Plan de parcelles vendues par la commune à des particuliers
- CH -001760-9 1-GB-v.2016.2066
- Document
- 1871 - --
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Plan de parcelles vendues par la commune à des particuliers
Plan de parcelles vendues à des particuliers
Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, en Champ Baron, feuille 1
Propriété Adolphe Kohler, à la Grange Neuve
Partage des hoirs Henny En Fontanney
Vente de terrain dans la famille Brun, en Martines
Partage de la succession Hennard, en Budron
Plan de diverses parcelles au petit Châtelard, en Barze
Plan pour deux ventes de terrain à la Raccaudaz
Plan pour la rénovation du cadastre du Mont
[Délibérations de la Municipalité et du Conseil]
L'inventaire de 1981 précise : "Les 136 premières pages de ce registre de 521 pages ont disparu. Ce qui reste commence en 1809. Toutes les délibérations y sont contenues : Municipalité, Conseil communal, Assemblées électrorales"
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
en tête-bêche : assistance accordée aux pauvres, 1817-1819
Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
[Correspondance concernant l'école]
[Rapports sur les absences de l'école]
Part of Vevey - Fonds privés
Conditions pour mises de bois de la commune de Daillens (copie non signée)
Part of Daillens - Fonds publics
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie (version non signée)
Part of Daillens - Fonds publics
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours (original signé)
Part of Daillens - Fonds publics
Part of Daillens - Fonds publics
Règlement de distribution d'eau (copie signée)
Part of Daillens - Fonds publics
Part of Daillens - Fonds publics
Comptes communaux 1989; Journal
Part of Daillens - Fonds publics
Comptes communaux 1993; Journal
Part of Daillens - Fonds publics
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Part of Daillens - Fonds publics
Champs d'Ost. Comptes des particuliers, Comptes Bussigny - Daillens
Part of Daillens - Fonds publics
Part of Daillens - Fonds publics
Préposé à la culture des champs / préposé agricole
Part of Daillens - Fonds publics