- CH -001760-9 2-1992-04
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Domaine : Administration
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Domaine : Administration
Domaine : Administration
Domaine : Assainissement
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Domaine : Administration
Domaine : Bâtiments
Extension des locaux de la voirie au collège du Mottier A
Domaine : Bâtiments
Domaine : Urbanisme
Plans partiels d'affectation. Zones Habitations-hameaux
Domaine : Urbanisme
Demande de naturalisation de M. Christophe Reynaud
Domaine : Administration
Soutien à l'Aéroport Région Lausannoise COREL
Domaine : Collaboration régionale
Domaine : Naturalisation
Domaine : Administration
Arrêté d'imposition pour l'année 1996
Domaine : Finances
Demande de naturalisation de Mme Chan-Si Pham-Chanchaleune
Domaine : Naturalisation
Domaine : Finances
Domaine : Administration
Modification du plan général d'affectation - Plan de quartier - le Battoir en Coppoz
Domaine : Urbanisme
Domaine : Collaboration régionale
Domaine : Finances
Article 17 de la Loi sur les communes - Nombre des membres du Conseil communal
Domaine : Administration
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. Jan Barthuet, originaire de France
Domaine : Naturalisation
Domaine : Règlement
Domaine : Finances
Domaine : Naturalisation
Domaine : Naturalisation
Rapport de la Municipalité sur la Gestion 1997
Domaine : Administration
Arrêté d'imposition pour l'année 1999
Domaine : Finances
Domaine : Urbanisme
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. Alexandre Solazzo, originaire d'Italie
Domaine : Naturalisation
Entreprise de correction fluviale du bassin Mèbre-Sorge
Domaine : Finances
Plan de quartier Sous-la-Culiaironne
Domaine : Urbanisme
Domaine : Finances
Demande de naturalisation de M. Samuel Erin
Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation de M. Thong-Khanh Chanchaleune
Domaine : Naturalisation
Domaine : Finances
Demande de naturalisation de M. Pierre Perego
Domaine : Naturalisation
Domaine : Finances
Collège du Mottier A. Installation d'armoires-vestiaires pour les élèves
Réaménagement du chemin de Pernessy
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2000
Domaine : Administration
Réaménagement des locaux de voirie
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Crédits d'étude pour le complexe des Services de Voirie et Domaines & Forêts
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2002
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Domaine : Naturalisation
Parking de Crétalaison, couverture et fermeture de l'accès piétons