Plan de parcelles vendues et échangées
- CH -001760-9 1-GB-v.2016.2048
- Document
- 1877 - --
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Plan de parcelles vendues et échangées
Plan du partage du Bois de Vennes, acquis de l'Etat par les communes du Mont et d'Epalinges
Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, en Champ Baron, feuille 3
Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, en Champ Baron, feuille 2
Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, en Champ Baron, feuille 1
en trois exemplaires
Plan de parcelles vendues à des particuliers
Aux Planches du Mont, propriété Henny
Plan de parcelles vendues par la commune à des particuliers
Plan à la Clochatte, signé Deluz
Plan pour la cadastration de parcelles vendues, signé Deluz
Plans des parcelles vendues par la commune du Mont, H. Deriaz, feuille No 2
Plans des parcelles vendues par la commune du Mont, H. Deriaz, feuille No 1
sur plans antérieurs aux Esserts Gagan
Extrait par Delarageaz. Limites entre le Mont et Epalinges
Raccordements et abornement Bellevaux-Le Mont
Plans du territoire, commissaire L. Pichard
Série de plans (numérotés 11257) de parcelles à vendre ou à échanger
Diverses parcelles de la Commune à vendre
Chemin aux Meules et aux Roches
Plan pour deux ventes de terrain à la Raccaudaz
Dossier sur les ventes de terrain
Vente de parcelles d'Henri Belet à Adrien Amaudruz
Abornement de la route de la Clochatte à Manloud (désignation de parcelles)
[Plan des droits d'eau que l'Association des eaux possède au territoire de la Commune de le Mont]
correspondance, devis, plans
avec photographie du titulaire, son épouse et sa nièce
folio concernant propriétés Amaudruz et Rouge
en deux exemplaires
[Recueil de règlements communaux]
notamment règlement sur les fontaines communales, règlement sur l'éclairage public, règlement sur les pionniers de la commune, règlement de l'huissier municipal du Mont etc...
[Règlements du plan d'extension et de la police des constructions]
trois exemplaires reliés du règlement du Plan d'extension et de la Police des Constructions, un exemplaire non-relié du même règlement
trois exemplaires de 1923, un exemplaire de 1909
[Règlements de la Société d'assurance pour la race bovine dans la Commune du Mont]
trois exemplaires du règlement de la Société d'assurance mutuelle pour la race bovine dans la Commune du Mont de 1859, un exemplaire du règlement pour la Société d'assurance contre les accidents de la race bovine dans la Commune du Mont de 1885
trois exemplaires
[Règlement pour les égouts publics de la commune du Mont sur Lausanne]
trois exemplaires du règlement de 1943 et 1 exemplaire du règlement de 1964
[Règlements du Conseil communal du Mont et de la Municipalité]
trois exemplaires du règlement pour le Conseil communal de la Commune du Mont de 1846, un exemplaire du règlement du Conseil communal du Mont et de la Municipalité suivis de la Loi sur les autorités communales de 1932, un exemplaire du règlement du Conseil communal et du règlement de la Municipaliré du Mont-sur Lausanne de 1967
[Règlements et décrets cantonaux]
un exemplaire de la Loi sur les chemins du 24 juillet 1811, un exemplaire de la Loi sur les préfets du 9 janvier 1832, un exemplaire du règlement de la Caisse d'économie et de prévoyance, un arrêté relatif au renouvellement partiel et périodique des municipalités du 12 novembre 1805, un exemplaire de la Constitution du Canton de Vaud de 1830, un exemplaire du règlement sur le service de la gendarmerie du Canton de Vaud du 25 avril 1811, un exemplaire du règlement pour les écoles du 16 octobre 1806, un exemplaire de l'arrêté et exhortation pour le jeûne de 1893, divers cirulaires et arrêtés
[Règlements d'autres communes]
un exemplaire du règlement de la Municipalité de Lausanne du 18 juin 1895, un exemplaire du règlement de police de la Commune de Cheseaux de 1895, un exemplaire du règlement de police de la Commune de Prilly du 11 juin 1904 avec une lettre d'accompagnement
[Règlement sur la rétribution de pâturage imposée sur le bétail]
Un acte d'origine est accompagné de son passeport
[Documentation concernant le Canton, la Confédération et des questions diverse]
concernant notamment la culture fourragère rationnelle et l'agriculture suisse, le programme de la VIe exposition suisse d'agriculture, la question de Savoie, le choléra asiatique, l'enfance abandonnée, ainsi que des rapports au Conseil d'état du Canton de Vaud, des préavis de la Municipalité de Lausanne et un règlement fédéral pour l'armée suisse.
[Facture pour l'officier d'état civil]
Certificats de contraventions
Factures, feuilles de solde
Circulaires et arrêtés cantonaux, correspondance concernant les Affaires militaires, liste de répartition des frais d'enrôlement
Préavis de la Municipalité de Lausanne et rapport de la commission du conseil, rapports de la Société des tramways Lausannois, correspondance, plans, dossier de projet
Conventions, correspondance, plans
cartes par lesquelles les Offices de l'économie de guerre d'autres communes certifient que les personnes quittant la commune ont reçu leurs cartes de rationnement
[Provisions et besoins de charbon]
un exemplaire rempli à la main et un autre à la machine, avec au dos le contrôle des quantités touchées
[Achat de beurre à prix réduit]
décomptes, bordereaux d'encaissement et journal pour 1946
[Registre du commerce et patentes]
[Liste des prix de la Société militaire des agriculteurs du Mont]
[Livre pour les délibérations et rolle [sic] de l'honorable Société des tireurs du Mont]
[Recensements du bétail et des cultures]
notamment recensement fédéral de 1911, tableaux de recensements annuels et registre d'abattage
[Procès-verbaux du comité concernant l'abattage et liste de patentes]
[Divers recensements agricoles]
notamment concernant les hannetons, les noyers, les emblavures de céréales d'automne, les chiens et . Comprend également un avis concernant la souscription à la médaille commémorative du centenaire du Canton de Vaud et un rapport de la commission d'inspection des bâtiments.
[Tableau des notes de promotion de l'école de la commune du Mont sur Lausanne]
résultat des examens des recrues et circulaires concernant la teneur des épreuves scolaires annuelles
[Correspondance concernant l'école]
[Rapports sur les absences de l'école]
[Procès-verbaux commission scolaire]
Procès-verbaux des assemblées électorales