- CH -001760-9 2-1992-04
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Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
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Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Comptes communaux de l'année 1991
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Arrêté d'imposition pour l'année 1994
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Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Assainissement
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
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Domaine : Administration
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Bâtiments
Extension des locaux de la voirie au collège du Mottier A
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Bâtiments
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Domaine : Urbanisme
Plans partiels d'affectation. Zones Habitations-hameaux
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Domaine : Urbanisme
Arrêté d'imposition pour l'année 1995
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Domaine : Finances
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
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Domaine : Administration
Soutien à l'Aéroport Région Lausannoise COREL
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Domaine : Collaboration régionale
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
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Domaine : Naturalisation
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Domaine : Administration
Demande de crédits supplémentaires
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Domaine : Finances
Arrêté d'imposition pour l'année 1996
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Domaine : Finances
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
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Domaine : Finances
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Domaine : Administration
Modification du plan général d'affectation - Plan de quartier - le Battoir en Coppoz
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Domaine : Urbanisme
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Domaine : Collaboration régionale
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Domaine : Finances
Article 17 de la Loi sur les communes - Nombre des membres du Conseil communal
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Domaine : Administration
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
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Domaine : Règlement
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Domaine : Finances
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
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Rapport de la Municipalité sur la Gestion 1997
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Domaine : Administration
Arrêté d'imposition pour l'année 1999
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Domaine : Finances
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Domaine : Urbanisme
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
Entreprise de correction fluviale du bassin Mèbre-Sorge
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Domaine : Finances
Plan de quartier Sous-la-Culiaironne
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Domaine : Urbanisme
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Domaine : Finances
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
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Domaine : Finances
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
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Domaine : Finances
Collège du Mottier A. Installation d'armoires-vestiaires pour les élèves
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Réaménagement du chemin de Pernessy
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Rapport de la Municipalité sur la gestion 2000
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Domaine : Administration
Réaménagement des locaux de voirie
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Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
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Domaine : Finances
Crédits d'étude pour le complexe des Services de Voirie et Domaines & Forêts
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Rapport de la Municipalité sur la gestion 2002
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Domaine : Administration
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Domaine : Finances
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
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Domaine : Naturalisation
Parking de Crétalaison, couverture et fermeture de l'accès piétons
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