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Modification du règlement sur le plan d'extension et la police des constructions (RPE)
Modification du règlement sur le plan d'extension et la police des constructions (RPE)
Cadastre du bruit routier - N9 - Autoroute du Léman - Jouxtens-Mézery
Cadastre du bruit routier - N9 - Autoroute du Léman - Jouxtens-Mézery
Plan partiel d'affectation au lieu dit "Praz-Forney - En Rosset"
Plan partiel d'affectation au lieu dit "Praz-Forney - En Rosset"
Plan de lotissement et d'aménagement Baumettes-Dessus / Plan de quartier des Baumettes-Dessus
Plan de lotissement et d'aménagement Baumettes-Dessus / Plan de quartier des Baumettes-Dessus
Plan de quartier Chalet-Vert
Plan de quartier Chalet-Vert
Améliorations foncières n°16 - AF 16
Améliorations foncières n°16 - AF 16
Tableau des propriétaires réalisé dans le cadre des travaux pour l'autoroute Lausanne-St-Maurice
Tableau des propriétaires réalisé dans le cadre des travaux pour l'autoroute Lausanne-St-Maurice
Protection de la faune
Protection de la faune
Arbres (1957-1992)
Arbres (1957-1992)
Cueillette de la dent de lion et feux d'herbes sèches
Cueillette de la dent de lion et feux d'herbes sèches
Pollution au Ch. des Boracles
Pollution au Ch. des Boracles
Circulaires et correspondance
Circulaires et correspondance
Contrôle de vitesse (radars)
Contrôle de vitesse (radars)
Projet de service intercommunal de police
Projet de service intercommunal de police
Circulaires et correspondance
Circulaires et correspondance
Convention intercommunale relative à l'inspectorat local des denrées alimentaires
Convention intercommunale relative à l'inspectorat local des denrées alimentaires
Inspectorat des denrées alimentaires. Convention intercommunale
Inspectorat des denrées alimentaires. Convention intercommunale
Contrôle des denrées alimentaires (laiterie)
Contrôle des denrées alimentaires (laiterie)
Inspecteurs du bétail et des viandes
Inspecteurs du bétail et des viandes
Rage. Prévention. Vaccination
Rage. Prévention. Vaccination
Traitement contre la mouche/vers de la cerise
Traitement contre la mouche/vers de la cerise
Défense grêle
Défense grêle
Préposé à l'office de surveillance des distilleries
Préposé à l'office de surveillance des distilleries
Surveillance des prix
Surveillance des prix
Liste des établissements publics considérés comme importants
Liste des établissements publics considérés comme importants
Patentes
Patentes
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Convocations, ordres du jour, nominations et correspondance
Convocations, ordres du jour, nominations et correspondance
Factures
Factures
Comptabilité
Comptabilité
État du FGI de l'agence communale de Jouxtens-Mézery
État du FGI de l'agence communale de Jouxtens-Mézery
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