Ruisseau de La Grange, au lieu dit En Coppoz. Réaménagement de l'ouvrage d'entrée du voûtage
- CH -001760-9 2-1989-10
- Document
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
- Domaine : Génie civil
- Montant : 49000
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Ruisseau de La Grange, au lieu dit En Coppoz. Réaménagement de l'ouvrage d'entrée du voûtage
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Domaine : Urbanisme
Terrains de football du Châtaignier Rénovation de l'éclairage et aménagements divers
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Règlement de classement communal des arbres
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Domaine : Développement durable
Doublage du collecteur du Ruisseau de la Cure. Construction d'un collecteur eaux usées
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Domaine : Assainissement
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Domaine : Urbanisme
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Domaine : Services industriels
Cimetière, projet de réaménagement des ouvrages de clôture Nord et Est
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Domaine : Domaines et espaces verts
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Domaine : Finances
Réaménagement du chemin des Pâquis et du chemin de Chantemerle. Crédit d'études
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Domaine : Génie civil
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Domaine : Administration
Comptes communaux de l'année 1991
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Domaine : Finances
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Domaine : Administration
Arrêté d'imposition pour l'année 1994
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Domaine : Finances
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Domaine : Assainissement
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
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Domaine : Administration
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Domaine : Bâtiments
Extension des locaux de la voirie au collège du Mottier A
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Domaine : Bâtiments
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Domaine : Urbanisme
Plans partiels d'affectation. Zones Habitations-hameaux
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Domaine : Urbanisme
Arrêté d'imposition pour l'année 1995
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Domaine : Finances
Soutien à l'Aéroport Région Lausannoise COREL
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Domaine : Collaboration régionale
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Domaine : Administration
Demande de crédits supplémentaires
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Domaine : Finances
Arrêté d'imposition pour l'année 1996
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Domaine : Finances
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Domaine : Finances
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Domaine : Administration
Modification du plan général d'affectation - Plan de quartier - le Battoir en Coppoz
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Domaine : Urbanisme
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Domaine : Collaboration régionale
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Domaine : Finances
Article 17 de la Loi sur les communes - Nombre des membres du Conseil communal
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Domaine : Administration
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Domaine : Règlement
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Domaine : Finances
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Rapport de la Municipalité sur la Gestion 1997
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Domaine : Administration
Arrêté d'imposition pour l'année 1999
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Domaine : Finances
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Domaine : Urbanisme
Entreprise de correction fluviale du bassin Mèbre-Sorge
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Domaine : Finances
Plan de quartier Sous-la-Culiaironne
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Domaine : Urbanisme
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Domaine : Finances
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Domaine : Finances
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Domaine : Finances
Collège du Mottier A. Installation d'armoires-vestiaires pour les élèves
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Réaménagement du chemin de Pernessy
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Rapport de la Municipalité sur la gestion 2000
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Domaine : Administration
Réaménagement des locaux de voirie
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Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
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Domaine : Administration
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Domaine : Finances
Crédits d'étude pour le complexe des Services de Voirie et Domaines & Forêts
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Rapport de la Municipalité sur la gestion 2002
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Domaine : Administration
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Domaine : Finances
Parking de Crétalaison, couverture et fermeture de l'accès piétons
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Comptes communaux 1967 et ceux de la Bourse des pauvres et Rapport de vérification
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Crédit complémentaire de frs 10'000.- destiné au compte 331 (déblaiement de la neige)
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Crédit complémentaire de frs 5'000.- pour le compte signalisation routière
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Arrêté d'imposition de l'année 1969
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Crédit complémentaire de frs 5'000.- destiné au salaire d'un nouvel employé au service de la voirie
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Comptes communaux et ceux de la Bourse des pauvres 1968
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Achat d'un bâtiment et d'une parcelle de terrain propriété de l'Etat de Vaud
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Emploi de véhicules par la Police municipale
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Etude de l'avant-projet. Construction d'un groupe scolaire primaire. Salles de gym. et piscine
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Vente d'une parcelle au chemin des Biolettes, No 977
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Domaine : Urbanisme
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Domaine : Finances
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Demande de crédits supplémentaires
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Domaine : Finances
Vente d'une parcelle communale No 286b, route de Sauvabelin
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Domaine : Urbanisme
Ventes de parcelle communales No 286d, 904, 86
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Domaine : Urbanisme
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Domaine : Finances
Plan de quartier du Grand-Mont
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Domaine : Urbanisme
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Domaine : Finances
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Domaine : Administration
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
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Domaine : Règlement
Plan d'extension partiel du Petit-Mont
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Domaine : Législation
UIOM II Demande de crédit supplémentaire
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Domaine : Finances
Modification de limites communales Lausanne - Le Mont
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Domaine : Urbanisme
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Domaine : Règlement
Acquisition de véhicules utilitaires pour la direction des travaux, Service de voirie
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Domaine : Mobilier, machines et véhicules
Plan de quartier de Crétalaison. Vente des terrains
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Domaine : Urbanisme
Arrêté d'imposition pour les années 1983 - 1984
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Domaine : Finances
Cession Société de Laiterie des Meules, commune du Mont-sur-Lausanne
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Domaine : Administration
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
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Domaine : Règlement
Collège du Mottier B. Aménagement et équipement du bureau de la direction, aménagements divers
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Domaine : Bâtiments
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Domaine : Génie civil
Centre de ramassage et d'identification des déchets spéciaux SA, CRIDEC; Eclépens
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Organisation de la Municipalité
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Domaine : Administration
Chemin du Bois-Murat. Travaux de remise en état
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Domaine : Domaines
Modification des limites des constructions du Plan d'extension partiel Au Grand-Mont
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Domaine : Urbanisme
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Domaine : Génie civil
Contraction d'un emprunt pour l'acquisition d'un bus PTT pour le transport des élèves
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Domaine : Finances
Assainissement du Hameau de La Naz
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Domaine : Assainissement
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Domaine : Règlement
Plan de quartier En Crétalaison
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Domaine : Planification
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Domaine : Protection de la population
Demande d'une autorisation générale de plaider
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Domaine : Administration
Vente d'une parcelle de terrain sise à la route des Martines
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Domaine : Domaines