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Notices descriptives
Begnins - Commune
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Années 2006 à 2010

  • CH 001827-X (1)-2-(7)-76-02-(01)-(03)
  • Dossier
  • 2006 - 2010

    • Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, procès-verbaux, comptes, statuts

Votations-élections

  • CH 001827-X (1)-2-(1)-10-02-(03)
  • SSSérie
  • 1954 - 2011

    • Fait partie de Begnins - Commune

Extraits de procès-verbaux, résultats, listes, correspondance

Dossier général III

  • CH 001827-X (1)-2-(3)-35-36-01-(07)-(09)-(12)
  • SDossier
  • 2009 - 2011

    • Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, rapports, plans, procès-verbaux d'auditions

Dossier général I

  • CH 001827-X (1)-2-(3)-35-36-01-(07)-(09)-(10)
  • SDossier
  • 2002 - 2011

    • Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, expertise, factures, décomptes, photographies, plan

Dossier général II

  • CH 001827-X (1)-2-(3)-35-36-01-(07)-(09)-(11)
  • SDossier
  • 2009 - 2011

    • Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, préavis, rapports techniques et d'inspection, instruction d'entretien, factures

Begnins - Commune

  • CH 001827-X (1)
  • Section
  • 1406-2012

Le fonds contient des documents couvrant la période de 1406 à nos jours. Il permet d’aborder l’histoire de la Communauté puis Municipalité de Begnins sous ses différents aspects politiques économiques et sociaux. On y trouve de nombreux documents ayant trait à la gestion générale de la Commune, tels que l’ensemble des procès-verbaux de la Communauté puis Municipalité depuis 1728, les procès-verbaux du Conseil général et Communal (dès 1816), les copies de la correspondance envoyée et reçue et toutes les affaires courantes traitées par l’Administration communale depuis 1564. Enfin, les premiers comptes conservés reflètent la situation financière de Begnins dès 1600.

Begnins - Commune

Actes perpétuels

  • CH 001827-X (1)-2-(1)-11-01-(03)
  • Dossier
  • 1937 - 2012

    • Fait partie de Begnins - Commune

Contrats, conventions, actes notariés, correspondance

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