Règlements sur le service de défense contre l'incendie et du Centre de Secours Incendie (CSI)
- CH 002149-3 A-(1)-G2-A-A23-A.23.b
- Pièce
- 1930 - 1958
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Règlements, avenant
Règlements sur le service de défense contre l'incendie et du Centre de Secours Incendie (CSI)
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Règlements, avenant
Acte d'affranchissement des redevances féodales
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Acte
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Actes
Procédure contre la citoyenne Chevalier née Maillard portée au tribunal du District de Vevey
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Extrait de procès-verbal
Expropriations : abornement du chemin de "Sus la Vuy"
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Tableau
Différend entre la Commune de Penthalaz et Jean-Pierre et Jean-Michel Prenleloup
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance
Procédure contre le meunier Jean Barillet portée devant la cour de justice de la ville de Cossonay
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Extraits de procès-verbaux
Procédure contre F. Fumaux et L. Langrin portée au tribunal du District de Cossonay
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Procès-verbal, correspondance
Création de l'Union des sociétés locales
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance
Convention entre la Municipalité et le Football Club de Penthalaz
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Convention
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance
Limites des territoires de Penthalaz et Gollion
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Procès-verbal
Compte de répartition pour le plan de la Commune de Penthalaz, frais d'arpentage
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Comptes
Révision du classement rural de la commune
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance
Limites des territoires Penthalaz-Penthaz
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance
Limites des territoires de Daillens et Penthalaz
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Procès-verbal
Plans de la commune de Penthalaz
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans
Syndicat d'Améliorations Foncières (AF)
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Relevés de comptes
Syndicat du Remaniement parcellaire des forêts
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Listes, statuts, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Tableau
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Actes notariés
Déclaration de succession de Anne BARBE PRENLELOUP en faveur de son fils
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Acte notarié
Registre des baptêmes, mariages et décès
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Livret
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Livret
Registre des enterrements et des décès
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Listes
Entretien du four : travaux de gypserie, bûcher
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Devis, plan
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance
Litige entre les communes de Penthalaz et Daillens au sujet de la cure
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance
Dossiers communaux, eaux et égouts : projet de canalisation sur le chemin de Penthalaz-Penthaz
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plan
Dossiers communaux, eaux et égouts : eau au lieu-dit "En Islettaz"
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plan
Dossiers communaux, eaux et égouts : eau "Sur le Pont"
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plan
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans
Service des eaux : projet de câbleries
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance
Dossiers communaux, eaux et égouts : égouts au lieu-dit "En Prialaz"
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Tableau
Dossiers communaux, chemins : projet d'abornement du chemin d'Entremoye
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plan
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plan
Dossiers communaux, routes : communiqué de la Municipalité concernant les chemins publics du village
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance
Dossiers communaux, routes : projet de correction de la Route Penthalaz-Cossonay
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans
Dossiers communaux, domaines : coteaux ébouleux de Cossonay, répartition des frais d'entretien
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Rapport
Dossiers communaux, canaux, marais, ponts : projet pour la construction d'un pont sur la Morges
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Convention
Instruction publique : correspondance diverse
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Militaire, logement de troupes
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Inventaire
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Inventaire des archives communales
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Inventaire
Réception, Société Cène et Consistoire de Penthalaz
Fait partie de Archives communales de Penthalaz