans, limites : enquêtes privées et diverses, anciennes
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Notice explicative, plans, correspondance
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Notice explicative, plans, correspondance
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Correspondance, plans, dossier d'étude, factures
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Plans d'enquête et de situation, correspondance
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Plans d'enquête et de situation, correspondance
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Plans d'enquête et de situation, correspondance
Cadastres, plans, limites : enquêtes privées et diverses, anciennes, Grand-Moulins SA
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Plans d'enquête et de situation, correspondance
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Plans d'enquête et de situation, correspondance
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Plans, correspondance
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Plans, correspondance
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Plans, correspondance
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Plans
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Plans
Syndicat du Remaniement parcellaire des forêts
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Listes, statuts, procès-verbaux
Registre taupage et messeillerie
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Listes
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Plan, rapports, tableaux, listes
Plans du territoire de Penthalaz
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Plans
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Statistiques, habitants, étrangers
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Listes
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Listes
Permis de séjour des confédérés et étrangers
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Listes
Registre des permis de séjour délivrés
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Listes
Registre des permis de séjour délivrés
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Listes
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Listes
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Tableaux, listes, Formulaires
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Tableaux, formulaires
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Tableau
Office cantonal de contrôle des habitants et de police des étrangers
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Correspondance, formulaires, assurances d'autorisation d'entrée, bordereaux, avis de départ et d'arrivée, notification de l'octroi d'un permis de séjour, d'établissement ou de tolérance, instructions
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Correspondance, tableaux, listes
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Correspondance, tableaux, listes
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Formulaires, livret
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Formulaires
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Autorisation, correspondance, coupures de presse, acte de bourgeoisie
Demande d'autorisation d'adoption formulée par les époux BORGEAUD
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Correspondance
Déclaration de succession de Anne BARBE PRENLELOUP en faveur de son fils
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Acte notarié
Registre des baptêmes, mariages et décès
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Livret
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Livret
Registre des enterrements et des décès
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Listes
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Actes notariés
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Actes d'origines
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Actes d'origines
Assistance publique et service de prévoyance sociale
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Correspondance, factures, comptes
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Certificats
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Certificats
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Correspondance
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Correspondance