Courrier traité en séances de municipalité
- CH 001785-8 A-A#2-A-A03-v.2011.362
- Dossier
- 2007 -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
classement par mois
Courrier traité en séances de municipalité
Fait partie de Bottens - Fonds publics
classement par mois
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Contrat et correspondance
Fait partie de Bottens - Fonds publics
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Désaffection partielle du cimetière catholique
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Désaffection partielle du cimetière protestant
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Doubles des comptes, livres de caisse, rapports de la Commission de gestion, etc.
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interventions 2004; correspondance 2005
Echange de terrain entre le Domaine public et la parcelle 49
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Notamment plans
Eclairage public, plan directeur
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Contient principalement de la correspondance et des circulaires
Energie éolienne : projet abandonné
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Notamment convention, plans
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Epuration des eaux usées hors zones
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contient plans du collecteur
Etablissement primaire et secondaire d'Echallens Poliez-Pittet
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Rapport
Etude régionale eauservice (Montherond) Cugy, Bretigny, Bottens
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Rapport technique, plan
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forêts, faune, nature: plans forêts communales; taxations achats; correspondance; garde forestier; association; dégats; érosion combron; photos
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taxation; correspondance Etat; correspondance avec privés; garde forestier; association forestière; dégats; érosion du Combron; Boipac; Etramaz; piste renforcée
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Rapports, pièces annexes et correspondance
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primaire; secondaire; service dentaire
Groupement scolaire primaire de Bottens
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Groupement scolaire primaire de Bottens et environs
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Groupement scolaire primaire: service dentaire; budgets; correspondance; divers
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Groupement scolaire primaire: sondage vacances; SPJ
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Impôts personnels et communaux, impôt foncier
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Notamment plans, convention de cession
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Chemin du Ru, Collège du Cottin, Chemin du Cottin
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comprend également un inventaire des monuments et antiquités par districts, dont celui d'Echallens dont dépendait Bottens
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Un tapuscrit et une version sous format excel.
Inventaires et plan de classement Docuteam
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Inventaires et plan de classement fonds A#3
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1ère série (1976-1985) : numéros 1 à 13, manque 7 et 11
2ème série (1992 - en cours) : numéros 1 à 70, manque 61, 64, 65
1 à 3 exemplaires de chaque numéro
Journal "Contact" : numéro spécial Inauguration de la Salle polyvalente de Bottens
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3 exemplaires
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La Petite enfance
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Lausanne région
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Egalement procès-verbaux de votations et d'élections
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Livre 900e, rectificatif page 279
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Notamment actes notariés
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Notes relatives à l'organisation de la commune
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liste de catégories
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601 à 1125
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1 à 600
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Notamment discours
Ordres du jour, préavis, rapports des commissions, amendements
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Outils de recherche des permis de construire
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classement par noms de propriétaires et par années de construction.
Paroisse catholique St- Etienne de Bottens
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Notamment comptes, statuts, plans, convention entre l'association et les communes de Bottens et de Montilliez
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
Plan cadastral sur feuilles volantes
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Plan de classement des arbres (recensement)
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Plan de quartier "En Saint-Livre Sud"
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Documents d'élaboration, rapport sur le processus d'aménagement et plan directeur approuvé
Plan directeur communal étude jusqu'à la consultation publique
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Questionnaire aux agriculteurs, analyse préliminaire, projet de rapport, rapport (18.10.2010). Les multiples versions de travail ont été éliminées.
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Plans
Plan partiel d'affectation PPA "Au Carro Nord"
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Oppositions, plans, règlements, procès-verbaux de chantier, convention d'échange et cession, rapport, préavis, certificats de garantie d'ouvrage, recours, conventions
Parcelles 1, 19, 21, 22, 28, 33, 34, 49, 60
Plan partiel d'affectation PPA "La Clâtre"
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Plan partiel d'affectation PPA "La Ferme"
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Dossier pour mise à l'enquête, plan approuvé
Plan partiel d'affectation PPA "Les Sauges"
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Dossier d'enquête parcelle 159 (n° 81-2009-11), oppositions