- CH -001760-9 1-M-v.2016.2146
- File
- 1953 - 1964
Factures, feuilles de solde
Factures, feuilles de solde
Certificats de contraventions
[Documentation concernant le Canton, la Confédération et des questions diverse]
concernant notamment la culture fourragère rationnelle et l'agriculture suisse, le programme de la VIe exposition suisse d'agriculture, la question de Savoie, le choléra asiatique, l'enfance abandonnée, ainsi que des rapports au Conseil d'état du Canton de Vaud, des préavis de la Municipalité de Lausanne et un règlement fédéral pour l'armée suisse.
[Règlements d'autres communes]
un exemplaire du règlement de la Municipalité de Lausanne du 18 juin 1895, un exemplaire du règlement de police de la Commune de Cheseaux de 1895, un exemplaire du règlement de police de la Commune de Prilly du 11 juin 1904 avec une lettre d'accompagnement
[Règlements et décrets cantonaux]
un exemplaire de la Loi sur les chemins du 24 juillet 1811, un exemplaire de la Loi sur les préfets du 9 janvier 1832, un exemplaire du règlement de la Caisse d'économie et de prévoyance, un arrêté relatif au renouvellement partiel et périodique des municipalités du 12 novembre 1805, un exemplaire de la Constitution du Canton de Vaud de 1830, un exemplaire du règlement sur le service de la gendarmerie du Canton de Vaud du 25 avril 1811, un exemplaire du règlement pour les écoles du 16 octobre 1806, un exemplaire de l'arrêté et exhortation pour le jeûne de 1893, divers cirulaires et arrêtés
[Règlement sur la rétribution de pâturage imposée sur le bétail]
[Règlements du Conseil communal du Mont et de la Municipalité]
trois exemplaires du règlement pour le Conseil communal de la Commune du Mont de 1846, un exemplaire du règlement du Conseil communal du Mont et de la Municipalité suivis de la Loi sur les autorités communales de 1932, un exemplaire du règlement du Conseil communal et du règlement de la Municipaliré du Mont-sur Lausanne de 1967
[Règlement pour les égouts publics de la commune du Mont sur Lausanne]
trois exemplaires du règlement de 1943 et 1 exemplaire du règlement de 1964
trois exemplaires
[Règlements de la Société d'assurance pour la race bovine dans la Commune du Mont]
trois exemplaires du règlement de la Société d'assurance mutuelle pour la race bovine dans la Commune du Mont de 1859, un exemplaire du règlement pour la Société d'assurance contre les accidents de la race bovine dans la Commune du Mont de 1885
trois exemplaires de 1923, un exemplaire de 1909
[Règlements du plan d'extension et de la police des constructions]
trois exemplaires reliés du règlement du Plan d'extension et de la Police des Constructions, un exemplaire non-relié du même règlement
[Recueil de règlements communaux]
notamment règlement sur les fontaines communales, règlement sur l'éclairage public, règlement sur les pionniers de la commune, règlement de l'huissier municipal du Mont etc...
en deux exemplaires
[Plan d'aménagement des forêts]
[Compte pour travaux forestiers]
folio concernant propriétés Amaudruz et Rouge
correspondance, devis, plans
plans
plans
[Salle de réunion de l'Association de l'Espérance]
plans
plan
[Construction d'un nouveau pont de danse au Châtaignier]
plans
police d'assurance, facture de quincaillerie et plans. Ces derniers concernent des W.C. publics et un bâtiment non identifé (établissement de pompes funèbres ?)
plans et devis
plans
plans, devis, factures et cahier des charges. Concerne la construction du collège et des modifications à l'appartement du régent.
plans et avant toisé estimatif. Concerne construction et transformation.
[Construction d'un local pour chariot d'hydrant au Grand-Mont]
plans et devis
[Compte des travaux de réparations effectuées à l'Eglise]
convention pour lignes à haute tension, plan de construction de la ligne électrique de Puidoux à Bussigny (CFF) avec plan de pylones
[Carte des réseaux haute et basse tension de la Commune]
convention avec Lausanne
[Plan des droits d'eau que l'Association des eaux possède au territoire de la Commune de le Mont]
[Renforcement du réseau d'eau sous pression "Au Champ des Pierres"]
[Plan des fouilles faite par la Commune du Mont et consorts pour rechercher de l'eau]
[Eaux de Romont, chambre de décantation]
[Divers plans dressés concernant les propriétés de particuliers]
plan
[Divers projets de réservoirs]
plans. Réservoirs à la Raccaudaz (2 plans) et aux Planches notamment.
[Adduction d'eau vers l'Hôpital]
plans, correspondance et devis
[Canalisation du ruisseau de la Millière]
plans de situation et profils en long
[Nouvelle distribution d'eau de la Commune de Jouxtens-Mézery]
plans
[Extension du Réseau de Défense contre l'invendie à la Clochatte]
compte des travaux, plan d'exécution et repérage des conduites
[Réfection des conduites des Eaux du Mont]
demande de fouilles et plan de situation
[Captage de la source de la Raccaudaz]
soumissions des captages et tableau de comparaison
rapport d'inspection du Flon et de ses rives et assainissement d'un glissement de terrain à la Clochatte
accompagnée d'un plan de situation
[Extension du réseau d'eau "En Budron" jusqu'au Bois de l'Hôpital]
factures
[Prospection d'eau au Pré Guillaume]
correspondance et plans
[Syndicat d'améliorations foncières]
statuts, procès-verbaux et liquidation
[Correspondance, factures et soumissions]
concernant notamment conventions, oppositions à des tavaux, envoi de factures et de devis, demandes de fouilles
exposé présenté à l'assemblée générale de la Chambre vaudoise des métiers par Charles Richard
["Projet de chemin de 4 m dès le Moulin Porchet à la Picholette"]
Abornement de la route de la Clochatte à Manloud (désignation de parcelles)
en trois exemplaires
Série de 16 plans de divers endroits de la commune au 1/1000
Trois renvois de folios de cadastre
Série d'esquisses sur petits bouts de papier
plans cadastraux, comprenant les noms des propriétaires des parcelles et diverses notes
Lot de grands plans de la Commune
reconnaissance
Procès-verbaux de reconnaissances des limites
[Procès-verbaux de délimitation avec Lausanne]
Préavis pour le plan d'extension partiel du Petit Mont
Chapitre du cadastre de la commune du Mont
notamment contre l'incendie, les accidents, pour les chevaux mobilisés, le mobilier et les bâtiments communaux
Tableau des ménages soumis à l'impôt
Impôts divers. Boissons et successions
Affaires diverses. Impôts immobiliers
liste des contribuables, projets de budgets, comptes pour 1921 et 1922, tableau des chiens
Correspondance relative aux pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
L'inventaire de 1981 précise : "1 feuille non terminée"
Comptes pour la forêt de Vennes
L'inventaire de 1981 précise : "[comptes] 1830, 1832, 1833, 1839, 1853, 1877"