- CH 002030-6 A-(3)-(1)-10-08-08
- Dossier
- 2008 - 2009
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, factures, déclaration de décès, déclarations d’impôts, relevés bancaires
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, factures, déclaration de décès, déclarations d’impôts, relevés bancaires
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, devis, formulaire, contrat
Swisscom : extension du réseau
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, autorisations de fouille sur le domaine public
Swisscom : extension du réseau
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, autorisations de fouille sur le domaine public
Taxe d’élimination des ordures ménagères des entreprises
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, questionnaires, directives sur la collecte des déchets urbains, règlement communal sur la collecte le traitement et l’élimination des déchets
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Correspondance
Taxes communales (encaissement)
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Télécommunications – téléphone
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Correspondance, certificat d'actions (copie), décision du Département des institutions et des relations extérieures
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Correspondance, contrats, liste des propriétaires, questionnaires
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Contrats, correspondance
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Correspondance, notice historique
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Correspondance, devis
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Pièces comptables, correspondance
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Journaux communaux
Traitement des déchets : décharge publique, incinération des ordures, dépôt de déchets radiocatifs
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Transcription de Jean-Pierre Chapuisat d'un acte du 2 février 1380
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Transfert de trottoir du domaine privé au domaine public, parcelle 108 "Le Perron"
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, projet de l’acte de cession, tableau de mutation, plan
Transport public de la Région nyonnaise : arrêt de bus et abribus
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Correspondance
Transport public de la Région nyonnaise : arrêt de bus et abribus
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Correspondance, offre, plan
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Correspondance, décomptes
Transports scolaires – Déplacements
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Travaux publics – Environnement – Urbanisme
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Travaux publics, ponts et chaussées
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Plans, avis
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Correspondance, rapports
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Urbanisme – Architecture – Environnement
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Véhicules - Matériel - Outillage
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Correspondance, offres
Véhicules, matériel, outillage
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, formulaires
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Vente par Jaquet Vicent d'Eysins à la Confrérie du Saint-Esprit une coupe de froment de cense
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Vie civique (Elections, votations)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
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Acquits, registres des vignes, déclarations de cadastre
Fait partie de Archives communales d’Eysins
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Acquits, correspondance
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Acquits, correspondance
Votation communale : fusion des communes Asse-Boiron
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, arrêté préfectoral, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales d’Eysins
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Votations, élections cantonales et fédérales
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Procès-verbaux, extraits de procès-verbaux, listes des candidats
Votations, élections cantonales et fédérales
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Procès-verbaux, extraits de procès-verbaux, listes des candidats
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Correspondance, aperçu de l’état de l’équipement, plans