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Journal des heures de commune, des frais de débours et de mariage
Journal des heures de commune, des frais de débours et de mariage
Part sociale
Part sociale
Révision des comptes communaux : exercice du 1er janvier au 31 décembre 1994 ; rapport du 7 novembre 1995
Révision des comptes communaux : exercice du 1er janvier au 31 décembre 1994 ; rapport du 7 novembre 1995
Révision des comptes communaux : exercice du 1er janvier au 31 décembre 1998 ; rapport du 12 juillet 1999
Révision des comptes communaux : exercice du 1er janvier au 31 décembre 1998 ; rapport du 12 juillet 1999
Révision des comptes communaux : exercice du 1er janvier au 31 décembre 1995 ; rapport du 30 avril 1996
Révision des comptes communaux : exercice du 1er janvier au 31 décembre 1995 ; rapport du 30 avril 1996
Rapport détaillé relatif à l'examen des comptes commuanux de l'exercice 1973
Rapport détaillé relatif à l'examen des comptes commuanux de l'exercice 1973
Liste des transformations des bâtiments communaux (avec numéros et dates)
Liste des transformations des bâtiments communaux (avec numéros et dates)
"Daillens et ses premiers pas !" (état au 1er octobre 2007)
"Daillens et ses premiers pas !" (état au 1er octobre 2007)
Inventaire des fonds d'archives A# (séries de fonds d'archives administratives) et B# (série de fonds d'archives privées)
Inventaire des fonds d'archives A# (séries de fonds d'archives administratives) et B# (série de fonds d'archives privées)
Nomination de l'inspecteur du bétail pour l'arrondissement de Daillens
Nomination de l'inspecteur du bétail pour l'arrondissement de Daillens
Préposé à la culture des champs / préposé agricole
Préposé à la culture des champs / préposé agricole
Révision du règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions ; projet (2001) + modifications (2002) par Urbaplan
Révision du règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions ; projet (2001) + modifications (2002) par Urbaplan
Addenda au PGA - secteur en Fossey; rapport justificatif selon l'article 47 OAT / par Urbaplan
Addenda au PGA - secteur en Fossey; rapport justificatif selon l'article 47 OAT / par Urbaplan
Plan 22, Parcelles 414 et 301 (situation 1:1000) "Rionzy" (exemplaires signés)
Plan 22, Parcelles 414 et 301 (situation 1:1000) "Rionzy" (exemplaires signés)
Plan 1 et 21, Parcelles 17, 261, 263, 264 et 394 (situation 1:1000) "Le Bourquin" et "En Riette" (exemplaires signés)
Plan 1 et 21, Parcelles 17, 261, 263, 264 et 394 (situation 1:1000) "Le Bourquin" et "En Riette" (exemplaires signés)
Plan d'aménagement communal / cartes d'analyses réalisées par G.E.A (Lausanne)
Plan d'aménagement communal / cartes d'analyses réalisées par G.E.A (Lausanne)
Photographie aérienne du village (carte postale : Air - Colr S.A., 1292 Chambésy, Nr. HG 25l-24) [à dater]
Photographie aérienne du village (carte postale : Air - Colr S.A., 1292 Chambésy, Nr. HG 25l-24) [à dater]
Liste des travaux d'équipements (avec no et dates)
Liste des travaux d'équipements (avec no et dates)
Liste des hydrantes
Liste des hydrantes
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