Instruction publique : correspondance diverse
- CH 002149-3 A-(1)-G2-G-G29-G.29.a
- Item
- 1837 - 1941
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Instruction publique : correspondance diverse
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
Mises aux enchères diverses au rabais
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Mises
Comptes de la bourse des pauvres
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Comptes
Bourse des pauvres, livres de caisse et chèques postaux
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Comptes, listes
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Comptes
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Comptes
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
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Certificats
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
Révision du classement rural de la commune
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Correspondance
Dossiers communaux, eaux et égouts : eau au lieu-dit "En Islettaz"
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Plan
Dossiers communaux, chemins : projet d'abornement du chemin d'Entremoye
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Plan
Comptes des Grands-Livres, Bourse des pauvres et Commune
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Comptes
Permis de séjour des confédérés et étrangers
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Listes
Limites des territoires Penthalaz-Penthaz
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Correspondance
Syndicat d'Améliorations Foncières (AF)
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Relevés de comptes
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Correspondance, tableaux, listes
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
Dossiers communaux, eaux et égouts : eau "Sur le Pont"
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Plan
Comptes de la Commune et la bourse des pauvres
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Comptes
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Listes
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Comptes
Comptes des Grands-Livres, Bourse des pauvres et Commune
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Comptes
Impôt personnel et impôt sur les ménage
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Comptes, listes
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
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Certificats
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Règlements
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Comptes, listes, procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
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Listes
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
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Rapports
Comptes des Grands-Livres, Bourse des pauvres et Commune
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Comptes
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
Comptes de la Commune et la bourse des pauvres
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Comptes
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Mises
Règlements du Conseil communal et du Conseil Général
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Règlements
Registre des permis de séjour délivrés
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Listes
Règlements sur le service de défense contre l'incendie et du Centre de Secours Incendie (CSI)
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Règlements, avenant
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
Comptes des Grands-Livres, Bourse des pauvres et Commune
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Comptes
Récapitulation des comptes particuliers
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Comptes
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Inventaire
Séances de la Commission scolaire
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Procès-verbaux
Registre des permis de séjour délivrés
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Listes
Syndicat du Remaniement parcellaire des forêts
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Listes, statuts, procès-verbaux
Registre de contrôle des chevaux
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Listes