Aménagements routiers : "Route d'Eclepens"
- CH 001772-X A-2-3-1-2-v.2017.1223
- Dossier
- 2004 - 2010
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment rapports, procès-verbaux et plans
22 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques
Aménagements routiers : "Route d'Eclepens"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment rapports, procès-verbaux et plans
Aménagements routiers : "Porte Nord, Route de Bettens"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans
Aménagement et Mise en Separatif du chemin du télégraphe et secteur "En Praudi"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans, dossiers de mise en enquête et subvention
Aménagement du territoire : stabilité des terrains
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Correspondance, plans
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Aménagement des trottoirs : tableau des indemnités et réquisition pour le registre foncier
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Aménagement des forêts communales
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Secteur forestier - enquête sur répartition des frais
Secteur agricole et forestier - tableau des soultes
Répartition des frais - enquête 2 et 3
Liste des propriétaires - tableau des soultes complémentaires
Factures non subsidiées
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Chemins + drainages, collecteurs
1/4: bordereau des pièces, avis de concours, plans 2 à 12
2/4: plans 13 à 35
3/4: plans 36 à 52
4/4: plans de Bournens
Amélioration foncière : pièces comptables, travaux principaux, travaux géométriques
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Amélioration foncière : journaux comptabilité
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Amélioration foncière : correspondance ; Aménagement communal / enquête
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Amélioration foncière : commission de gestion, répartition, Pièces comptables, correspondance
Fait partie de Daillens - Fonds publics
1/6: Syndicat Réunions parcellaires, rapports de la Commission de gestion dès le début du syndicat
2/6: Correspondance diverse, répartition des frais aux propriétaires
3/6: Répartition des frais, pièces comptables, pièces comptables fin du Syndicat
4/6: Secteurs agricole et forestier, soultes, à payer
5/6: Entreprise d'améliorations foncières, dossier des pièces comptables subventionnables 1972, 1976-1977
6/6: Assemblée du 9 mai 1986
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment contrats
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plan (travaux exécutés) : Situation - Profil en long (1:500, 1:200 / 50)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Correspondance
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Enquêtes, plans
Addenda au PGA - secteur en Fossey; rapport justificatif selon l'article 47 OAT / par Urbaplan
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Actes d'origines (originaux) : personnes décédées, mariées ou divorcées
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Acte de vente entre Etat de vaud et commune de Daillens, parcelle n° 234
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Acquisition, Construction, Cession
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Achat moto-pompe (1956), correspondance avec armée (1974-1988), autorisation : chaudière (1970)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Achat et vente d'actions de la Société des Auto-transports du Pied du Jura Vaudois (SAPJV)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Abonnement au Service des eaux
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Abergement passé par la commune
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Abergement signé Jehan Caillier (double)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Photographies (numériques), correpondance, comptes, procès-verbaux, etc.
900ème (2009) : Concours des maisons fleuries
Fait partie de Daillens - Fonds publics