- CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-02-02
- Item
- 1976
Part of Archives communales de Founex
Règlement
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Règlement
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Règlement
Cahier des charges régissant la fonction de garde matériel de la protection civile
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Cahier des charges
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Règlement
Règlement concernant l’acquisition et la perte de bourgeoisie de la Commune de Founex
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Règlement
Règlement d’utilisation de la salle de gymnastique
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Règlement
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Règlement, préavis municipal
Statuts de l’Association pour l’aménagement de la région nyonnaise (ARN)
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Statuts
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Règlement
Règlement pour le local des jeunes
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Règlement
Règlement de la taxe régionale de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires
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Règlement
Règlement communal sur l’acquisition et la perte de la bourgeoisie
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Règlement
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Règlement
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Règlement
Règlement d'intérieur pour la Municipalité de Founex
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Règlement
Règlement de police pour la commune de Founex
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Règlement
Règlement du Conseil général de la Commune de Founex
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Règlement
Statuts de l’Association mutualiste scolaire de retraite de Founex
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Statuts
Règlement concernant l’affichage dans la commune de Founex
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Règlement
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Règlement
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Statuts
Statuts du Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet
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Statuts
Statuts du Service médico-social de la Terre Sainte (SMS)
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Statuts
Cahier des charges des préposés aux agences communales d’assurances sociales
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Cahier des charges
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Cahier des charges
Statuts du Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC)
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Statuts
Cahier des charges du responsable des nettoyages dans la commune
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Cahier des charges
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Registre
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Registre
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Registre
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Registre
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Registre
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Registre
Société mutualiste de retraite de Founex, Mutualité de retraite
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Registre des perceptions
Mutualité de retraites de Founex
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Livrets d’épargne
Mutualité de retraites de Founex
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Comptes et livret de chèques postaux
Société mutualiste de retraite de Founex
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Comptes
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Procès-verbaux des assemblées
Mutualité de retraite de Founex
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Comptes de caisse
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Actes d'origine
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Attestation de séjour
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Livret de service
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Livrets d'ouvrier
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Portait
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Certificat de recrutement
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Certificats de bonnes mœurs
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Passeports
Déclaration de changement de domicile
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Déclaration de changement de domicile
"Donné à la commune de Founex par Monsieur Henri Martin de Châtaigneriaz"
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Plaque en laiton
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Extraits de naissances
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Correspondance
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Comptes rendu, photographies
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Correspondance, procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Comptes rendu, photographies
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Procès-verbaux
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Plan parcellaire
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Budgets
Compte de chèques postaux (CCP) et Banques
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Registre des écritures
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Registre des comptes communaux
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Registre des comptes communaux
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Journaux
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Journal
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Registres
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Récapitulatifs
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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