Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
- CH -001760-9 1-AA-v.2016.1661
- Document
- 1820 - 1824
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
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en tête-bêche : assistance accordée aux pauvres, 1817-1819
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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L'inventaire de 1981 précise : "même séances, autres libellés et écoles 1808-1813"
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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[Délibérations de la Municipalité et du Conseil]
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L'inventaire de 1981 précise : "Les 136 premières pages de ce registre de 521 pages ont disparu. Ce qui reste commence en 1809. Toutes les délibérations y sont contenues : Municipalité, Conseil communal, Assemblées électrorales"
Livre de commune (mention de gouverneurs et de messelliers)
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L'inventaire de 1981 précise : "registre portant la lettre A, en tête-bêche :1760-1805 bois à bâtir, marrin accordé"
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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